PROCES LANCE DANS LE CADRE DU TRAITE DE COOPERATION DE L'UNION DES DEUX FLEUVES EN DATE DU 30 MARS 1458

Cebyss, procureur du Languedoc s'avança et déroula le parchemin envoyé par son homologue du Bourbonnais- Auvergne, Mestre Kimi32 de Touraille et en commença la lecture.

I Enoncés des parties :

a) Fiche de l�accusé : Debrinska

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Debrinska

b) Fiche de la victime : Duché du Bourbonnais-Auvergne


II Enoncé des faits :

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Arrivée d'après la douane de Bourbon le 26 octobre 1457, Debrinska a intégré l'armée "Le cadre Noir" commandée par le bandit Gmat et a participé à la prise et au pillage de Bourbon. Sa présence dans l'armée peut être prouvée par plusieurs points
- Les coups portés à Balian1561 dans la nuit du 27 au 28 octobre ainsi qu'il pourra en attester : 28-10-2009 04:10 : Debrinska vous a frappé Vous êtes mort au combat.
- Les coups donnés par les soldats lors de la reprise de la ville dans la nuit du 29 au 30 octobre : 30-10-2009 04:09 : Vous avez frappé Debrinska. Vous l'avez légèrement blessé.
- L'annonce de Gmat en personne donnant la composition des 20 personnes composant son armée (preuve 1), liste que était venait d'ailleurs confirmer les 20 noms supposés par les douanes.

D'après les registres Debrinska serait une mercenaire s'étant mise au service du Berry pour cette guerre. Elle s'est vue recevoir un mandat de la part de Gmat au cours du pillage ainsi qu'à pu le voir Silec en reprenant la ville (preuve 2), mandat avec lequel elle s'est enfui de Bourbon. Le mandat contenait 290 écus et 30 viandes au moment du signalement par Silec (preuve 3).

Remarque impotante : si normalement en temps de guerre l'on ne met pas en procès les soldats du camp ennemi (ici les soldats berrichons bien etendu) pour éviter qu'ils en fassent de même avec les notres, le cas des mercenaires est tout de même à part et mérite d'être pris en considération. Il est important de savoir si cela conduira à des représailles juridiques de la part du Berry.


b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

A assigner


III Pièces et preuves :

Preuve 1 : Annonce de Gmat
Spoiler:


Berry !

Je prends ma plume pour te conter une histoire�
Je ne sais si tu te souviens de moi, de cet homme qui foulait tes terres il y a peu avant toutes ces cendres�
Souviens-toi�
J�étais à Sancerre avec mon groupe du Cadre Noir� Nous défendions tes terres malgré certains de tes opposants berrichons, me couvrant de scrupules et doutes�
Mais j�ai su rester droit et garder toute ma conscience ; fort heureusement c�est ce qui m�ouvrira les yeux par la suite.

Les armées de l�alliance du centre rentraient en Berry, saccageant tout sur leurs passages, brûlant tes bâtisses et écrasant tes terres�
Il était donc temps�. Temps pour moi �
Mon armée, n�étant que peu nombreuse ne pouvait compter que sur sa force, mais plutôt sur sa ruse�

La compagnie du Cadre Noir fit sens inverse à Bourges, ton château qui tient la plus grande partie de ta valeur.

Nous avons alors contourné le Berry, traversant les frontières bourguignonnes.
Un long chemin ne laissant paraître que de vastes plaines à perte de vu�
Fatigue, manque de breuvage et de damoiselles pour nos soldats�
Le moral tombait en ne sachant pas ce qu�il en était�

Berry !

Quelques jours plus tard, nous voilà en terres auvergnates et plus précisément aux frontières de la ville de Bourbon, ville frontalière à ton propre duché, à ta propre capitale�

Toutes les armées en étaient chez toi, aucune défense militaire hormis les défenseurs locaux.
La cavalerie du Cadre Noir était alors sûr d�elle est les a contourné pour rentrer à l�intérieur des remparts.
Nous savions que nos risques en étaient de taille mais notre but était de déloger des armées présentes sur tes terres pour te laisser respirer.
Nous avons alors pris possession de la mairie et avons encerclé la ville de nos cavaliers, coupant alors toute communication avec leur duché�
La ville était Franche�
Les révoltes pour la mairie n�arrêtaient pas mais au final nous restions en position de force, récupérant la municipalité chaque jour et tenant les remparts de la ville.

Berry !

Tous les jours nous nous informons de ton état et sommes de tout c�ur avec toi.
Malgré la distance, nous n�agissons qu�en ta propre valeur.
Tu ne nous vois pas de là où tu es mais saches que nous donnons toute notre âme pour ralentir tes assaillants�

Berry !

Aujourd�hui, l�armée auvergnate est enfin aux portes de la ville.
Leurs armes brillent au loin lors au passage des brèves éclaircies�
Ils étaient là, non loin de nous, moins expérimentés que notre cavalerie mais bien plus nombreux�
A l�heure qu�il est, je lève les yeux au ciel et regarde la sombre étoilée.
Les bruits du cuivre frottant l�un contre l�autre ainsi laisser entendre le mouvement des troupes adverses vers la ville.
Quelle belle nuit pour mourir !
De tout ce périple, nous n�avons perdu aucun homme du Cadre Noir mais je doute qu�au levé du soleil, heure à laquelle tu liras ces quelques mots, il en soit de même.
Saches alors que notre cavalerie aura donné toutes ses forces pour se mettre à tes côtés.

Berry !

C�est maintenant la fin, je vais devoir poser ma plume pour rejoindre mes hommes sur le front sud.
Mais avant cela, je tiens à te demander une faveur�.
Je ne suis que Capitaine de cette cavalerie. Toute la réussite revient à ma troupe�
Je te demanderais alors de bien vouloir faire honneur à ces hommes qui vont tomber pour toi�

Guilhain
Debrinska
Ange
Taintul
Ecustiod
Athena
Harleme
Diane
Mahoma
Grenat
Nectaryne
Jimmycasas
Corentin76
Sandypatty
korigan
samarel
Maelisse
Celeste.
Giovanni

Ils auront tous portés les armes en ta faveur, alors garde et porte l�honneur que personne ne pourra leur enlever.

Berry !

Je te laisse à présent, je part rejoindre ma troupe.
Nous sommes condamnés et fiers de tomber pour toi, sous tes couleurs.

Ce soir le Pavillon du Cadre Noir flottera une dernière fois sur la ville de Bourbon.


Pour toi Berry !
Pour ton Duc !
Pour tes soldats !
Pour tes terres !
Pour tes villageois !


Gmat, Capitaine du « Cadre Noir »


Preuve 2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=11&;u=12522084
Preuve 3 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=15&;u=12522084


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messieurs et Mesdames...

Nous suivons le traité de coopération judiciaire et sommes heureux de pouvoir aider nos homologues dans cette tache..

Pour le Cas actuel, en vue des preuves et de la défense inexistante de l'accusé qui n'a même pris la peine de venir se défendre face a l'accusation Publique!

Nos amis, ont veiller a nous transmettre l'ensemble des preuves ..il ne vous reste plus qu'a les regarder et a juger par vous même de la véracité des Faits et de la culpabilité de l'accusé!

Membre d'une organisation criminelle, et lutte contre l'autorité compétente !

Nous demandons une peine a la hauteur des Actes!! 6 Jours de prisons avec une Amende de 10 écus!

Nous remercions la cour..et lui laissons la liberte de s'exprimer librement sur cette affaire

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Evanes, Juge du Languedoc, se leva et lut le verdict envoyé par sa cons'ur du Boubonnais-Auvergne.*

Moi, Laure d'Orsenac Dame de Chamalières, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Debrinska à nostre Duché.

De part la non présence de l'accusée devant cette cour,
De part le fait que Bourbon a été prise, pillée et saccagée,
De part la honte portée ce jour sur cette personne,

En ce sens, je la condamne à purger une peine de prison de cinq jours dans les geoles du chateau languedocien que des patrouilles partent à sa recherche dés ce jour.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du BA le 04/07/1458


* Nous Evanes, Juge du Languedoc, remercions toutes les personnes ayant été entendues au cours de ce procès et en particulier les autorités judiciaires du Bourbonnais-Auvergne.

Informons que les parties peuvent faire appel de ce jugement en cour d'appel.

Déclarons l'audience levée.