Procès ayant opposé Bebert1er au Comté du Languedoc
Bebert1er était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 13/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Divinius, en l Autorité de Procureur du Languedoc Avons recu la demande de mettre en ce, Samedi 19 Juin, le dit Bebert1er a l isolement dans le Cadre de la Loi martial declare 21 Mai dernier Par le Comte du Languedoc, Klanacier.
cela suivant les dits Articles :
Article 2.1.4.1. ' Seul le Comte ou le Capitaine peut emettre une declaration de guerre ou un decret instaurant la loi martiale.
Nous rappelons que la Loi martial est appliqué selon la demande du Comte Klanacier comme le veut le dit Article.
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être decretee que lorsque l interet general du Languedoc la requiert. Le decret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.6. ' Le decret de la loi martiale autorise le conseil comtal a decider d ostraciser ou d emprisonner, en dehors de toute procedure judiciaire, pour une duree limitee de 6 jours toute personne pouvant presenter une menace pour la securite du comte du Languedoc.
En vue que la loi Martial est toujours d actualite
En vue des recentes et precedentes actions menees, Notre comte pour sa sauvegarde ainsi que celle de Son peuple Applique les articles precedents et de surcroit s autorise a limiter vos Mouvements au sein de la terre du Languedoc.
Cela Toujours au nom de Klanacier Comte du Languedoc.
En vue de cela nous reclamons une mise en isolement de 6 jours, et un suivi de l'affaire..
Nous prenons la peine de rappeler que cela n est nullement une mise en proces mais une mesure administrative pour la mise en place de la procedure d arrestation.
je voudrais vous dire que je ne comprend pas je suis venu avec ma femme pour voir sa mere mourante
on va repartir mais l'armee qui est au porte de la ville va nous attaquer ??
je veux bien sortir de suite mais donner moi la direction sil vous plait
Votre Honneur...
Nous tenons a remercier, pour debuter, Dame Eshu, Mairesse de la Bonne ville de Le Puy, pour l'aide précieuse qu'elle vient de nous donner.
20-06-2010 04:14 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bebert1er parmi les assaillants.
Voila le raison, pour laquelle, ce procès fut lancé originellement !! Le risque, que représentait cette Individu ! Désormais nul doute est possible, et la justice doit Agir !
Article 4.6.12. Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.
Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.
De plus, prendre l'excuse d'une mère souffrante, est un manque d'honneur infâme.
La partie Publique demande la peine de prison de 03 Jours ainsi qu'une amende pour avoir menti a la cour!!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*se lève lentement, la larme à l''il
Ma mère s'est éteinte cette nuit, le temps de régler quelques trucs et nous partirons.
*fonds en larme
Eshu arriva saluat et commence par se presenter
bonjour je suis Eshu Maire du puy
ce messire a tenter de prendre la mairie avec l aide de l armée alternativ donc il est un ami voila la preuve
20-06-2010 04:14 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bebert1er parmi les assaillants.
En plus ce messire ce permet de venir en tav et de ma dire des choses odieuse il a pas de femme au puy et ce revolte tout les deux jours contre la mairie j espere qu il seras puni pour ses actes et ses odieuse parole
Ehu les regarde leurs sourit et reprend sa place
En ce 13 juillet 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc,allons rendre notre verdict concernant l'affaire pour trouble à l'ordre public de mestre Bebert1er.
Suite à l'instauration de la loi martiale le 21 mai 1458 par sa grandeur le comte Klan l'Acier, une demande de mise aux arrêts a été faite contre Mestre Bebert1er,
Considérant que l'accusé a quitté notre comté depuis l'ouverture de l'audience,
Décidons de relaxer l'accusé Bebert1er.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.