Procès ayant opposé Manutudescends au Comté du Languedoc
Manutudescends était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Tachin2
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 05/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce jour du jeudi 02 août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Manutudescends pour escroquerie en la ville de Béziers le 31/07/1455.
En effet, Messire Manutudescends a vendu du fer malgré le décrêt municipal énoncé ci après :
"DECRET MUNICIPAL concernant les visiteurs
A compter du 1 mai de l'an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers."
Voici la preuve de son acte :
http://img168.imageshack.us/img168/3176/manu2ly8.jpg
Nous demandons à Messire Manutudescends de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne pour répondre de ces actes.
Alors voila. Je viens de sortir de prison, tous mes cochons sont mort, je n'ai pas mangé depuis des jours, et je suis en négatif niveau finance (-200€) écus grace à votre acharnement à me faire ce type de proces débiles, j'ai des impots à payer depuis déja quelques jours et je n'ai rien pour manger.
Deplus béziers comme le languedoc manque de fer.
J'ai donc vendu ce fer pour m'acheter à manger pour ne pas mourir, payer les impots.
*Le procureur se tourna vers l'accusé :*
- Messire Manutudscends, ces "procès débiles" ont été jugés par la justice languedocienne et je vous prierais de bien vouloir modérer vos propos en ces lieux.
Que vous ayez des ennuis financiers, je le concois mais nous ne sommes pas içi pour en juger les raisons. Vous êtes accusé d'escroquerie pour vente de fer sans autorisation dans la ville de Béziers.
Je ferais grâce aux brigadiers de venir témoigner cette fois. Les preuves parlent d'elles même et l'accusé ne nie pas les faits.
Nous demandons en conséquences une amende de cinquante(50)ecus à l'encontre de Messire Manutudescends qui n'a pas respecté le décrêt cité en début de procès.
Vous savez quoi mr le procureur, allez vous faire foutre(oui voila ca rajoute 50 écus bla bla).
Vous faites ces proces seulement dans le but de me pourrir la vie car vous savez éperdument que cela n'a causé aucune gène pour la ville de béziers bien au contraire.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Beziers relatif à la vente de marchandise par les étrangers sur le marché de la ville. L’accusé a vendu du minerai de fer sans en avoir reçu l’autorisation.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et invoque d’importantes difficultés financières pour justifier ses actes.
Nous, Jutge du Lengadòc, constatons que les dites difficultés sont le fruit de condamnations en justice. Que la vente de minerai de fer n’était pas indispensable à la survie de l’accusé, le comté étant prêt à venir en aide à ses habitants lorsque la nécessité se fait.
Nous, Jutge de Lengadòc, informons l’accusé que le Comté ne souffre d’aucun manque de fer, ce que nous a précisé la CaC sur notre interrogation.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de cinquante écus.
En sus, déclarons l’accusé coupable d’un manque de discipline pour ses propos injurieux tenu lors de cette affaire. En conséquence de quoi, majorons la peine de cinquante écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 5 Agost de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus