Procès ayant opposé Jonquière au Comté du Languedoc
Jonquière était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 23/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du dimanche 27 Juin 1458, demandons au Citoyen Jonquière, Habitant de la bonne ville de Montpellier, de vous lever et d ecouter les faits :
Notons Nous Languedoc,
Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.
Notre Unite ne peut rester inactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis en danger cette Unite qui nous caracterise.
Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutte contre nos forces et aussi participer a la destabilisation de l administration de la Ville de Le Puy.
Utilisant des armes comme, la propagation de la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :
Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Notre comte doit severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier tant moralement que physiquement, car a travers ces insultes, il en recoit une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont insultes par ces agissements ,et c est pour cela que nous devons savoir y mettre un terme.
Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de faire appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.
Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.
Mes hommages Sieur le Juge. Je vous demande bien humblement de pardonner mon ignorance mais je ne comprend guère ce qui m'est reproché. L'acte d'accusation du procureur est loin d'être clair. En plus, j'ai l'impression qu'il fait écho aux accusations qui semble avoir été déposés en masse et de façon générique. Je cite : "...aussi participer a la destabilisation de l administration de la Ville de Le Puy."
Qu'est-ce que cela veut dire? Y a t'il un fait qui m'est reproché exactement? Quel sont les preuves concernant ces dires?
Permettez moi de citer à nouveau le Procureur ;"Utilisant des armes comme, la propagation de la famine au sein meme de nos terres Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers!"
J'arrive à peine à survivre et me nourrire. Est-ce là un crime? J'apprécie les principes qui sont énuméré Monsieur le Juge, mais je ne vois pas en quoi cela peut être des accusations à mon égard. Il n'y a pas là l'ombre d'une preuve, l'ombre d'un fait. Comment est-ce donc possible de m'accuser alors? Merci de votre attention votre Honneur.
Votre Honneur et ces gens de la Cour :
Nous avons grâce au témoignages de Mestre Anthus la preuve formelle, de la participation de l'accusé aux évènements qui ont touché de plein fouet notre Honorable Comté.
Je cite Le valeureux Citoyen qui s'est battu pour nos valeurs et notre Honneur :
24-06-2010 04:21 : Vous avez frappé Jonquiere. Ce coup l'a probablement tué.
Est ce normal? d'agir ainsi, en prenant les armes contre l'autorité? se battant pour des raisons fallacieuses?
Non..car cela met en danger tous les citoyens Languedociens, près de 1600 personnes mis ne danger par les actes nuisibles d'une minorité..qui cherche sans cesse a nous séparer pour mieux diriger!
Pour rappel a la cour :
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Pillages-Tentatives multiples de nuire aux citoyens Languedociens...
Nous demandons a votre Honneur, une sanction sévère, et juste pour l'honneur de notre Justice mais aussi de l'ensemble des Citoyens qui ont souffert par ces actes illicites! que ce soit Soldats ou civils Languedociens!
Un seul Mot : Coupable!
Je suis donc accusé de Haute Trahison et rien de moins sous la base d'un témoin quelconque et de ses souvenirs tout aussi quelconque?
Un peu de sérieux sieur le Procureur. Vous devez respect à ce tribunal et au institution de votre Duché. Votre Honneur, je crois que ce cirque à suffisament duré. Les faits qui me sont reprochés sont plutot vagues et imprécis. Qu'ais-je donc fait pour m'attirer ainsi les foudres de votre Instance? Être membre d'une armée? Baliverne!
J'ai la conviction que ce procès ne représente pas la justice. C'est une gigantesque mascarade qui nous fait à tous perde un précieux temps.
Pour vous convaincre de mon innocence, votre Honneur, je vous dirai que cette dite journée du 24-06-2010, qui plus est n'existe pas dans notre calendrier, j'étais à la pêche. En effet, je suis parvenu à prendre une raie par dessus le marché.
Je vous présente donc cette raie que j'ai moi même pris alors que selon les dires de l'accusation, j'étais en guerre.
24-06-2010 04:19 : Vous avez pêché une raie.
Je vous remercie et vous félicite, votre Honneur pour votre grande patience.
Jonquière faisait partie de l'armée Alternative, qui a essayé d'attaquer la ville du Puy
Voici la preuve:
24-06-2010 04:21 : Vous avez frappé Jonquiere. Ce coup l'a probablement tué.
24-06-2010 04:21 : Vous avez engagé le combat contre une armée.
Si vous voulez plus de preuve , je peux vous fournir un screen
Accusé levez-vous!
En ce 23 juillet 1458, Nous Evanes juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de haute de trahison de Mestre Jonquière.
Considérant que Mestre Jonquière est accusé d'avoir intégré une armée afin de tenter de prendre par la force nos terres languedociennes,
Considérant que l'accusé a été formellement reconnu,
Considérant que l'accusé ne fait pas acte de repentis, et qu'il tente de nier les faits,
Par conséquent déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 3 jours de prison, conformément à l'article 4.5.17 du coutumier du Languedoc.
Tenons a rappeler l'article 4.5.15 du coutumier du Languedoc à l'accusé:
Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce
procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour
d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme