Procès ayant opposé Carlisle_cullen au Comté du Languedoc
Carlisle_cullen était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Divinius
Nom du juge : Evanes
Date du verdict : 26/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du Jeudi 24 Juin 1458, demandons a le Citoyen Carlisle_cullen , Habitant de la bonne ville de Villefranche- de- Rouergue, de vous levez et d ecouter les faits :
Notons Nous Languedoc,
Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.
Notre Unite ne peut resterinactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis ne danger cette Unite qui nous caracterise.
Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutter contre nos forces et ausis participer ala destabilisation de l administration de la Ville de Luy.
Utilisant des armes comme, la propagation e la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :
Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Notre comte dois severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier dans moralement et physiquement, car a travers ces insultes, il en recois une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont intule par ces agissements ,et c est pour cele que nous devons savoir y mettre un terme.
Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de fair appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.
Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur....
Selon les témoignages que je cite des maintenant :
24-06-2010 04:21 : Vous avez frappé Carlisle_cullen. Ce coup l'a probablement tué.
Nous avons la preuve formel, de part leur position de représentant d'une autorité comtale, sa parole vaut celle de la vérité, de la participation de l'accusé aux évènements qui ont troublé notre Comté!
Nous rappelons que ces perturbations, ont causé des blessés-des moments de tristesses et mêmes des morts parmi nos concitoyens!
Ces actes graves, visaient a nous renverser..a troubler notre bon fonctionnement, et c'ets pour cela que je demanderais au Juge...A vous votre Honneur de prendre la sanction maximal, qui revient aux individus..qui de plus est ne se présente même pas au tribunal..
ne reconnaissant même pas sa propre faute!
Nous remercions la Cour ainsi que les Témoins!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Mimi entra dans la salle et salua les personnes présentes.
" Bonjorn,
Je me présente, Mimi44, Capitaine du Languedoc.
J'étais effectivement présente au Puy le jour du 24 juin car nous apportions du renfort à cette bonne ville qui était attaquée par des brigands depuis plusieurs jours.
Nous avons donc attaqué les troupes de l'armée "Alternative".
" Cet homme je le reconnais. Car oui, je l'ai combattu cette nuit là. Et non, mon bras n'a pas faibli car nous défendions le Languedoc.
Voilà ce que j'avais à dire"
Mimi se retire et écoute la suite du procès.
Voici son témoignage :
Je me présente Daley soldat de l'Ost ayant combattu sous les ordres du capitaine Mimi 44, j'ai participé à la bataille du Puy et je reconnais l'accusé et en voici la preuve :
24-06-2010 04:21 : Vous avez frappé Carlisle_cullen. Ce coup l'a probablement tué.
Accusée levez-vous !
En ce 26 juillet 1458 à Montpellier, Nous Evanes juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestre Carlisle_cullen pour trouble à l'ordre public.
Pour commencer, tenons à citer les articles du coutumier du Languedoc suivants:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.
De ce fait, je requalifie cette affaire en Haute trahison.
Considérant que Mestre Carlisle_cullen est accusé d'avoir intégré une armée afin de tenter de prendre par la force nos terres Languedociennes,
Considérant que l'accusé a été formellement reconnu lors d'un affrontement devant la ville de Le Puy, qui opposait son armée à notre comté,
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés, et que l'accusé n'ayant pas daigné se défendre, ne les a pas contestés, ni fait acte de repentis,
Par conséquent, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 3 jours de prison, conformément aux articles 4.5.17, 4.6.9 et 4.6.10 du coutumier du Languedoc.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.
Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme