Procès ayant opposé Louisguichard au Comté du Languedoc
Louisguichard était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 28/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un proçès à l'encontre de Louisguichard pour voies de faits en taverne et sorcelerie.
En effet l'accusé s'est servi d'une hache pour agresser un habitant.
Mais il aussi tenté une technique étrange appelé "kaméméha" et s'est soit disant transformé en "naroto".
Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
(2) N'est pas punissable Toute personne qui s’est bornée à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants.
http://img509.imageshack.us/img509/3343/agressionpx5.jpg
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
je suis entiérment daccord avec se qu'il dis et je dois etre puni pour se que j'ai fais
Attendu que l'accusé plaide coupable.
Attendu que l'accusé ne possède pas grand chose.
L'accusation réquisitionne une peine de 2 jours de mitard assortie d'une petite amende de 30 écus.
De surcroit, en cas de récidive nous n'aurons aucune pitié.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
arriva en retard .... oups pardon m'cieur .... C'est que j'avais du mal a trouvé une robe pour l'occasion....
Bah moi ce jour la j'ai eu tres tres peur et je me suis mise sur les genoux de Ar8 parce que le monsieur la *montre l'accusé* il faisait des truc bizare en braillant on ne sias po trop quoi...
Comprenez que je suis toute petite moi et que j'ai que dix ans... alors les grands ils lui ont demander de se calmer et d'arreter et il a continué de plus belle ... pis il est sorti il est revenu il a pris la hache de lebucheronsolitaire et l'a jeter sur Ar8
Moi je veux plus le revoir j'ai eu tres tres peur. D'ailleurs depuis je vais plus en taverne ...
Voila m'ci de m'avoir ecouté
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-quatre du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux voies de faits. L’accusé a lancé une hache sur le sieur Ar8, acte heureusement sans suite ;
Nous, Juge du Languedoc, prenons acte du repentir de l'accusé, ainsi que du traumatisme subi par les témoins de la scène comme développé dans la plaidoirie de damoiselle Thanys.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de voie de faits. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de quinze écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 28 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 2 jours de prison ferme