Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du Jeudi 24 Juin 1458, demandons a le Citoyen Lliure, Habitant de la bonne ville de Ventadour, de vous levez et d ecouter les faits :


Notons Nous Languedoc,

Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.

Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.


Notre Unite ne peut resterinactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis ne danger cette Unite qui nous caracterise.

Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutter contre nos forces et ausis participer ala destabilisation de l administration de la Ville de Luy.

Utilisant des armes comme, la propagation e la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !


Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.


Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :

Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.


Notre comte dois severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier dans moralement et physiquement, car a travers ces insultes, il en recois une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont intule par ces agissements ,et c est pour cele que nous devons savoir y mettre un terme.

Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de fair appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.

Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Votre honneur'..

L accuse ne s est pas presente. Quelle lachete.
Pourtant les faits sont là et Dame Isoldagv l a prouve. Cette femme a defendue sa bonne ville du Puy contre des brigands venus desequilibrer l autorite comtale et a formellement reconnu le sieur Lliure dans le combat.
Elle nous le dit en ces termes
21-06-2010 04:17 : Lliure vous a porte un coup d epee. Vous êtes mort au combat.
Ce dernier l a blessé gravement, heureusement elle a eu la vie sauve. Mais cette Dame marchand ambulant independante ne pourra plus bouger et devra penser ses plaies pendant 45 jours. Imaginez sa souffrance, sa douleur et le manque à gagner de part son travail qu elle ne pourra pas faire.
Sieur Lliure a commis un acte grave.. tres grave votre honneur en mettant en danger la vie des habitants de notre comte ainsi que son economie.
Je rappellerai ici l'article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l ensemble des habitants, d une de ses villes ou du comté, sera passible de l emprisonnement et/ou de l amende.
Nous somme ici dans un cas typique de personne menaçant et nuisant au comté et à ses habitants.
D'autre part ces bandits ont agi en bande et j'invoquerai cet article pour clore
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Une bande, que dis je ? une armée de brigands venu en languedoc pour destabiliser nos villes.

Pour tous ces faits la partie publique demande une peine de prison maximum soit 3 jours de fers.

Nous remercions Dame Isoldagv pour son témoignage et lui souhaitons un prompt retablissement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Isoldagv s'avança à la barre et préta serment.
Votre honneur, je me présente Isoldagv et je
viens ici relater les faits ayant conduits à ma mort au combat.
A la demande de notre mairesse, Dame Eshu, j'ai rejoint la maréchaussée afin de défendre notre ville des mécréants qui tentaient de la piller.
Je vous informe, votre honneur que je suis
MA indépendant, et que suite à l'agression ddu sieur Lliure, j'ai une indisponibilité de 45 jours
ce qui porte un préjudice financier tant à ma personne qu'à la mairie ne pouvant me déplacer.

J'atteste donc votre honneur que le sir ici
présent et prévenu a participé aux méfaits qui lui sont reprochés et m'a laissé pour morte, ne
devant ma vie qu'à Aristote.

21-06-2010 04:17 : Lliure vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

Je me tiens à disposition de la justice si vous
le souhaitez necessaire.

Gwen, attendait des éventuelles questions avant de rejoindre son banc.

Accusé levez-vous !

En ce 26 juillet 1458 à Montpellier, Nous Evanes juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestra Lliure pour trouble à l'ordre public.

Avant de commencer, tenons à rappeler les articles du coutumier du Languedoc suivants:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.10. : Tout ressortissant non languedocien n'ayant pas de fait de lien ou de serment envers ce comté qu'il pourrait trahir, les Termes de Trahison et Haute-Trahison utilisés par la justice pour qualifier les manquements aux textes législatifs et aux permissions accordées par les coutumes ancestrales du Royaume de France seront considérées comme simplement référents de la gravité de l'acte et des peines prévues s'y rapportant pour des Languedociens dans un soucis d'harmonie des peines encourues.

De ce fait, je requalifie cette affaire en Haute trahison.

Considérant que Mestre Lliure est accusé d'avoir intégré une armée afin de tenter de prendre par la force nos terres Languedociennes,
Considérant que l'accusé a été formellement reconnu lors d'un affrontement qui opposait son armée à notre comté,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la cour, son absence ne plaidant pas en sa faveur,
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés, et n'ont donc pas été contestés par l'accusé,

Par conséquent, déclarons l'accusé, Mestre Lliure coupable, et le condamnons à 3 jours de prison, conformément aux articles 4.5.17, 4.6.9 et 4.6.10 du coutumier du Languedoc.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.