Le procureur s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Accusé levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation'

Déroulant un parchemin, le procureur commença la lecture.

En ce jour du 04 juin 1458, nous Cebyss, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trahison le dénommé Longjohnsilver. En effet, celui-ci a refusé de s'acquitter de l'impôt comtal.

Je joins au dossier la preuve fournit par le maire de la bonne ville de Nîmes justifiant du non paiement de ces impôts par l'accusé, ainsi qu'une copie du courrier envoyé par le maire auquel l'accusé n'a semble t il pas daigné répondre.

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Spoiler:
Sieur/Dame ,

Permettez moi tout d'abord de me présenter :
Topaze80,
brigadier de police de Nîmes.
Il apparaît aux services
de police de
la ville de Nîmes que vous n'avez pas payé les impôts
dont vous êtes
redevable.
Nous vous rappelons que ses derniers
sont obligatoires et
que le défaut de paiement entraîne des frais de
10% par jour de retard.
Je
vous laisse un délai de 2 jours à
compter de la date d'envoi pour
régulariser cette infraction.
Passé
ce délai, je porterai plainte au
tribunal.
Je vous remercie par
avance de votre rapidité.

Comment
payer ses impot moi mon
personnage impot a payer voir et enfin payer
l'impot ah prenez
l'argent sur vous sa aide ...

Bien à vous,
Brigadier Topaze80

PS:
Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié
par la Police
et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera
envoyée
directement en Justice sans avertissement.


L'accusé se rend donc coupable et viole les articles suivant du coutumier :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. De la loi de procédure pénale : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L'avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Le procureur se retire laissant ainsi la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur...

*Hésitant un peu voyant qui est l'accusé*

Ce Procès n'a plus lieu d'être, et afin de ne pas poursuivre telle mascarade, Nous demandons un acquittement.

Nous remercions Le Maire de la bonne ville de Nimes pour son renseignement

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*entre les différentes phases du procès, Thithili avait été élu maire et avait consulter le dossier concernant l'affaire du Sir Longjohnsilver*

Votre honneur, en tant que représentant légal de la mairie de Nîmes, nous vous informons que sa majesté Longjojnsilver a payé ses impôts.

*en disant cela thithili fut assez étonné qu'un procureur ai laissé un Roy être mis en procès, m'enfin...*

La mairie de Nîmes n'a donc plus rien à reprocher à l'accusé et demande donc l'annulation du procès.

Accusé levez vous !

En ce 29 juillet 1458, nous Evanes juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestre Longjohnsilver pour trahison.

Considérant que Mestre Longjohnsilver est accusé de ne pas s'être acquitté de l'impôt comtal,
Considérant que le maire actuel de la bonne ville de Nîmes,Thithili a témoigné en faveur de l'accusé pour informer que depuis le lancement du procès, l'accusé avait réglé sa dette,


Par conséquent, puisque plus aucune charge n'est retenue contre l'accusé, décidons de relaxer Mestre Longjohnsilver.
Qu'à l'avenir l'accusé règle ses impôts dans les délais impartis afin de ne plus se retrouver dans ce genre de situation.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.