Procès ayant opposé Ramouta au Comté du Languedoc
Ramouta était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Divinius
Nom du juge : Adrien de Lortz
Date du verdict : 11/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du Jeudi 24 Juin 1458, demandons au Citoyen Ramouta Habitant de la bonne ville Le Puy de vous levez et d ecouter les faits :
Notons Nous Languedoc,
Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.
Notre Unite ne peut resterinactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis ne danger cette Unite qui nous caracterise.
Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutter contre nos forces et ausis participer ala destabilisation de l administration de la Ville de Luy.
Utilisant des armes comme, la propagation e la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !
Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :
Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Notre comte dois severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier dans moralement et physiquement, car a travers ces insultes, il en recois une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont intule par ces agissements ,et c est pour cele que nous devons savoir y mettre un terme.
Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de fair appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.
Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.
Oui, je me suis battu,
Non, je n'ai pas propagé la famine,
Non, je ne suis pas coupable de haute trahison !
J'ai simplement répondu à une offre d'emploi !
Est ce un crime ?
Je plaide non coupable et demande donc la relaxe.
Notre Comté a été agressé votre Honneur, nous devons réagir...
Nous avons besoin de montrer que nous ne sommes pas une terre de pillages et de salissure.
Notre Coutumier est clair..votre Honneur, nous attendons que justice soit faite !
Protégeons notre Comté!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé levez-vous !
En ce 11 septembre de l'an de grâce 1548, Nous, Adrien de Lortz, juge du languedoc par la grâce du Très-Haut et du bon vouloir de Sa grandeur la comtesse du languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Ramouta Gregoriomagno pour haute trahison.
Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.
Puisque nul n'est sensé ignorer la loi,
Puisque l'absence de preuve se fait sentir,
Puisque chacun a droit à la rédemption,
Nous, Adrien de Lortz, juge du languedoc, avons décidé de relaxer l'accusé.
Le prévenu a été relaxé.