Procès ayant opposé Nicorai au Comté du Languedoc
Nicorai était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Adrien de Lortz
Date du verdict : 28/08/1458
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Illisible
Illisible
Illisible
Illisible
Accusé levez-vous !
En ce 28 Aout de l'an de grâce 1548, Nous, Adrien de Lortz, juge du languedoc par la grâce du Très-Haut et du bon vouloir de Sa grandeur la comtesse du languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Messer Nicorai pour trouble à l'ordre public.
Avant de commencer, tenons à rappeler les articles du coutumier du Languedoc suivants:
Article 2.1.4.1. Seul le Comte ou le Capitaine peut emettre une declaration de guerre ou un decret instaurant la loi martiale.
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être decretee que lorsque l�interet général du Languedoc la requiert. Le decret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.6. � Le decret de la loi martiale autorise le conseil comtal a decider d ostraciser ou d emprisonner, en dehors de toute procedure judiciaire, pour une duree limitee de 6 jours toute personne pouvant presenter une menace pour la securite du comte du Languedoc.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.
Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.
Puisque nul n'est sensé ignorer la loi,
Puisque vous savez très bien que la justice a le même rythme partout en ce qui s'agit d'une tentative de prise de territoire,
Puisque vous n'avez pas daigné venir vous expliquer,
Nous, Adrien de Lortz, juge du languedoc, avons décidé de déclarer l'accusé coupable de trouble à l'ordre publique, et le condamnons à deux jours de prisons.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme