Procès ayant opposé Zakkwylde au Comté du Languedoc
Zakkwylde était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 28/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Nous, le grand docfusion, procureur du grand Languedoc intentons un procès au petit Zakkwylde pour trouble de l'ordre public et voies de faits.
En effet l'accusé a tenté d'oter la vie d'un de ses concitoyens après avoir proféré quelques injures.
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L'accusé a donc enfreint notre code pénal en ces articles :
Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
(2) N'est pas punissable Toute personne qui s’est bornée à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants.
Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
je lui est di conars et il ma poignardé avec une fille petitchat et le garson je c plus
Le fait est que vous avez insulté des gens de façon grave. Peu importe vos raisons douteuses.
L'accusé est mort a ce jour, mais il ne l'était pas lors de sa mise en procès.
Pour injure et voie de faits nous demandons une peine de 2 jours de mitard ainsi qu'une amende de 30 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-quatre du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux voies de faits, de l'article vingt-huit dudit code relatif au vol. L’accusé a injurié et agressé plusieurs personne en taverne, tout particulièrement le sieur Doudou qu'il a frappé d'un coup de poing. ;
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article dix et l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'injure et de voie de faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de trente écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 28 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme