Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc, en ce jour du Jeudi 24 Juin 1458, demandons a le Citoyen Bebert1er , Habitant de la bonne ville de Blois, de vous levez et d ecouter les faits :


Notons Nous Languedoc,

Article 1.2.1. Le Languedoc est une province ayant rang de comté.
Article 1.2.2. Le comté du Languedoc est dirigé par un Comte et son Conseil.
Article 1.2.3. Le comté du Languedoc a pour capitale la ville de Montpellier.
Article 1.2.4. Le comté du Languedoc est un & indivisible.

Que nous avons ete agresse sur nos propres terres, par une organisation ayant des buts malfaisant envers notre région soit le Comte du Languedoc.


Notre Unite ne peut resterinactive face a de telles actions, qui ont coute la vie a de nombreux Languedociens ,et a mis ne danger cette Unite qui nous caracterise.

Pour une participation a cela, l accuse a entrave Notre Honneur, et notre integrite...integrant une armee qui a lutter contre nos forces et ausis participer ala destabilisation de l administration de la Ville de Luy.

Utilisant des armes comme, la propagation e la famine au sein meme de nos terres
Narguant nos citoyens dans leurs propres foyers !


Article 4.5.17. Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.


Rappelons l acte grave, qu est celui de menacer une population rattachee a notre comte :

Article 4.5.30. Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l'ensemble des habitants, d'une de ses villes ou du comté, sera passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.


Notre comte dois severement punir ceux qui ont tente par quelconque maniere de l injurier dans moralement et physiquement, car a travers ces insultes, il en recois une insulte a tout le peuple du languedoc. Que ce soit Noble-Erudit-Artisant-Paysans.
Tous sont intule par ces agissements ,et c est pour cele que nous devons savoir y mettre un terme.

Nous laissons a la defense la possibilite de s expliquer et lui donnons la possibilite de fair appel a un avocat comme le demande notre Loi, pour assurer sa defense.

Nous nous laissons le droit de faire intervenir d autres protagonistes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Notre Comté a été agressé votre Honneur, nous devons réagir...

Nous avons besoin de montrer que nous ne sommes pas une terre de pillages et de salissure.

Notre Coutumier est clair..votre Honneur, nous attendons que justice soit faite !

Protégeons notre Comté!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Accusé levez-vous!

Nous, Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, Juge du Languedoc, en ce 19ème jour d'octobre 1458, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public dont est accusé Mestre Bebert1er.

En l'absence de preuve(s) et/ou de témoignage(s) venant confirmer la réalisation d'une action illégale de la part de Mestre Bebert1er, et considérant que Mestre Bebert1er bénéficie de la présomption d'innocence, n'avons d'autre choix que de relaxer l'accusé.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.