En ce jour du 3 Octobre 1458, nous Klan l'Acier, procureur du Languedoc dit le proc-terreur mettons en accusation Mestre Queensubury

Voici le dossier soumis à la cour de justice.
- Accusé : Mestre Queensubury
- Victime : Le marché de Montpellier
- Témoins : Le lieutenant de Montpellier Dame Liloïe Aliénor Desage
- Brigadier ou lieutenant en charge de l'affaire : /
- Chef d'inculpation : Spéculation sur stères de bois, spéculation sur poissons, achat irrégulier, déstabilisation du marché
- Date : 26 septembre de l'an 1458
- Lieu : Montpellier, capitale du Languedoc
- Preuves :
________________________________________

' Spéculation sur poissons :
Extrait d'une lettre que Queensubury a écrit:
Monsieur le maire Bonjour !

Je vous écris cette note pour vous signaler un réel problème sur le marché concernant la baisse des prix du poisson énorme , pour combler cela je suis obligé de les racheter et les revendre à 17.40 ( prix auquel vous devez normalement les acheter ) mais voila je me retrouve avec une 20aines de poissons qui trainent dans mon inventaire.
'
Ceci constitue donc un aveu.
Dans le coutumier Languedocien, il y a écrit:
Chapitre II : De la spéculation

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.
'
' Déstabilisation du marché et achat irrégulier :
http://img690.imageshack.us/img690/1943/ventedebois.jpg
http://img213.imageshack.us/img213/5296/ventedebois2.jpg
Dans le coutumier Languedocien, il y a écrit:
Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l'amende.
'
Or, Mestre Queensubury est Meunier, et n'a par conséquent aucunement besoin de bois :
http://img9.imageshack.us/img9/9619/fichepersoy.jpg
Spéculation sur stères de bois :
http://img690.imageshack.us/img690/1943/ventedebois.jpg
http://img213.imageshack.us/img213/5296/ventedebois2.jpg
http://img709.imageshack.us/img709/3157/queensbury.png


Dans le coutumier Languedocien, il y a écrit:
Chapitre II : De la spéculation

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


________________________________________

- Récidive : /
-Faits Aggravants :
Extrait d'une lettre que Queensubury a écrit:
j'exige une réponse au message préalablement envoyer !!
quand meme si je prend la peine d'ecrire c est pour être lu ...

Un roturier n'a rien à exiger d'un noble.
Dans les lois héraldiques, il y a écrit:
' Le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.

Bonsoir,
Tous d'abords je tiens à signaler qu'il y a malentendu, je m'explique :

- pour les poissons, ceci partait uniquement d'une bonne intention car étant pécheur également, je vends mes prises pour subvenir à mes besoins, et voyant le prix baisser autant je me suis dis qu'il fallait faire quelque chose, d'où la notice qui n'est en aucun cas synonyme d'aveux. Mais c'est à vous de juger !

- maintenant pour le bois, j'ai acheté le bois sur le marché pour le vendre à un boulanger en voyage sur Béziers qui m'a demander de lui vendre le bois dont je disposais : ce que j'ai fais n'a rien de spéculatif à mes yeux. La personne concernée est mestre Tireli mais, il n'a rien à se reprocher.

- pour la lettre soit disant à caractère aggravant :
Je ne vois pas ce qu'il ya de mal à exiger qu'on me réponde, je suis un homme et j'ai certaine valeur, comme le respect d'autrui et le respect veut un minimum d'attention envers ses sujets surtout lorsqu'on est maire.

Je me suis expliqué, si j'ai causé du souci au marché je m'en excuse mais pour le reste j'estime ne pas avoir fait de mal.

Mais vous êtes mieux qualifie que moi pour juger, je vous laisse faire votre travail.

En ce 13 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes Procureur du Languedoc, reprenons l'affaire de Mestre Queensubury, qui je le rappelle est accusé d'escroquerie.

Celui-ci est accusé d'avoir déstabilisé le marché de Montpellier, en effectuant des achats irréguliers, et en spéculant.

Je rappelle les preuves excitantes contre Mestre Queensubury :

- Les preuves quant à l'achat irrégulier de bois sur le marché de Montpellier, alors que Mestre Queensubury est meunier !
http://img9.imageshack.us/img9/9619/fichepersoy.jpg
http://img690.imageshack.us/img690/1943/ventedebois.jpg
http://img213.imageshack.us/img213/5296/ventedebois2.jpg

- Les preuves quant à la revente de ce bois à prix supérieur, et donc la preuve de spéculation !
http://img709.imageshack.us/img709/3157/queensbury.png

- Et enfin les preuves avouées par l'accusé dans un courrier adressé au maire, quant à la spéculation sur le poisson, dont voici un extrait:
-------------------------------------
Monsieur le maire Bonjour !

Je vous écris cette note pour vous signaler un réel problème sur le marché concernant la baisse des prix du poisson énorme , pour combler cela je suis obligé de les racheter et les revendre à 17.40 ( prix auquel vous devez normalement les acheter ) mais voila je me retrouve avec une 20aines de poissons qui trainent dans mon inventaire.
-------------------------------------


Monsieur le juge, dans son courrier adressé au maire, qui est clairement un aveu de spéculation, Mestre Queensubury dit ceci :

« étant pécheur également, je vends mes prises pour subvenir à mes besoins, et voyant le prix baisser autant je me suis dis qu'il fallait faire quelque chose »

Je rappelle que ce n'est pas le rôle de l'accusé que de réguler le marché de sa ville, mais bien celui du maire!
Si un problème est constaté sur le marché, il faut le signaler au maire qui doit s'en charger!...Et ce n'est aucunement à un citoyen de décider seul des prix qui doivent être fait dans sa ville, et de décider seul de refixer les prix à sa guise en utilisant pour ça la spéculation!

Je rappelle que la spéculation est un délit! Que c'est interdit par notre coutumier!


Comme si toutes ces preuves ne suffisaient pas à prouver de la culpabilité de l'accusé, permettez-moi de citer une phrase dite lors du témoignage de l'accusé:

« J'ai acheté le bois sur le marché pour le vendre à un boulanger en voyage sur Béziers qui M'A DEMANDE de lui vendre le bois dont je disposais »

Monsieur le juge...Mestre Queensubury nous dit ici que ce serait Mestre Tireli, boulanger, qui lui aurait demandé de lui vendre du bois...lui meunier...déjà chose étrange...Mais ce témoignage devient d'autant plus étrange lorsque l'on écoute celui du dit boulanger, Mestre Tireli, qui lui dit, l'inverse, à savoir que c'est l'accusé, Mestre Queensubury qui s'est proposé de lui vendre du bois, et je le cite :
« Mestre Queensubury A PROPOSE de m'en revendre »

Alors comment savoir qui dit le vrai du faux ???
Je rappelle donc au passage l'article 4.5.15. du notre coutunmier :
Article 4.5.15: Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.


De toute façon, Mestre Queensubury, n'avait pas à racheter le bois en grande quantité sur le marché de sa ville, pour en faire bénéficier une seule personne, privant ainsi les autres citoyens de la ville !
Car on se plaint dans ce tribunal que le marché était mal régulé, et que le bois était en manque...Mais qu'a fait l'accusé en achetant toutes ces stères de bois pour une seule et même personne ?...
Il a continué de vider le marché, et a privé d'autres artisans de pouvoir se fournir !
Donc qui, finalement est responsable de la pénurie du bois ?
Car si l'accusé a pu en acheter en si grande quantité, c'est bien que du bois était fourni par la mairie sur le marché de Montpellier !


Monsieur le juge, je vais de nouveau citer l'accusé, en reprenant encore la même phrase :
« j'ai acheté le bois sur le marché pour le vendre à un boulanger en voyage sur Béziers qui m'a demandé de lui vendre le bois DONT JE DISPOSAIS »

« Dont JE disposais »...
Il est clair que l'accusé ne disposait en fait pas de ce bois, puisqu'il a été pris sur le fait, entrain d'en acheter en grande quantité sur le marché de Montpellier !
Mestre Queensubury n'a donc pas proposé le bois dont « il disposait », mais à seulement vidé le marché de Montpellier pour en fournir un ami !!!
D'ailleurs, l'accusé étant meunier, je ne vois pas comment il « disposerait » de bois, pour fournir un boulanger !!!
Encore une fois, ce n'était pas le rôle de l'accusé que de fournir du bois à un boulanger !
Le maire est là pour veiller à ce que du bois soit en vente sur son marché, et que les artisans en ayant besoins puissent se fournir.
Il n'est nullement besoin de faire appel à un intermédiaire!
Mestre Tireli, comme Mestre Queensubury a pu le faire, aurait lui aussi pu se fournir en bois directement sur le marché de Montpellier.
Et si par malchance, du bois devait venir à manquer sur le marché, c'était auprès du maire qu'il fallait se mettre en relation pour pouvoir en obtenir, et non auprès d'un meunier!

Par ailleurs, l'accusé dit qu'il n'a rien fait de spéculatif, et que ce bois était destiné au boulanger, Mestre Tireli...Alors comment expliquez-vous que le maire de Montpellier, après avoir pris sur le fait, Mestre Queensubury achetant du bois en trop grande quantité sur le marché...ait encore pris l'accusé sur le fait, revendant du bois à 5 écus, alors qu'il venait de l'acheter à 4.41 écus à la mairie de sa ville !!!

Dois-je rappeler la définition de spéculation ?

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Il s'agit clairement de spéculation, ce que l'accusé tente de nier !!!

Mestre Queensubury avoue lui-même dans sa lettre, avoir spéculé sur le poisson, en l'achetant à bas prix et en le revendant plus cher, car les prix ne lui convenait pas !
Mestre Queensubury a ensuite été pris en flagrant délit de spéculation également sur le bois !

Monsieur le juge, Mestre Queensubury, en achetant poisson et bois sur le marché de Montpellier, et en le revendant à prix supérieur, déstabilise le marché de sa ville et se rend coupable de spéculation !

Voici les articles enfreint par l'accusé :

¤ Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

¤ Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

¤ Article 4.4.5. : Achat irrégulier -Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l'amende

¤ Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite

¤ Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

¤ Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


Par conséquent, au vue des lois enfreint par Mestre Queensubury, le rendant coupable d'escroquerie, et des désagrément occasionné par ses achats irrégulier...Soit la déstabilisation du marché de Montpellier, en augmentant les prix des denrées, et en créant la pénurie, je réclame une amende de 50 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Tireli s'avança vers la barre. Sa santé était déjà déclinante. La fin était proche. Malgré tout, en fidèle Montpelliérain, il avait tenu à répondre à l'appel de la justice.
"Monsieur le juge,
Je viens ici apporter un témoignage qui, je l'espère, sera en faveur de Mestre Queensubury. Je suis boulanger et comme vous le savez, les besoins en bois sont importants. Or, à de nombreuses reprises, le bois est venu à manquer sur le marché. Alors que j'étais à Lodève pour m'en procurer, Mestre Queensubury a proposé de m'en revendre. J'ai accepté. Sans doute, n'aurais-je pas dû. C'est donc pour moi qu'il a fait ces achats. Je veux bien accepter de porter la responsabilité de l'accusation dont il est l'objet. C'est tout ce que j'ai à dire."

Accusé levez-vous !

En ce 23 octobre de l'an de grâce 1548, Nous, Adrien de Lortz, juge provisoire du languedoc par la grâce du Très-Haut et du bon vouloir de Sa grandeur le comte du languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de messer Queensubury pour escroquerie.

Avant de commencer, tenons à rappeler les articles du coutumier du Languedoc suivants, qui sont les chefs d'inculpations :

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.



Puisque nul n'est sensé ignorer la loi,
Puisque vous avez bien daigné venir vous expliquer,
Puisque l'erreur est humaine,
Puisque la rédemption est également humaine,
Puisque nous espérons que ce premier pas sur le coté négatif de la loi vous aura servit de leçon, et que l'envie de récidiver ne se fera plus sentir,

Nous, Adrien de Lortz, juge provisoire du languedoc, avons décidé de déclarer l'accusé relaxé, et de le prier de ne plus faire un mauvais pas de ce genre.