Procès ayant opposé Isley au Comté du Languedoc
Isley était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 04/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, docfusion, Grand procureur du grand Comté du Languedoc, intentons un procès au petit Isley pour brigandage.
En effet cet homme charmant a sauvagement attaqué dame Kara en provence pour lui voler ses biens.
Voici une partie de la déposition de la vcitime :
"J'ai par ailleurs recouvré partiellement la mémoire... et suis quasiment certaine que cet homme se nomme Isley... enfin, un nom comme ça..."
L'accusé a donc enfreint ces articles de notre code pénal :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol.
Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
(2) N'est pas punissable Toute personne qui s’est bornée à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants.
Nous informons d'ailleurs l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc s'il souhaite être assisté dans sa défense.
Allons bon, en recevant la missive ce tantôt je me suis demandé de quelle façon j'avais pu troubler l'ordre public... et bien pour une affaire de brigandage...
Voila plus de vingt jours que j'étudie sans relache, pourquoi vingt jour me demanderez vous ? et bien tout simplement parce que j'ai acheter un titre de noblesse puis un autre ces jours ci et un titre de noblesse dure vingt jours. Je n'ai pas bougé de chez moi depuis cette période et meme plus longtemps encore... Voila pour le debut de ma défense.
Ensuite, a quand cela remonte t'il ? parce que comme je l'ai dit précédemment j'ai passé mon temps à étudier et avant cela j'ai passé 5 jours à faire une épée sur la demande du maire de Mende, Maximix.
Quels sont les biens que j'aurais volé à cette dame ? Dites le moi pour qu'un comparatif puisse être fait avec ce que je vend !
Ou cela a t'il eu lieu ? Et où et quand cette dame a t'elle déposé plaite contre moi ? Trop longtemps j'imagine pour pouvoir prouver ma culpabilité ou mon innocence si mes dires précédents étaient vu comme mensonges.
Je ne demande qu'a être tranquille et que l'on me laisse vaquer à mes occupations qui sont actuellement les études et qui coutent suffisamment cher et temps en argent et au titre de noblesse.
Un dernier fait, je n'assurerais pas ma défense en faisant usage de screen, car je sais ce qu'ils valent... J'espere que l'accusation ne s'appuie pas sur ces dit screens.
Les faits datent d'un moment en effet, le délai de prescription d'un mois est dépassé. Les faits s'étant déroulé en Languedoc la victime aurait du déposer plainte chez nous, directement ou via un messager.
Les faits ont eu lieu aux alentours de Mende exactement.
Nous informons la cour que l'accusé à déjà un casier chez nous comme brigant.
Nous pensons donc qu'il serait bon de le relaxer tout en lui rapellant que nous saurons être sévères le prochain coup. Pourvu que la plainte arrive a temps, lorsqu'elle est parvenu aux magistrats du Languedoc le délai de prescription était déjà dépassé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-quatre du Code Pénal du Coutumier Languedocien relatif aux voies de fait et de l'article vingt-cinq dudit code relatif au vol. L’accusé a détroussé la dame Kara ;
Nous, Juge du Languedoc, prenons acte des arguments de la défense quant à la faiblesse des preuves apportées. Nous ne saurons considérer que les témoignages devant la présente cour, y compris la lettre de la victime, et nulle autre prétendue preuve.
Nous, Juge du Languedoc, récusons l'argument de l'accusation quant à la date de prescription : en effet, la plainte a été déposée en Provence dans un premier temps, et transmise vingt-neuf jours plus tard aux magistrats du Languedoc, en notre personne. Il n'y avait donc pas prescription au moment de la plainte. De plus, les lois de procédure judiciaire précisent que des exceptions à la période de prescription sont possibles.
Nous, Juge du Languedoc, considérons le passé judiciaire de l'accusé dans le traitement de la présente affaire.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de voie de fait et vol. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine de deux jours de prison et à une amende de trente écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 4 juhn de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme