En ce jour du 3 Octobre 1458, nous Klan l'Acier, procureur du Languedoc dit le proc-terreur mettons en accusation Mestre Micheldecarcassonne

Voici le dossier soumis à la cour de justice.
Accusé : Micheldecarcassonne
Victime : Comté du languedoc, Mairie de Carcassonne
Témoins : Lilie79 et Arcelium
Brigadier ou Lieutenant en charge de l'affaire : Aeris_g. Prévôt aux maréchaux
Chef d'inculpation : Haute trahison
Date : Dans la nuit de 01 au 02 octobre 1458
Lieu : Carcassonne
Preuves : Le rapport de garde
Décret/loi bafoué :
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.

Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus diserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes

Peines encourues

Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d'emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l'emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l'accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d'emprisonnement.
Le montant de l'amende est laissé à la discrétion du juge

Article 4.3.5. : Bannissement - Le bannissement, de la ville ou de la province de résidence, peut être prononcé temporairement; pour une période ne pouvant pas dépasser 3 mois, par le juge à l'encontre de toute personne récidiviste et condamnée à la réclusion ou à l'emprisonnement. Le comte dispose d'un droit de veto sur cette décision.

Article 4.3.6. Le banni peut être tué impunément - quels que soient ses crimes ou délits - s'il revient avant l'échéance de sa peine dans la ville ou la province dont il a rompu l'ordre publique. Durant cette période, il perd son statut de citoyen Languedocien.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d'augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d'une infraction de même nature qu'une précédente infraction ayant fait l'objet d'une condamnation. Pour qu'il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Michel entra docilement et écouta l'acte d'acusation quand on lui fit signe que son tour de s'exprimer était arivé il ce leva et s'explica

- je vais simplement raconté les faits.
Le 30 septembre dernier j'ai recut une lettre émanant de l'ost du moins jusqu'a maintenant c'est ce que je croyais.Cette lettre m'invitait a reprendre la mairie a un brigand . j'ai vérifier qui était a la tête de la mairie un dénommé Arcelium que je n'ai jamais vue et qui viendrait du Puy tout ce qu'il y as pour donné de la crédibilité a la lettre

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Arcelium

parlent d'elle je l'ai avec moi voici ce qu'elle dit
** il dépliat un lettre qu'il lue a voix haute

* Expéditeur : Nothias de No�merchat
* Date d'envoi : 30/09/2010 - 20:15:01
* Titre : mairie

* Reprise de la mairie ce soir, nous avons besoin de vous..... pour la récuperer des mains de vils manants....

Merci par avance !


Mairie, puis désobéissance.... Se révolter .


Nothias, Sergent de l'Ost Carcassonnais

** il donnat la lettre pour qu'elle soit déposé comme preuve.

http://img6.imageshack.us/img6/3067/scr27b74d.jpg

je n'aime pas qu'on viennent chatouillé Carcassonne nous somme un peu lié par le sang elle et moi alors j'ai pris mes armes et je me suis présenté a la porte de la mairie pour déloger l'intrus . j'ai trouver que quelques chose clochait quand je me suis retrouve seul mais il était trop tard des gardes sont venue vers moi et on procedé a mon arestation.

Si l'étranger est légitime en poste il n'as certe pas été élue conformément aux coutumes de la ville quoi que ca ne serais pas la premiere fois que le compté nous envoie quelqu'un .

alors voila aujourd'hui je ne suis même pas certain si l'homme qui est sur la chaise du maire y est légitimement . ont recoit mille lettre pour allé voté pour un ou l'autre mais je n'ai rien recut pour m'avertir si le comté as décidé de prendre la tête de notre mairie .

** Michel s'installa et attendis la suite des procedures

En ce 12 octobre 1458 à Montpellier, Nous Evanes procureur du Languedoc, reprenons l'affaire concernant Mestre Micheldecarcassonne pour Haute trahison.

Mestre Micheldecarcassonne est accusé d'avoir voulu prendre d'assaut la mairie de Carcassonne dans la nuit du 01 au 02 octobre.

Oui'Mestre Micheldecarcassonne à bien été vu devant la mairie, l'accusé l'avoue lui-même.
Mais Mestre Micheldecarcassonne, c'est retrouvé cette nuit-là, seul, pensant bien faire! Pensant rendre service à sa ville'à son comté!

Je vous rappelle les faits Monsieur le Juge.
L'hydre, avec à sa tête Mestra Ahlatete ont réussis à prendre d'assaut la mairie de Carcassonne, c'est pourquoi l'Ost s'organisait afin de reprendre la mairie.
La reprise était prévue dans la nuit du 30 septembre au 01 octobre.
Mestre Nothias, dont nous avons entendu son témoignage, a pour cela envoyé plusieurs missives pour que des citoyens se joignent à eux afin d'augmenter leur chance pour reprendre la mairie!
Mestre Micheldecarcassonne en bon citoyen, n'a pas eu peur et à répondu présent, pour aider sa ville'
Oui...mais voila...Mestre Micheldecarcassonne, pour une raison inconnu, surement dû au fait qu'il est lu son courrier avec un jour de retard...a eu un jour de retard dans la révolte...Et s'est retrouvé seul devant la mairie de Carcassonne, qui était déjà revenue aux mains de l'ost.

Monsieur le juge, Mestre Micheldecarcassonne se retrouve accusé alors qu'il a juste cherché à rendre service à sa ville et à son comté...Nous ne pouvons pas le rendre coupable de Haute trahison, pour avoir accepté de faire ce que lui demandait un membre de L'ost...Bien que ce soit avec un jour de retard...

Tout ceci est selon moi qu'une malheureuse erreur, dû à une organisation surement plus que mitigée...

Au vu donc de tous les éléments et des témoignages apportés à la cour, je demande la relaxe de l'accusé !

*Carcassonne tendis la main en montrant le procureur, ce geste signifiait bien que tout avait été dis par la couronne.

Votre honneur j'aimerais rappelé a la cours cette affaire qui traine et ou tout les partis sont d'accord pour le non lieu.

"Le jeune homme s'approchait donc de la barre, faisant un clin d'oeil à Michel."

Bonjour à tous!

Tout d'abord,Je voudrais remercier Le Sieur Michel pour son Acte.... Certes un jour en retard ... "Se mit à rire doucement...Puis continuait",Mais c'était à la base pour le bien de la ville, j'ai ce soir là, envoyé plusieurs missives de se type à plusieurs personne de carcassonne, et ce, pour récupérer la mairie des mains des membre de l'Hydre.
Je pense donc pour ma part, que ce malheureux incident n'etait que pure Maladresse de la part du prévenu, et que tout acte en son encontre devrait être relevé....

Vu que les missivent fûrent envoyées tard, on peux considérer que l'accusé l'ai pris pour le lendemain ... "sourit"

Vostre honneur, je n'ai rien à rajouter, merci de m'avoir écouté.

En ce jour du 05 Décembre 1458, nous, Divinius juge du Comte du Languedoc, demandons a l'accusé de se lever et d'écouter le verdict du tribunal.
Mestre Micheldecarcassonne poursuivi pour Haute Trahison.

Attendu que le dit accusé a dans la nuit du 01 au 02 Octobre 1458, tenté de prendre par la force la Mairie de la commune de Carcassonne. Après avoir eu des démêlés avec les quelques défenseurs, qui l ont mis sous bonne garde, le dit accusé a pu être reconnaissable.
Attendu que le dit accusé, n a fait que répondre a un courrier appelant a une manifestation pour libérer la ville de Carcassonne, mais que ce procès n est du uniquement qu a une mauvaise coordination des individus .
Attendu que le dit individu reconnait de lui-même les faits.

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc reconnaissons le dit individu comme NON COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Nous ne saurons que trop conseiller Mestre Micheldecarcassonne de mieux regarder la prochaine fois, les dates d appel aux émeutes, de peur qu il ne soit un jour assimiler a de sombres organismes dont il est, totalement innocent.

Nous remercions l'ensemble des intervenants qui ont permis à la justice de se faire.

La séance est levée !