Procès ayant opposé Achille77 au Comté du Languedoc
Achille77 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 04/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Nous, docfusion, procureur du Comté du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Achille77 pour voie de faits à l'encontre de messire Ducky, habitant fort respectable de Narbonne.
Voici la descriptions des faits :
*Docfusion se tourna vers un greffier qui cita alors les faits depuis un manuscrit.*
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L'accusé a donc enfreint l'article XXIV du code pénal Languedocien.
Nous l'informons qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
oui je l'avoue j'ai fait un acte iresponsable et vous pouver me condaner car j'ai etés bete sur ce moment vous pouver me metre en prison pour cette acte . . .
L'accusé plaide coupable.
L'accusation pense que l'accusé n'est pas un mauvais bougre et qu'un jour de mitard et une amende de 30 écus suffiront largement à lui rappeler qu'il faut avoir un comportement noble avec son prochain.
merci pour votre gentillesse je tien a dire que sir ducky ma fait du CHANTAGE il ma dit que si je lui endit des braie pas cher il ne porterai pas plainte mais je ne l'ai pas ecouter alors il a porté plainte donc il n'est pas fort respectable
Mr le Procureur,
Je suis honoré d'être en votre présence dans ce lieu de sagesse, mais hélas je n'en connais précisément la cause.
Je ne sais guère si ce messire m'appelle en tant que candidat à l'examen de votre barreau ou en tant que plaignant.
Dans le 1er cas, je ne peux le défendre, car le procès me concerne directement, et je n'ai pas encore les compétences.
Dans le 2nd cas, celui dans lequel je vais agir, je dirais juste que ce Messire a attaqué un honnête citoyen en ma personne mais surtout un Brigadier de Narbonne, et en plus en présence de mon Lieutenant Castelreng.
Cet homme convoitait ma dame Fairytales, par diverses rencontres, on lui a fait comprendre de façon amicale que ses sentiments étaient impossible. Bref après diverses mésanges, il a décidé de m'attaquer en public et a plusieurs reprises. Aussi je ne peux que confirmer ce procès et en hommage a Fairytales qui est décedée de ses blessures, je demande que la justice soit rendue.
En temps que victime dans cette affaire, je ne retirerais pas ma plainte, je ne lui ferais pas grâce de son geste irresponsable et de son manque de courtoiserie face à ce respectueux tribunal.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article vingt-quatre du Code Pénal du Coutumier languedocien relatif aux voies de faits. L’accusé agressé en taverne le sire Ducky ;
Nous, Juge du Languedoc, prenons acte du repentir affiché de l'accusé, qui plaide coupable.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, en particulier l'article onze du code pénal du Coutumier languedocien, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de deux jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 4 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme