Procès ayant opposé Tragedie au Comté du Languedoc
Tragedie était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 05/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à Tragedie pour création d'une lance non autorisée.
En effet cet ancien languedocien a été supris en train de creer une lance sans autorisation de l'armée.
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Le cod militaire a donc bien été enfreint. Nous voulons ici avoir les explications de ce Languedocien de confiance.
Nous lui informons par ailleurs que le barreau du languedoc peut l'assister dans sa défense.
Bonjour à vous,
Euh que vous dire ?
Il y a de cela quelques jours j'ai décidé de voyagé hors du Languedoc, donc j'ai crée une lance
pour voyagé tranquille, mais je n'ai nullement voulu enfeindre une loi.
Simplement pour dire qu'un petit message avant la mise en procès aurait été bien vu Monsieur le Procureur, j'aurais effacé ma lance de suite.
Sinon : "En effet cet ancien languedocien" Je suis toujours languedocien vu que je suis actuellement (en visite) au Puy.
Cordialement,
Tragedie.
ps : La lance est supprimé dès la validation de ma plaidoirie.
C'est bien ce que je pensais, mais certains semlaient préssés de vous voir en procès messire Tragédie.
Par "ancien" languedocien, je ne voulais point dire que vous ne l'etiez plus mais que vous l'etiez depuis le début comme moi même.
Je suis navré de vous avoir inportuné, la justice n'a selon moi rien a vous reprocher.
Vous saurez d'orenavant que les lances et divers groupes armés sont interdits faute d'autorisation de l'armée.
L'accusation demande la relaxe de l'accusé à la cour.
Merci, je prends note de vos conseils.
Bonne continuation à la justice du Languedoc.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du code militaire du Coutumier languedocien, article relatif à la formation de lances. L'accusé est entré en terre languedocienne à la tête d'une lance d'arme ;
Nous, Juge du Languedoc, remarquons que l'accusé ne peut prétendre ignorer les lois du Languedoc, car nul n'est censé ignorer la loi. Pour un Languedocien qui a quitté récemment la Maréchaussé, ce point de la défense est d'autant plus discutable.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré pour le principe coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une peine symbolique de un écu, pour qu'un tel acte de sa part soit considéré comme récidive s'il venait à le reproduire.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 5 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu