*Même accusé...Nouveau procès...Evanes fait lecture de son acte d'accusation*

En ce 26 Novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Amibatha pour trouble à l'ordre public.

Mestre Amibatha est accusé d'avoir agressé et brigandé Mestra Cebyss, qui voyageait sur les routes entre Narbonne et Béziers, dans la nuit du 23 au 24 Novembre 1458.

Mestra Cebyss en plus d'avoir été dépouillée de tous ses biens, a été rossé et laissé inanimé dans un champ !!!!

Mestra Cebyss ayant pu voir son agresseur, a pu lors de sa déposition faire une description de l'accusé, qui fut facilement identifié, étant donné que celui-ci sévissait depuis plusieurs jours en Languedoc !

Je joins donc comme preuve au dossier le courrier et la déposition de la victime, Mestra Cebyss, que nous appellerons au cours de ce procès pour avoir son témoignage.

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http://img193.imageshack.us/img193/8522/racket.jpg
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Expéditeur : Cebyss de Minerve
Date d'envoi : 24/11/2010 - 06:42:36
Titre : Dépôt de Plainte
Mon trés cher Toon,
Hier soir sur un coup de tête, comme à mon habitude, je suis partie pour Béziers et en chemin j'ai rencontré un individu peu recommandable qui m'a laissé plutot en mauvais état. J'ai eu du mal à rejoindre Béziers, mais j'y suis finalement arrivée ce matin.
Je t'envoie un croquis afin que tu puisses déposer plainte pour moi.
http://img193.imageshack.us/img193/8522/racket.jpg
Je te dis à tout bientôt, quand je serais remise
Bien à toi
Ceb
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Mestre Amibatha se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

A noter comme fait aggravant, qu'au jour du délit, Mestre Amibatha faisait déjà l'objet de deux plaintes pour brigandage.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestre Amibatha pour sa défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 02 janvier 1458, nous Nath31 procureur allons vous représenter les faits concernant cette affaire.
Mestre Amibatha est accusé d'avoir agressé et brigandé Mestra Cebyss, qui voyageait sur les routes entre Narbonne et Béziers, dans la nuit du 23 au 24 Novembre 1458. Et oui votre honneur encore lui !!!
Voici les preuves
« tend un parchemin »
http://img193.imageshack.us/img193/8522/racket.jpg

ainsi que le courrier de dame Cebyss

Expéditeur : Cebyss de Minerve
Date d'envoi : 24/11/2010 - 06:42:36
Titre : Dépôt de Plainte
Mon trés cher Toon,
Hier soir sur un coup de tête, comme à mon habitude, je suis partie pour Béziers et en chemin j'ai rencontré un individu peu recommandable qui m'a laissé plutot en mauvais état. J'ai eu du mal à rejoindre Béziers, mais j'y suis finalement arrivée ce matin.
Je t'envoie un croquis afin que tu puisses déposer plainte pour moi.
http://img193.imageshack.us/img193/8522/racket.jpg
Je te dis à tout bientôt, quand je serais remise
Bien à toi
Ceb

L'accusé a donc enfreint les articles de lois suivants :
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Contrairement à Dame Florianna une autre victime de l'accusé, Mestra Cebyss ne s'en est pas aussi bien sortie puisqu'elle est restée inanimée sur le chemin ayant perdue beaucoup de force.

Alors que faire votre honneur ? montrer à tous ces brigands que nous sommes impitoyables et que le languedoc n'est pas un comté où les brigands sont les bienvenus.
Je réclame donc au vu du dossier une peine de 2 jours minimum de prison ainsi qu'une forte amende.

Je vous remercie votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
*Cebyss avait reçu une missive du tribunal lui demandant de s'y présenter afin de témoigner contre le vilain qui l'avait brigandé lors de son dernier voyage. C'est donc le visage encore un peu tuméfié et quelque peu courbaturée qu'elle se présenta à la barre, jetant un regard noir vers l'accusé.*

Bonjour votre Honneur,
Je reconnais bien la, l'individu qui m'a lâchement agressé, délesté de mes maigres biens et abandonné dans un champ, alors que je voyageais entre Narbonne et Béziers. Je n'ai rien d'autre à ajouter sinon que je suis contente de voir que vous avez finalement réussi à mettre la main dessus et j'espère que vous lui donnerez une peine exemplaire afin qu'il n'ait plus envie de sévir nulle part.

*La brune s'en retourna à sa place pour attendre la fin du procès.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 07 Janvier 1459, Nous Divinius juge du Comté du Languedoc, rendons la justice dans ce procès opposant le comté du Languedoc à Mestre Amibatha.

Accusé veuillez vous levez je vous prie !


Attendu que dans la nuit du 23 au 24 Novembre 1458, Dame Cebyss de Minerve se rendait en la bonne ville de Béziers,et que sur son chemin elle fut agressé, perdant ainsi ses forces et une partie de ses biens en sa possession. Durant cette attaque elle eut le temps de mémoriser l'image de son agresseur. Elle désigna Mestre Amibatha.

Attendu que Mestre Amibatha, n'a pas senti nécessaire de venir répondre de ses actes devant la justice Languedocienne. Nous prenons ca comme une insulte à cette Cour.

Attendu que Mestre Amibatha a déjà été jugé et reconnu coupable de faits similaire en Languedoc. Voir Procès dans les archives. Verdict rendu le 04 Janvier 1459 par le Juge Divinius.
Cela équivaut a une récidive.


Par ces motifs :

Nous Juge du Comté, reconnaissons Mestre Amibatha COUPABLE des faits qui lui sont reprochés face à cette cour. Ainsi nous le condamnons a purger une peine de 2 jours pour son délit, ainsi que 2 autres jours pour la récidive. Soit 4 jours de prison.


La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.