En ce 12 décembre 1458, Nous Nath31 procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Enogad pour trahison.

En effet celui-ci n'a pas payé l'impôt comtal levé par le maire de la bonne ville Mende, Mestra Nanelle

Les mairies ayant la charge de récolter l'impôt pour le reverser au Comté, elles doivent faire l'avance des frais des mauvais payeurs.
A cause de mauvais payeurs comme Mestre Enogad les mairies se voient amputer de nombreux écus qui les paralysent pour toutes leurs transactions économiques!

Mestre Enogad a reçu 3 courriers du maire deMende.
Je joins comme preuve au dossier, ces courriers ainsi que le registre de la mairie concernant les impôts:
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Impôts non payés:
Enogad : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Enogad : 27,00 écus (+7,29 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Enogad : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2010-12-05

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Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende
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Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende
Mestre Enogad a répondu à ce courrier dont voici une copie :

[img]http://i69.servimg.com/u/f69/10/09/58/81/rapons11.jpg[/img]

Dame Nanelle a à son tour répondu
img]http://i69.servimg.com/u/f69/10/09/58/81/dernie13.jpg[/img]

Et vous trouverez ici le dernier courrier de l'accusé
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/10/09/58/81/dernia10.jpg[/img]


Conformément à l'article du coutumier du Languedoc suivant, le Maire de Mende, Mestra Nanelle a donc déposé une plainte contre Mestre Enogad:
¤ Article 5.1.8. : Par souci d'équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l'impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n'ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l'être. Sont susceptibles d'être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d'une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l'impôt.


Mestre Enogad se rend donc coupable d'avoir enfreint l'article du coutumier suivant :

¤ Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.


Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense

L'accusé a fait une demande pour être représenté et prie humblement la cour de bien vouloir attendre la plaidoirie de son conseil

En ce 07 janvier 1459, nous Nath31 procureur du languedoc rappelons les faits dans cette affaire.
Mestre Enogad est accusé de trahison pour non paiement de l'impôt comtal levé par le maire de la bonne ville Mende, Mestra Nanelle.

Or votre honneur je voudrai mettre à votre connaissance les faits suivants.

J'ai reçu un courrier de Mestre Enogad dont je vous fait la lecture :

· Expéditeur : Enogad
· Date d'envoi : 05/01/2011 - 20:40:03
· Titre : Recours gracieux
· Madame le procureur
Vous fîtes votre devoir de façon exemplaire en me citant à comparaitre sur la dénonciation de l'ex mairesse de Mende dame Nanelle.
Permettez cependant que je porte à votre connaissance des faits qui vous auront été dérobés.
Au moment de mon inculpation la mairesse n'ignorait pas l'état de détresse alimentaire dans lequel je me trouvais travaillant à la mine pour ma subsistance et perdant régulièrement force et courage (je lui ai régulièrement envoyé copie de mes événements attestant que je perdais des points de caractéristiques).
Cette déchéance étant consécutive à deux attaques de brigands qui m'ont laissé pour mort.
Aujourd'hui grâce à Aristote j'ai pu rêgler la totalité de ma dette à l'égard du comté et mon passif en travaillant tous les jours à la mine et en me nourrissant de pain rassis.
Je soupçonne l'ancienne mairesse de Mende de ne vous avoir point transmis les signalements des brigands qui m'ont détroussé j'ai fait une demande d'assistance judiciaire pour être représenté par un avocat et ce sans aucune réponse à ce jour.
Un recours similaire à celui ci adressé au nouveau premier magistrat de la commune de Mende est également resté lettre morte
Ignare que je sois il ne me parait point juste d'être maintenu un mois en procès pour un trouble indépendant de ma volonté qui a de plus cessé.
Bien respectueusement
Enogad mestre charpentier de Mende
J'ai donc demander confirmation du paiement de l'impôt par l'accusé au nouveau maire de Mende en la personne de mestre Henriet d'Euphor. Voici sa réponse :

· Expéditeur : Henriet d'Euphor
· Date d'envoi : 06/01/2011 - 20:50:11
· Titre : Re: demande pour un procès
· Dona Procure,

Accuse réception de votre demande et vous fais savoir que ledit mèstre Enogab, érudit charpentier de son état, est désomais à jour avec mon administration fiscale.

Nonobstant, je garderais son nom dans mes fichiers, n'aimant rien de plus que les mauvais payeurs qui grèvent notre trésorerie.

Bien à sour,
Servidor,
Henriet d'Euphor
Au vu du déroulement de cette affaire, j'abandonne donc les accusations contre mestre Enogad. Je regrette simplement qu'il n'est pas fait la démarche auparavant et ai attendu le procès pour régler son dû. On peut certes avoir des ennuis de trésorerie suite, comme c'est le cas ic,i à un brigandage, mais le travail est la seule solution. Avec un salaire, on peut se nourrir et régler ses dettes.

Je demande donc la relaxe votre honneur.
Je vous remercie.

Désireux de clore au plus vite cet intermède douloureux et constatant qu'aucun avocat au barreau ne souhaite défendre ma cause pourtant limpide
Je sollicite de la cour ma relaxe
Eu égard au fait que je n'ai pas volontairement voulu transgresser la loi mais y ai été contraint par la nécessité.
Et que le juge pourra constater que j'ai fait diligence pour m'acquiter de mon du

En ce Mardi 11 Janvier 1459, Nous Divinius juge du Comté du Languedoc, rendons la justice dans cette affaire opposant Mestre Enogad contre le Comté du Languedoc.

Accusé veuillez vous levez !

Attendu que le Mestre si présent, s'est vu affilié a ce tribunal pour non paiement de l'Impôt Comtal. Cela ayant été prouvé par les registres de la dite mairie, ayant du avancer la somme au Comté du Languedoc.

Attendu que Mestre Enogad a, entretenu des relations via les courriers avec les autorités compétente, pour une résolution de l'affaire ci présente.

Attendu que Mestre Enogad a verser ses Impôts sitôt que possible.

Attendu qu'il s'agissait la de la première infraction de Mestre Enogad, et qu'il y a eu rétablissement de sa dette.


Par ces motifs :

Nous Juge du Comté reconnaissons l'accusé comme NON COUPABLE. Nous l'avertissons juste à l'avenir de surveiller sa situation envers les Impôts, et de veiller aux bons paiement dans les temps imparti. Mais une faute étant possible et ayant été réparé, peut être uniquement suivi d'un avertissement.

La séance est levée