* En espérant que l'accusé ne refasse pas des siennes, Evanes s'apprêtait a lancer le dernier procès contre Mestre Amibatha.
Habitude prise, elle fit la lecture d'une voix forte et claire de son acte d'accusation*

En ce 26 Novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Amibatha pour trouble à l'ordre public.

Mestre Amibatha est accusé d'avoir agressé et racketté Mestra Lou., dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre Béziers et Narbonne.

Mestra Lou. avant d'être dépouillée de tous ses biens a été sauvagement battu, et laissée inanimée dans un champ par l'accusé !!!

Notre victime malgré cet acte rapide et violent a pu voir son agresseur et en faire une parfaite description lors de sa déposition.
L'accusé ne fut pas difficile à identifier, tant que celui-ci a pris le Languedoc pour son terrain de jeu, en sévissant depuis plusieurs jours !!!
Je joins donc comme preuve au dossier la déposition de la victime, que nous appellerons au cours de ce procès afin d'entendre son témoignage.

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25-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Amibatha .
25-11-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Amibatha (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Mestre Amibatha se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


A noter comme fait aggravant au dossier, qu'au jour du délit, Mestre Amibatha faisait déjà l'objet de trois plaintes pour brigandage.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestre Amibatha pour sa défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 02 janvier 1458, nous Nath31 procureur allons vous représenter les faits concernant cette affaire.
Mestre Amibatha est accusé d'avoir agressé et racketté Mestra Lou., dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre Béziers et Narbonne. Et de trois votre honneur !!!!!
« lève les yeux au ciel »

Voici les preuves
« tend un parchemin »

Regardez votre honneur encore un fois'

25-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Amibatha .
25-11-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Amibatha (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Voici la main courante laissée par Dame Lou au commissariat de Narbonne
Bonjorn...Je viens ici vous signifier que mes compagnons et moi avons été détroussé.

25-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Amibatha .
25-11-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Amibatha (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

L'accusé a donc enfreint les articles de lois suivants et oui votre Honneur on recommence..

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Cette fois-ci la victime a été laissée sur le chemin, blessée et volée. Mestre Amibatha est venu en languedoc pour brigander et voler les languedociens et les voyageurs. Non non et non !!!!!

« tappe du poing sur la table »

Notre comté n'est pas un terrain de jeux où tout est possible mais un lieu où la loi est la loi et doit être respectée.
Je demande donc une peine de 2 jours minimum de prison ainsi qu'une grosse amende contre l'accusé.
Je vous remercie votre honneur.


Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Cette fois-ci la victime a été laissée sur le chemin, blessée et volée. Mestre Amibatha est venu en languedoc pour brigander et voler les languedociens et les voyageurs. Non non et non !!!!! notre comté n'est pas un terrain de jeux où tout est possible mais un lieu où la loi est la loi et doit être respectée.
Je demande donc une peine de 2 jours minimum de prison ainsi qu'une grosse amende contre l'accusé.
Je vous remercie votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Lou.s'avança, la jambe raide encore des coups reçus. Elle ne savait pas trop par où commencer. Elle toussota et c'est d'une voix tremblante de colère qu'elle dit :

Bonjorn à vous,

En fait, je suis là depuis le début et je ne peux que répéter ce que j'ai déjà entendu...Ce brigand nous a molesté, dévalisé et a laissé mon compagnon pour mort dans un fossé non loin de la route.
Je vous remercie de m'avoir écouter...

Elle regarda le voleur avec mépris et s'en retourna près de Jehan, encore très faible.

En ce 12 Janvier 1459, Nous Divinius juge du Comté du Languedoc rendons la justice dans ce procès opposant Mestre Amibatha contre le Comté du Languedoc.

Accusé levez je vous prie !


Attendu que dans la nuit du du 24 au 25 Novembre 1458, Mestra Lou. fut sauvagement agressé par un individu non couvert.
Lors de son réveil difficile du aux nombreuses traces de coups reçus. Elle eut la force de reconnaître son agresseur, qu'elle nomma Mestre Amibatha:

25-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Amibatha .
25-11-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Amibatha (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Attendu que un tel acte est illégal selon les articles suivants :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Attendu qu'il n'y a preuves la de lésions sur la personne de la victime, nous ne pouvons prendre l' article 4.6.6.

Attendu que cela représente une nouvelle récidives pour l'accusé dans le simple mois de Novembre 1458:
Voir archives procès Amibatha rendu le 07/01/1459 - 01/07/1459 - 04/01/1459.

Attendu que la dite personne ne s’est pas amender de ses actes depuis le début de cette séances de pillage sur notre bonne terre, et n'a même pas pris la peine de venir au tribunal se défendre.


Par ces motifs nous juge du Comté du Languedoc, reconnaissons l'accusé COUPABLE des faits qui lui sont reprochés et le condamnons a Mort, comme nous l'autorise la Grande Charte et l'Article 4.6.11 du Coutumier Languedocien.

La séance est levée, Soldats emportez cet individu dans sa geôle, et servez lui le festin du condamné !