En ce 12 décembre 1458, Nous Nath31 procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Tiotlechauve pour trahison.

En effet celui-ci n’a pas payé l’impôt comtal levé par le maire de la bonne ville Mende, Mestra Nanelle

Les mairies ayant la charge de récolter l’impôt pour le reverser au Comté, elles doivent faire l’avance des frais des mauvais payeurs.
A cause de mauvais payeurs comme Mestre Tiotlechauve les mairies se voient amputer de nombreux écus qui les paralysent pour toutes leurs transactions économiques!

Mestre Tiotlechauve a reçu 3 courriers du maire deMende.
Je joins comme preuve au dossier, ces courriers ainsi que le registre de la mairie concernant les impôts:
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Impôts non payés:
Tiotlechauve : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Tiotlechauve : 18,00 écus (+4,86 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Tiotlechauve : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-05


Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende
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Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Nanelle d'Euphor, Mairesse de Mende

Mestre Tiotlechauve a répondu à ce courrier dont voici une copie :



Dame Nanelle lui a répondu à son tour.


Conformément à l’article du coutumier du Languedoc suivant, le Maire de Mende, Mestra Nanelle a donc déposé une plainte contre Mestre Tiotlechauve :
¤ Article 5.1.8. : Par souci d’équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l’impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n’ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l’être. Sont susceptibles d’être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d’une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l’impôt.


Mestre Tiotlechauve se rend donc coupable d’avoir enfreint l’article du coutumier suivant :

¤ Article 4.5.37: Refus de l’impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d’impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende voir toute autre peine décidée par le juge. N’est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d’une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l’impôt.


Je rappelle que l’accusé peut se faire aider d’un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L’accusé peut recourir aux services d’un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d’avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu’il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l’adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense

La parole est à la défense
Première plaidoirie de la défense

bien le plaisir de vous saluer.
Je tenais a dire pour ma défense que j'ai refusé de payer l'impôt sur Mendes, ville que j'ai quitté du reste, pour l'unique raison que j'y étais forgeron (apres une demande au maire de l'époque pour savoir s'il y avais besoin de maire), que je demandais du travail au maire de Mendes, et que celui ci ne m'en donnait jamais, sans raison donner. Alors qu'il me faisait payer l'impôt sur le métier de forgeron.
j'ai plusieurs fois fait la demande de minerai, je n'en recevais jamais.
j'ai donc quitté cette ville injuste et ceci à mes frais (perte de champs, et de metier)
j'accepte de payer les impôts si la mairie de mendes accepte de me payer ces pertes (300 de champs *2 et 500 de métier)
bien le plaisir de vous saluer.
pour la mairie je signale que pour fournir du minerai il suffit de le mettre en vente sur le marché du village (mise en vente sur l'écran de la mairie)

je n'ai pas d'autres excuses que celle ci

En ce 10 janvier 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc rappelons les faits dans cette affaire.
Mestre Tiotlechauve est mis en accusation pour trahison, il a en effet refusé de payer l’impôt comtal levé par le maire de la bonne ville Mende, Mestra Nanelle.

Nous en avons ici les preuves :
Impôts non payés:
Tiotlechauve : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Tiotlechauve : 18,00 écus (+4,86 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Tiotlechauve : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-05

Nous avons tous écouté le témoignage de l’accusé. Quand ressort-il ? mestre Tiotlechauve attend tout de la mairie. Tout d’abord un métier, puis du travail… et si on ne lui en donne pas il ne paie pas ses impôts !!!!

Allons mestre Tiotlechauve soyons sérieux un peu s’il vous plait. Le travail de forgeron comme tous les métiers de l’artisanat ne se résume pas à faire des commandes pour les mairies. Nous savons tous que les maires ne peuvent pas tout gérer et que chacun est libre de produire est de vendre librement sur le marché de sa ville. Un forgeron peut fabriquer et vendre seaux, couteaux, épées, casque… alors vous me direz vous n’aviez pas de fer. Vous ajoutez même que dame Nanelle ne vous en a pas fourni.
Je me suis renseigné auprès d’elle et voici son témoignage que je vous lis.

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· Expéditeur : Nanelle
· Date d'envoi : 09/01/2011 - 12:25:25
· Titre : Re: affaire tiotlechauve
· Bonjour,

Désolée de ne pas vous avoir répondu plus tôt.

Quand j'ai proposé à Sieur Tiotlechauve de devenir forgeron cela fait maintenant plus de 1 an et demi, c'était lors de son installation à Mende. Les conditions économique n'était pas du tout les même, la Mairie avait alors du travail et du fer à proposer, ce que je faisais d'ailleurs, Sieur Tiotlechauve a très souvent travailler pour la Mairie. Ensuite il y a eu d'autre Maire, je ne sais pas s'il a continué à travailler avec eux. J'ai repris la Mairie, il y a quelques mois, les conditions de travailleur ne sont plus du tout les même, il est vrai que je n'ai pas du tout travailler avec lui, mais à aucun moment, il ne m'a demandé du travail, ni même lorsque je lui ai envoyé les différents courriers, je ne vois donc pas pourquoi ce serait à la MAirie de prendre en charge son déménagement.

C'est tout ce que j'avais à ajouter.

Cordialement
Nanelle d'Euphor, ex Maire de Mende
Dame Nanelle vous a bien aidé, mestre Tiotlechauve oui elle le confirme, mais ensuite n’étant plus maire elle n’a pas suivi votre évolution.
Et alors ? d’autres maires se sont succédés et comme le dit l’ancienne mairesse, la situation économique a changé nous l’avons tous ressenti. Moins de fer, moins de population…. Moins de demande. Est-ce une raison pour baisser les bras et dire je n’y suis pour rien c’est la faute de la mairie et je ne paie pas mes impôts !!!!!
Le raccourci est trop facile vous en conviendrez.
Je vous le dis moi mestre Tiotlechauve, votre échoppe aurait pu rapporter si vous n’aviez pas attendu tout de la mairie, qui ne peut malheureusement faire des miracles continuellement.
Alors, payer votre déménagement devient une plaisanterie !!!!
Nous savons tous ici que le fer manque et que les artisans pour en obtenir doivent en demander aux mairies. L’avez vous fait ? d’après Dame Nanelle, il semblerait que non. Du moins le temps où elle est revenue à la mairie.
Non messire Tiotlechauve, à mes yeux, votre témoignage n’est pas sérieux. On ne peut pas tout demander à une mairie et il faut savoir se prendre en main, se battre pour y arriver.

Refuser de payer ses impôts est une chose grave. Comme tout le monde le sait l’impôt est comtal et non municipal. L’argent est prélevé sur les caisses des mairies pour aller au comté. Si vous ne payez pas c’est la mairie qui paie à votre place. Alors imaginez que tous nous faisions pareil, comme vous… les mairies seraient toutes en faillite.

Mestre Tiotlechauve, vous avez, pour moi, agi sans réfléchir et sans vous rendre compte des conséquences de vos actes. Vous n’avez pensé qu’à vous et non à l’intérêt général de votre ville et du comté.
Je confirme donc ici que vous avez enfreints les article suivant :
Article 4.5.37: Refus de l’impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d’impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende voir toute autre peine décidée par le juge. N’est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d’une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l’impôt.

Je demande donc que mestre Tiotlechauve règle dans les plus brefs délais ses impôts dus à la mairie de Mende et qu’il en apporte la preuve et qu’il soit soumis à une amende de 50 écus.

Rien !

Nous Divinius, Juge du Comte du Languedoc rendons la justice dans ce procès opposant l accusé, soit Tiotlechauve au Comte du languedoc. Demandons a l accuse de se lever et ainsi d ecouter la decision du Juge.

Mestre Tiotlechauve est Poursuivi par le comte pour non paiement de l impot comtal, sur la ville de Mende, cela étant un acte grave allant contre le bien de l etat entier. La Mairie de mende demande Justice..


Attendu que la preuve a ete apporte par l accusation, des dits non paiements de Mestre Tiotlechauve. Je cite els dites preuves :

Impôts non payés:
Tiotlechauve : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Tiotlechauve : 18,00 écus (+4,86 écus de pénalité) avant le 2010-11-21
Tiotlechauve : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-05

Attendu que le dit accuse, n arepondu a aucun courrier, sauf lorsque la menace de proces allait tomber, et ne presente dans sa lettre aucun regret, et avoue même son crime contre la nation languedocienne. Et surtout contre la Ville de Mende.

Attendu que selon les articles de Lois de notre beau Comte nous pouvons lire :

¤ Article 4.5.37: Refus de l’impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d’impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende voir toute autre peine décidée par le juge. N’est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d’une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l’impôt.

Attendu que le dit accuse ne s est pas presente devant la cour pour sa derniere plaidoire, ce que la cour considere comme une insulte a la justice languedocienne.

Attendu que les témoins ont pris la parole en la faveur de l accusation et que le dit accuse n a pas cherche a reparer sa faute.


Par ces Motifs :


Nous juge du Languedoc reconnaissons Tiotlechauve COUPABLE des faits qui lui sont reprochés. Et par consequences le condamnons a purger une peine de 5 Jours de prisons.

La seance est levee.