Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Manutudescends pour incitation a la révolte.

En effet cet individu a exposé publiquement un plan dans lequel il serait question, avec messire Laguyte , de se revolter contre l'autorité.
Nous pourrions prendre tout celà au second degré, mais connaissant les individus en question il est preferable de les rappeler à l'ordre.

http://img516.imageshack.us/img516/8425/insulteetrvoltemk6.jpg

Ces propos entrent dans ce cadre là :
"Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort."

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.

pas d'appel, ce proces n'est qu'une comédie. Vous etes lamentables.
Vous récolterez ce que vous etes en train de semer....

J'aimerais demandé à l'accusé et aux témoins de rester calme et courtoie.
Une attitude désinvolte ne joue pas en faveur de l'accusé.

Les preuves présentées ne sont pas des "rumeurs" ou des "ouïs-dire", ce sont les paroles de l'accusé lui-même. Elles sont claires et montrent bien le projet de l'accusé, je cite :
-"Viva la revolution!!!! Klan prépare tes soldats et cache tous les sious de la mairie dans ton coffre perso (déjà fait)"
ou encore :
-"Pour les élections, non je ne me présenterai pas. Je fais donc des choses pour narbonne d'une autre facon! "

Si messire Klanlacier a tenu bon de venir se plaindre auprès de la cours de justice du Languedoc, c'est qu'il se sentait menacé dans sa fonction de maire, et qu'il a
La cours entend bien que messire Manutudescends n'est pas toujour en accord avec les décisions du maire de Narbonne Klanlacier, mais il est possible de se faire entendre sans pour autant en appellé à la révolte.

Ha bon j'apprends donc que pour faire des actions en faveur de narbonne il faut etre maire...Mr le procureur vous me désolez. Vous etes aussi lamentable que ce proces est inutile.
Si KlanAcier a voulu faire ce proces, ce n'est pas parce qu'il se sentait visé, non, c'est seulement parce qu'il est amer d'avoir perdu en appel contre moi.
Bref, vous mr le procureur entrez dans son jeu, c'est pitoyable. Vous pouvez me mettre en prison, la cour en appel se chargera de rétablir la vérité!

Tout d'abord, je n'ai entendu de mes propres oreilles que les paroles prononcées sous la halle.
De tout le reste, je ne connais que des rumeurs et ouïs dire sur lesquels un tribunal ne peut pas sérieusement baser son jugement.

Je n'ai rien à ajouter vis à vis de manutudescend qui ne figure pas sur la halle.

Par contre, je vous ferai remarquer le texte de loi qui dit :
"Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est"

Messire manu n'a pas encore commis d'acte, juste prononcé quelques menaces non suivies de faits.
Donc je pense que ce procès n'a pas lieu d'être. S'il met ses menaces à exécution, d'accord.
Mais là, ce n'est que vis à vis du personnage et non de la loi que ce procès est intenté.

Je ne pense rien avoir à ajoute repou l'instant, si vous permettez, je me retire dans la salle pour suivre ce procès.

Vous, docfusion, procureur du Languedoc, montrez encore la justice de ce comté sous son jour le plus procédurier, et ce jusqu'au paroxysme du ridicule le plus éclatant.
S'il fallait prendre au sérieux toutes les menaces plus ou moins farfelues lancées en l'air quelque maraud à l'issue d'un débat municipal agité, les geôles comtales seraient plus pleines que l'outre à vinasse standard à la clôture de nos fiers estaminets peu avant l'aube.
Allons je suggère plutôt d'offrir un stage en thalassothérapie auprès de notre bon maire KlanAcier pour évacuer son stress, car tout citoyen honnête sait bien que manutudescends est plus inoffensif qu'un mouton édenté.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XIX, de l’article VII, et de l’article XXXXI du coutumier du Languedoc.

Article XIX – (1) Aucune personne ne doit être inquiétée pour ses opinions, autres que religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.

Article VII - (4) Toute personne qui a tenté de décider une personne à commettre un crime ou un délit encoure la peine prévue pour la tentative de cette infraction.

Article XXXXI - (2) Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitant, d’une de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Nous, Jutge en Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé plaide non coupable.

Nous, Jutge en Lengadòc, constatons l’absence de preuves formelles quand à un crime de haute trahison avéré.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable des faits de haute trahison qui lui sont reprochés.
L’accusé est déclaré coupable d’un délit de menace à l’encontre de la ville de Narbonne.
L’accusé est déclaré coupable d’incitation à la délinquance.
En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 50 écus et à la mise aux fers pour une durée une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 24 junh de l'an 1455. »