En ce 30 janvier 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestra Nefertary pour trahison.

En effet, l'accusée n'a pas payé ses impôts, comme nous le montre mestra Frederique85 maire de Carcassonne et Brigadier de la même ville. Je vous montre votre honneur le courrier envoyé par dame Frederique85 à l'accusée

http://i33.servimg.com/u/f33/14/43/74/25/nefert10.jpg

Voici la réponse de l'accusée qui reconnaît bien les faits

http://i33.servimg.com/u/f33/14/43/74/25/repons13.jpg

mais indique aussi qu'elle ne paiera pas.

Conformément à l'article du coutumier du Languedoc suivant, le Maire de Carcassonne, Mestra Frederique85 a donc déposé une plainte contre Mestra Nefertary :
Article 5.1.8. : Par souci d'équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l'impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n'ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l'être. Sont susceptibles d'être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d'une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l'impôt.


Mestra Nefertary se rend donc coupable d'avoir enfreint l'article du coutumier suivant :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.


Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

une femme entre et lit les preuves ouvre de grands yeux et regarde le juge

quelle est cette bafouille signé la joueuse? je me nomme Nefer du caire de la prairie et je pense que le ou la mairesse devrait mieux regardé mes impots sont payés car les courrier sont etranges surtout le second certains mots sont presque de l'araméen enfin votre honneur je ne vois pas pourquoi je suis ici mes impots etant payés

C'est passablement énervée d'avoir à traiter ce genre d'affaire qui faisait perdre son temps à tout le monde que la procureur prit la parole.

En ce 04 février 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc rappelons les faits dans cette affaire.
Mestra Nefertary est accusée de trahison pour n'avoir pas payé ses impôts.

Les preuves apportées par le témoin dame Frederique85 le prouve. Seulement voilà'. Comme nous l'a précisé le témoin, l'accusée a entre temps réglé sa dette.

Alors mestra Nefertary, je vous ai écouté et vous semblez surprise de vous retrouvez dans ce tribunal. Vous avez pourtant reçu un courrier vous indiquant les sommes que vous deviez. Vous dites ne pas avoir d'argent, ne pas pouvoir vous nourrir. Mais travaillez donc alors !!!! faites vous embaucher dans votre ville ou aller à la mine !!!!! je vous rappelle que la mairie fait l'avance de vos impôts au comté et qu'il est de votre devoir de les payer. Vous avez payé c'est fort bien mais je ne veux plus revoir ici dans ce tribunal' vous m'entendez ? du travail il y en a. Vous nous faites perdre notre temps, à nous tous'. Il est regrettable d'en arriver au procès pour que vous réagissiez dame Nefertary. Je vous le redis travailler tous les jours à la mine si vous ne trouvez pas ailleurs et vous pourrez vous nourrir et régler votre du.

Votre honneur étant donné qu'il est prouvé que l'accusée a payé sa dette d'impôts, je demande la relaxe.

Je vous remercie.

je paie lorsque mon moulin tourne et il tourne lorsque j'ai du blé j'ai du blé lorsque je peux labourer et mourante je n'ai pas la force de labourer encore moins de travailler a la mine.
*La femme est soutenue par son compagnon pourtant elle reste digne et droite, il est largement visible qu'elle n'a que la peau sur les os.*

Fred appelée à témoigner s'avança à l'appel de son nom. C'était bien une chose dont elle avait en horreur. Elle avait du porter plainte contre la dame Nefertari qui depuis quelque temps ne payait plus ses impôts, la dame en question n'avait jamais le sous pour s'acquitter des ses dettes.
Le matin même la mairesse de la bonne ville de Carcassonne vérifier les registres de son employé afin de ne point dire de bêtise au procès.
Bonjorn à vous messire, le juge, Mestra le procureur.
Force et de constater que dame Nefertary a fait porter la somme ce matin même à notre préposé aux impots, qui se plaint d'ailleurs d'avoir été réveillé en pleine nuit alors que le chant du coq ne s'était encore point fait entendre.

J'ai copie de ses écrits ici même voyez cela :
2011-01-31 04:59:34 : Nefertary a payé ses impots pour un montant de 21,50 écus
2011-01-31 04:59:07 : Nefertary a payé ses impots pour un montant de 45,63 écus

Pour ma part je n'ai rien à ajouter, je pense que cette petite dame, nous a fait perdre un temps précieux à venir jusqu'ici et qu'elle s'est attiré les foudres de l'employé de mairie qui a perdu quelques heures de sommeil.

Elle regagna sa place au cas où d'autres questions lui seraient posées, lasse de voir que les gens ne réagissaient que sous la contrainte, et que la bonne ville de Carcassonne pâtissaient de ce comportement irresponsable et irrespectueux.

Le prévenu a été relaxé.
Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc, rendons la justice en ce Dimanche 06 Février 1459; dans ce procès opposant Mestra Nefertary au Comté du Languedoc.

Vous êtes actuellement poursuivi pour Trahison au motif que vous n'avez pas payé vos Impôts pour la Mairie de Carcassonne.

Attendu que preuve à été fourni par l'accusation de votre Non paiement d'impôt, et donc de votre mise en situation illicite aux yeux du Comté.


Attendu que la dite accusée a payé la totalité de ses Impôts comme convenu, une fois une procédure lancé contre elle.

Attendu que la dite accusée, est venu jusqu'au tribunal pour défendre sa cause, ce qui est chose rare désormais en la Justice Languedocienne.


Par ces motifs :

Nous Juge du comté du Languedoc, réclamons la RELAXE pour Mestra Nefertary. Nous lui conseillons juste de bien vouloir payé ses Impôts dans les temps imparti pour ne pas nuire au travail administratif. De plus considérez, cela comme une mise en Garde !

La séance est levée