L'accusé étant toujours en introuvable, conformément à l'article 1.3.2 de la loi de procédure pénale, je dépose mon réquisitoire introductif afin d'interrompre les délais de prescription.

En ce 15 décembre 1458 à Montpellier, Nous Nath31 procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Sysko pour trouble à l’ordre public.


Mestre Sysko est accusé d’avoir racketté Mestra Lilie79, dans la nuit du 01 décembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre carcassonne et Béziers.
Mestra Lilie79 s’est vu dépouiller de 320 écus et 4 morceaux de viande.


La déposition deMestra Lilie79 et la description faite de son agresseur, ont permis l'identification et l'arrestation de l'accusé, Mestre Sysko.
Je joins cette déposition, comme preuve au dossier.
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Expéditeur : Lilie79
* Date d'envoi : 14/12/2010 - 09:33:53
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour Sire,

Mon ami Tophe. et moi même avont été brigandés entre Carcassonne et Béziers.

Les brigands m'ont pris 320 écus et 3 morceaux de viandes ainsi que 230 écus et 10 morceaux de viandes à mon ami.

Je vous laisse les preuves de cette agression :
http://hpics.li/e203e9c

Merci de votre aide,
Bien à vous,

Lilie

Et j’ajoute ceci au dossier comme preuve supplémentaires

http://img4.hostingpics.net/pics/447561Sanstitre5.png



Mestre Sysko se rend donc coupable d’avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :


¤ Article 4.5.3.: Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende


¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui , intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Par ailleurs, il est a noter que Mestre Sysko n’en est pas à son coup d’essais puisqu’il récidive !
Mestre Sysko a été reconnu coupable déjà 1 fois, dans le tribunal du Languedoc, pour trouble à l’ordre public, dans une histoire de brigandage le 03 décembre 1458 et a 2 procès en cours en languedoc pour les mêmes faits.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d’un avocat pour sa défense.

¤ Article 3.2.3. : L’accusé peut recourir aux services d’un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d’avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu’il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestre Sysko pour sa défense !

* Expéditeur : Sonia80200
* Date d'envoi : 11/01/2011 - 09:08:34
* Titre : bonjour

* Bonjour Dame,

Voici le témoignage de Messire Sysko, j'attend votre réquisitoire

Sysko entre et s'installe à la place qui lui est assignée. Il écoute attentivement le procureur lire sa déclaration.

"Monsieur le Procureur, Mr le Juge, je reconnais parfaitement les faits.
Je ne me souviens très bien de la damoiselle et de son tourtereau. Ils pensaient que la clairière qu'ils avaient désignée comme terrasse à leurs ébats ne fut pas déjà prise ?

Nous les avons juste délestés de leur fardeau afin qu'ils puissent mener une vie d'amour et d'eau fraiche comme ils le clamaient.

La viande n'était même pas mangeable après tant de voyage et la petite monnaie qu'ils possédaient ne va pas leur manquer.

En ce 11 janvier 1459, nous Nath31 procureur du languedoc allons rappeler les faits dans cette affaire.

Mestre Sysko est accusé d’avoir racketté Mestra Lilie79, dans la nuit du 01 décembre 1458, alors que celle-ci voyageait sur les routes entre Carcassonne et Béziers.

Vote honneur je vous ai apporté les preuves et elles sont sans appels.
Le courrier de la victime
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Expéditeur : Lilie79
* Date d'envoi : 14/12/2010 - 09:33:53
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour Sire,

Mon ami Tophe. et moi même avont été brigandés entre Carcassonne et Béziers.

Les brigands m'ont pris 320 écus et 3 morceaux de viandes ainsi que 230 écus et 10 morceaux de viandes à mon ami.

Je vous laisse les preuves de cette agression :
http://hpics.li/e203e9c

Merci de votre aide,
Bien à vous,

Lilie
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J’ajoute que l’accusé ne nie pas les faits et fait preuve d’un grand cynisme vis à vis des faits qui lui sont reprochés. Il se moque ouvertement de ses victimes et de la loi en général. Il oublie que l’on ne peut pas faire n’importe quoi et que le vol avec récidive est puni lourdement.
Je n’irai pas plus loin votre honneur, l’attitude de l’accusé parle d’elle même et ses nombreux larcins en Languedoc prouve que cet homme n’a fait aucun acte de repenti. Mestre Sysko lors de son voyage en Languedoc a commis plusieurs brigandage et non !!!! nous ne voulons plus de ça !!!! le Languedoc est une terre d’accueil mais pas une terre où l’on s’attaque aux voyageurs !!!! ce n’est pas un terrain de jeu pour quelques brigands qui se croient au dessus de nos lois.

Au vu de cela, je demande donc la plus grande sévérité et réclame 4 jours de prison et 50 écus d’amende.

Je vous remercie votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous Divinius Juge du Comté du Languedoc, rendons en ce jour de paix du 06 Février 1459 la justice dans ce procès opposant Mestre Sysko au Comté.

Accusé levez vous !!


Attendu que : Dans la nuit 01 Décembre 1458 vous avez été repéré en train de brigandé des passants sur des chemins du Languedoc.


Attendu que le dit accusé reconnait ses crimes, par aveu.


Attendu que nous ne disposons pas de preuves formelles de montant du larcin.

Attendu que cela ne respecte pas les dits articles :

¤ Article 4.5.3.: Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende


¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui , intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Par ces motifs, Nous reconnaissons le dit accusé COUPABLE et le condamnons a verser une amende de 20 écus et à purger une peine de 4 Jours de prisons. Deux jours par victime..de plus est au vues des nombreuses récidives, nous rajoutons 2 Jours pour le pousser à réfléchir. Soit un total de 6 jours de prisons et 20 écus d'amendes.