En ce 18 février 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestre Robermir pour escroquerie.

En effet, mestre Robermir vend sur les marchés du Languedoc sans autorisation préalable du maire et met ainsi en péril le marché de la ville qu'il visite.

Les faits se sont produits à Narbonne et je demanderai au maire mestre Klan de venir en ce tribunal témoigner.

Je vous présente ici la preuve que mestre Klan nous a apportée.

http://img406.imageshack.us/i/masauvage.jpg/

J'ajoute que Mestre Robermir a déjà bénéficié d'une mesure de proximité dans la bonne ville de Montpellier.

Je rappellerai les articles du coutumier concernant les marchands ambulants :

Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.
Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

' 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
' 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
' 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Le maire de Narbonne nous confirmera qu'il n'a donné aucune autorisation à Mestre Robermir de vente sur le marché de Narbonne.


Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !

Roberto entrò nell�aula del Tribunale francese che era stata scelta per il suo processo.
Era accompagnato da sua madre e sua sorella. Prese posto e rivolgendosi al Giudice pronunciò la sua difesa.
�Vostra Eminenza, mi presento a Voi, sono Roberto Di Luna, livornese, nonostante al momento la mia residenza possa trarvi in inganno. Pronuncio queste parole con un po� di difficoltà, non essendo io un cultore della Vostra lingua, ma proverò lo stesso a farmi capire.
Sono qui davanti a Voi perché accusato di Frode dal Sindaco della città di Narbonne. E non posso di certo negare di aver venduto quei 10 pezzi di carne che il Sindaco porta come prova. Ma vorrei sottolineare alcune cose.
Le leggi che il Vostro Pubblico Ministero ha menzionato, dove potevo leggerle? Eppure sono a Narbonne da alcuni giorni, ma non mi pare di averli mai visti affissi in bacheca municipale, né tanto meno di aver letto nel forum della Vostra Contea, né in quello cittadino, niente che avesse a che fare con il Vostro corpus legislativo. Ma forse è il mio non acutissimo francese che non mi ha fatto vedere le leggi stesse?
In secondo luogo perché il Sindaco non mi ha avvertito dell�infrazione via missiva privata? Conoscendo la mia provenienza, che ripeto essere italiana, non poteva avere la cortesia di farmi presente le Vostre leggi evitando così di arrivare fino a questo punto? Eppure il Sindaco stesso ha ricevuto, non uno ma più missive da parte di mia madre, nonché capogruppo, Cele, dove si avvertiva del nostro arrivo in città e dove si richiedevano permessi di commercio. Bastava rispondere a lei dicendo che ogni vendita era vietata secondo le Vostre leggi e avremmo cessato di vendere immediatamente. Invece niente� Nessuna comunicazione da parte del Sindaco di Narbonne. A casa nostra si dice che chi tace acconsente e io ho proseguito le vendite senza mai, e vorrei sottolineare questo, senza mai, alterare i prezzi già presenti al mercato! Non ho avuto guadagno alcuno, non ho speculato sul mercato della città in nessun modo. Mi sono adattato, nelle vendite, ai prezzi già presenti nel mercato. Devo pagare per aver venduto senza alterare in nessun modo quella che era l�economia cittadina? Se è così pagherò. Ma pago da persona completamente tenuta all�oscuro di qualsiasi tipo di ordinanza o legge. Ripeto che nessuna comunicazione da parte del Sindaco mi è giunta. Io forse sarò condannato per Frode, ma forse è il lavoro di qualcun altro che dovrebbe essere analizzato. Presenza e comunicazione con tutti i cittadini dovrebbero essere alla base del lavoro di Sindaco.
Ho concluso Vostro Onore.�
Roberto pronunciò la sua difesa e riprese posto in attesa della continuazione del processo.


Roberto entra dans la salle d'audience que le français a été sélectionné pour son procès.

Il était accompagné par sa mère et sa s�ur. Il a pris sa place et s'adresse au juge prononce sa défense.

"Votre Eminence, permettez-moi de vous présenter, je suis Roberto Di Luna, de Livorno, mais à mon trarvi résidence peut induire en erreur.
Prononcer ces mots avec un peu de difficulté, pas parce que j'étais un étudiant de votre langue, mais essayez quand même de me faire comprendre.

Je me tiens devant vous a accusé de fraude par le maire de la ville de Narbonne. Et je ne peux pas nier avoir vendu une partie de ces 10 morceaux de viande qui prend le maire à titre de preuve. Mais je tiens à souligner certaines choses.

Les lois que votre procureur mentionné, où j'ai pu lire? Pourtant, ils sont à Narbonne pour quelques jours, mais je ne crois pas avoir jamais vu écrit dans le conseil municipal, et encore moins avoir lu dans le forum de votre comté, ni dans la ville, qui n'avait rien à voir avec votre corps de la législation. Mais peut-être mon français n'est pas très forte que je ne vois les lois elles-mêmes?

Deuxièmement, parce que le maire ne m'avez pas averti de la lettre d'infraction par l'intermédiaire privé? Connaissant ma source, qui je le répète, d'être italien, il ne pouvait pas avoir la courtoisie de me laisser lire ce votre éviter pour arriver à ce point?
Pourtant, le maire lui-même a reçu non pas un mais plusieurs lettres de ma mère et parent, Cele, où il a averti de notre arrivée en ville et où les permis de commerce est nécessaire. Il suffit de répondre en lui disant que toute vente était interdite en fonction de vos lois et nous aurions cessé de vendre immédiatement. Mais non... pas de communication du maire de Narbonne. A la maison, il est dit que ceux qui gardent un consentement tacite et j'ai continué de vente, sans jamais, et je tiens à souligner que, sans jamais toucher le prix du marché actuel!
Je n'ai pas de revenu, je n'ai pas spéculé sur le marché de la ville en aucune façon. Je me suis adapté, les ventes, les prix déjà sur le marché.

Je dois payer pour la vente sans affecter d'aucune façon ce qui a été l'économie de la ville? Si oui je vais payer. Mais je paie détenus par une personne complètement ignorants de toute ordonnance ou loi. Je répète qu'aucune communication du maire est venu à moi. Peut-être que je vais être déclaré coupable de fraude, mais c'est peut-être quelqu'un d'autre travail qui doit être analysé. Présence et de la communication avec tous les citoyens devrait être la base du travail du maire.

Je conclus de votre honneur."

Roberto a parlé de sa défense et a eu lieu en attendant la poursuite du processus.

En ce 26 février 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc rappelons les faits dans cette affaire.
Mestre Robermir est accusé d'escroquerie pour avoir mis en vente sans autorisation préalable du maire de la viande sur le marché de la ville de narbonne.

Votre honneur, comme je l'ai rappelé, le fait d'être marchand implique de précautions notamment celle de prendre contact dès son arrivée dans une ville pour avoir les autorisations nécessaires pour vendre.
Visiblement c'est ce qui a été fait dans le cas présent.
Mais l'accusé a-t-il attendu la réponse du maire ? on dirait bien que non et a mis en vente sans son autorisation.
Les maires sont des personnes très occupées et si elles doivent répondre elles peuvent mettre du temps' cela peut se comprendre.
Mestre Robermir lui n'a pas attendu.
De plus il nous dit ne pas connaître nos lois, pourtant il a déjà été averti pour des faits à peu près similaires sur le marché de Montpellier.
Loin de moi votre honneur l'idée de vouloir faire un exemple, mais je vous avoue que l'arrivée des commerçants italiens et de leur ventes sauvage perturbent énormément notre économie.
Nous avons des lois et elles doivent être respectées.
Je vous le rappelle mestre Robermir ainsi qu'à votre mère.
Pour tous ces faits, je demande à ce que mestre Robermir soit condamnés pour escroquerie à une amende que je laisse à votre convenance votre honneur.

Vostro Onore,
nella mia seconda difesa non posso che confermare quanto detto nella mia prima difesa e quanto ha detto mia madre nella sua testimonianza.
A me dispiace che, nonostante si dica il contrario, qua si proceda sulla base di pregiudizi nei confronti degli italiani. Questo si palesa benissimo dalle parole sia del Sindaco di Narbonne che da quelle del Pubblico Ministero.
Come dice giustamente il Pubblico Ministero, sono accusato di Frode per la vendita di carne nella città di NARBONNE, e allora si può sapere come mai si continua a nominare la città di Montpellier?
Io, e potete verificarlo dallo screen che Vi ha passato il Sindaco di Narbonne, ero cittadino di Montpellier, e per questo motivo io non ho violato alcuna ordinanza a Montpellier. Di fatti non ho ricevuto nessun avvertimento lì, se non solo alcune domande relative a dei sacchi di grano, domande a cui ho prontamente risposto. Quindi come vedete, nonostante Vi ostinate a dire il contrario, a Montpellier non c�è stato alcuna violazione di NESSUNA ordinanza da parte mia, e MAI mi è stato dato ordine di interrompere le vendite a Montpellier. Mi spiace�. Ma siete stati informati male.
Voi dite che il Sindaco ha sempre molti impegni e che può prendersi il tempo che vuole. Non sono d�accordo per due motivi. Primo perché un Sindaco deve essere capace di gestire al meglio il suo lavoro su tutti i fronti, se non ne è capace non dovrebbe nemmeno candidarsi per ricoprire determinati ruoli. In secondo luogo perché io, una risposta del genere, potrei accettarla nel caso in cui la missiva inviata al Sindaco per richiedere i permessi fosse stata una soltanto, ma così non è Signor Giudice. Al Sindaco sono arrivate più missive sulla questione. Quindi l�urgenza della cosa era abbastanza evidente. Nonostante questo non ha risposto alle nostre richieste.
Attendo insieme a Voi la Vostra decisione Signor Giudice e sono pronto ad accettarla, ma con il rammarico che qua si sta procedendo basandosi su pregiudizi e supposizioni e non sui fatti reali. Se così non fosse Vi sareste limitati, nelle Vostre arringhe, a parlare solo dei 10 pezzi di carne venduti a Narbonne, e non ad aggiungere pareri personali o menzionando altre città. Sono spiacente ma vedo ben poca obiettività.
Ho concluso Vostro Onore.

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Votre Honneur,
dans ma deuxième défense, je ne peux que confirmer ce que j' a dèjà dit dans ma première défense, et ce que ma mère a dit dans sa témoignage.
Je regrette que, malgré on dit le contraire, ici on agit sur la base de préjugés contre les Italiens. Ceci est révélé très bien par les mots soit de le maire de Narbonne, soit de celles du procureur.
Comme l'a justement dit le procureur, je suis accusé de fraude pour la vente de la viande dans la ville de NARBONNE, et donc on peut-il savoir pourquoi vous continuez à citer la ville de Montpellier?
Moi, et vous pouvez le vérifier par l'écran que vous a passé le maire de Narbonne, j' étais habitant de la ville de Montpellier, et il est pour cette raison que je n'ai pas violé aucune ordonnance de Montpellier. En effet, je n'ai pas reçu tous les avertissements là, si non que quelques questions sur les sacs de grain, des questions auxquelles j'ai répondu rapidement. Donc, vous voyez, même si vous refusez de dire le contraire, à Montpellier il n'y avait pas violation d'AUCUNE ordonnance par moi, et je n'ai JAMAIS reçu l'ordre de cesser les ventes à Montpellier. Je suis désolé .... Mais vous avez été mal informé.
Vous dites que le Maire est toujours occupé et ne peut pas avoir tout le temps qu' il désire. Je suis en désaccord pour deux raisons. Premièrement, parce que un Maire doit être capable de mieux gérer ses travaux sur tous les fronts, sinon ne devrait même pas se porter candidat pour remplir certains rôles. Deuxièmement, parce que moi, une réponse comme ça, je pouvais l' accepter si la lettre qui a été envoyée au Maire pour demander un permis avait été seulement une, mais ce n'est pas comme ça, Monsieur le Juge. Chez le Maire, ils sont arrivées plusieurs lettres sur cette question. Donc l' urgence de la chose était tout à fait évident. Bien que cela, il n' a pas répondu à nos demandes.
J' attends avec vous votre décision Monsieur le Juge et je suis prêt à l'accepter, mais avec le regret que ici on formule des hypothèses fondées sur des préjugés et non sur des faits. S' il serait pas comme ça, vous auriez vous limités, dans vos discours, de parler seulement des 10 morceaux de viande vendus à Narbonne, et pas d' ajouter opinions personnelles ou de mentionner d' autres villes. Je suis désolé mais je vois très peu d'objectivité.
J' ai conclu Votre Honneur.

Aurora si alzò dal suo posto e si avvicinò alla sbarra per pronunciare la sua testimonianza.

Si inchinò al Giudice e iniziò a parlare.

'Vostro Onore, mi presento a Voi, sono Aurora Celeste Di Luna, madre dell'imputato, Roberto Di Luna.

Nella mia testimonianza non posso che confermare e rafforzare le parole dette da mio figlio.
Più volte ho scritto al Sindaco della città di Narbonne, per comunicare il nostro arrivo in città e per spedirgli un elenco delle merci in nostro possesso. Non ho mai ricevuto risposta.

In più, né mio figlio, né io, né nessun'altro membro del mio gruppo, ha mai ricevuto una missiva con cui il Sindaco, o chi per lui, avvertiva di ordinanze o di leggi restrittive per la città di Narbonne. Quindi come potete vedere, sì mio figlio ha venduto, ma assolutamente in modo limpido e senza sospetto alcuno che ci fosse infrazione della benché minima legge.

Nella bacheca municipale di Narbonne troviamo solo affisso quanto segue:

http://img513.imageshack.us/img513/2079/municipionarbonne.jpg

Come potete vedere non si fa riferimento a nessun'ordinanza. Dove dovevamo noi, un gruppo di italiani, prendere nota delle Vostre leggi se non le possiamo trovare né in municipio e se non ci vengono inviate via missiva dal Sindaco stesso?

Vostro Onore, nella nostra Repubblica, sia io che mio figlio, come anche gli altri membri del nostro gruppo, abbiamo ricoperto cariche importanti. Io stessa sono stata Giudice della Repubblica Fiorentina e, credetemi, so come funzionano queste cose. Per questo Vi dico che io qua non vedo nessun'infrazione. Se non quella del Sindaco di Narbonne che ha peccato di negligenza e di scarsa comunicazione con i suoi cittadini (stranieri e non).

Inoltre vorrei far notare come le vendite di mio figlio Robermir non hanno, in nessuna maniera, alterato le dinamiche del mercato della città. Anzi' Nelle sue vendite si è adattato ai prezzi già presenti e dettati dai cittadini stessi della città. Dove sta qui la speculazione e il reato di frode? Io non riesco a vederlo. Scusatemi.

Io vedo un ragazzo che, ignaro di ordinanze o leggi, ha venduto quanto aveva con sé rispettando in tutto il mercato cittadino e quindi i cittadini stessi. Io vedo un ragazzo che non è stato informato da nessuno di dover rispettare ordinanze.

Ordinanze che non si possono leggere né in municipio né in altri luoghi della città. Io stessa per poter visionare il Vostro corpus legislativo, ho mandato una missiva privata al Vostro Pubblico Ministero. Spero possa confermare la cosa.

Come vedete, se mio figlio ha peccato, ha peccato senza sapere e ribadisco che non vedo reato di frode, poiché non vedo, nelle vendite di mio figlio, alcun tipo di speculazione.'

Aurora finì il suo intervento e fece ritorno al suo posto, accanto alla figlia.

Aurora se leve de son siège et s'approche de la barre pour livrer son témoignage.

Elle s'inclina devant le juge et se mit à parler.

"Votre honneur, je vous me présente, je suis Aurora Celeste Di Luna, la mère de l'accusé, Roberto Di Luna.

Dans mon témoignage, je ne peux que confirmer et renforcer les paroles prononcées par mon fils.

Plusieurs fois, j'ai écrit au Maire de la ville de Narbonne, pour communiquer notre arrivée dans la ville et pour lui envoyer une liste de biens en notre possession. Je n'ai jamais reçu de réponse.

En outre, ni mon fils, ni moi, ni aucun membre de mon groupe n'a jamais reçu une lettre avec laquelle le Maire ou son représentant, a mis en garde des lois restrictives ou des ordonnances pour la ville de Narbonne. Donc, comme vous pouvez le voir, oui mon fils a vendu, mais de façon absolument clair et sans aucun soupçon qu'il y avait la moindre violation de la loi.

Dans le conseil municipal de Narbonne ne sont affichés que ce qui suit:

http://img513.imageshack.us/img513/2079/municipionarbonne.jpg

Comme vous pouvez le voir il n'y a pas de référence à aucune ordonnance. Ou devions-nous, un groupe d'Italiens, prenez note de vos lois, si nous ne pouvons pas les trouver ni dans l'hôtel de ville et s'elles ne sont pas envoyés par lettre du Maire lui-même?

Votre Honneur, dans notre République, aussi bien moi que mon fils, ainsi que d'autres membres de notre groupe, nous avons occupé des places importantes. J'étais moi-même un juge de la République florentine, et croyez-moi, je sais comment les choses fonctionnent. C' est puor ça que je dis que je ne vois pas ici aucun infraction. Si pas celle-là du Maire de Narbonne, qui a péché de négligence et de mauvaise communication avec ses citoyens (et les étrangers).

Je tiens également à souligner que les ventes de mon fils Robermir de aucune façon, ont modifié la dynamique du marché dans la ville. ... En effet, il a adapté ses prix de vente sur les actuels et sur lesquels dictés par les citoyens de la ville. Ou sont ici la spéculation et le crime de fraude? Je ne peux pas les voir. Excusez-moi.

Je vois un gars qui, ignorant des ordonnances ou des lois, il a vendu tout ce qu'il avait avec lui, dans le respect du marché de la ville et donc des citoyens eux-mêmes. Je vois un gars qui n'a pas été informé par une personne d'avoir à se conformer aux ordonnances.

Les commandes qui ne peuvent pas être lues ni dans la Mairie, ni d'autres endroits dans la ville. Moi-même, pour pouvoir visionner votre corps de la législation, j'ai envoyé une lettre à votre poursuivant à titre privé. J'espère qu' elle peut le confirmer.

Vous voyez, si mon fils a péché, il a péché sans rien ne savoir et je répète que je ne vois pas de délit de fraude, parce que je ne vois pas, dans la vente de mon fils, toute forme de spéculation. "

Aurora se termine ainsi son discours, et elle regagne son siège à côté de sa fille.

Voici son témoignage :
La defense est absoluement ubuesque.
Le temoin en appel à une méconnaissance des lois alors même que des opération ont déja été mené sur le marché de Montpellier.

De plus, comme en atteste le témoin, ils m'ont contacté pour avoir des autorisation de vente, lettre a laquelle ils reconnaissent ne pas avoir eu de retour. Devant cette vente sauvage j'ai donc agit rapidement en ayant eu vent de leurs agissements en la bonne ville de Montpellier.

Bref, il s'agit la d'une activité de marchand ambulant sauvage, qui est une habitude italienne qu'il faut absoluement reprimer avec fermeté.

En ce Lundi 28 Février 1459, nous Divinius, juge du Comté du Languedoc rendons la Justice dans ce procès opposant le Comté à Mestre Robermir.

Accusé veuillez vous lever, je vous prie.

Vous êtes actuellement poursuivi par la justice Languedocienne pour des actes d'escroquerie.

Attendu que Acte de commerce a bien eu lieu, de manière illicite sur le marché de Narbonne, cela par aveu et preuve des deux parties respectives.

Attendu qu'aucune autorisation officiel du Maire n'avait été faite au dit vendeur, rendant donc le dit acte illicite.

Attendu que les dites lois sont inscrites dans le Coutumier accessible à tous voyageurs étrangers demandeurs.

Attendu que cela entrave les dits articles du Coutumier :

Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.
Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.4.6 : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.


Attendu que la défense est venu défendre sa cause, chose de plus en plus rare, nous en tiendrons compte lors de notre décision.


Par ces motifs :

Nous, Juge du Comté du Languedoc reconnaissons le dit accusé COUPABLE des faits qui lui sont reprochés et le condamnons a verser 2 écus d'amendes, pour les frais de dossiers, tout en prenant en compte le faible montant de vos ressources selon la charte des juges.

La séance est levée