Procès ayant opposé Laguyte au Comté du Languedoc
Laguyte était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 24/06/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Laguyte pour incitation a la révolte.
En effet cet individu a exposé publiquement un plan dans lequel il serait question, avec messire Manutudescend, de se revolter contre l'autorité.
Nous pourrions prendre tout celà au second degré, mais connaissant les individus en question il est preferable de les rappeler à l'ordre.
http://img516.imageshack.us/img516/8425/insulteetrvoltemk6.jpg
Ces propos entrent dans ce cadre là :
"Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort."
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
je n'ai jamais envisager de me revolter et je ne connais aucun manutudescends !!
L'accusé plaide non coupable.
Sieur Manutudescends, lui-même en procès, ne nie pas vous connaître. Les preuves fournis sont suffisament parlante, et montrent bien une certaine familiarité avec Manutudescends.
Vous avez employé des termes relevant de la révolte : "révolution" ou "plan", avec un ton plutôt révolutionnaire, et de plus, vous parlez d'embaucher des miliciens, or seul le maire ou le prévot peuvent embaucher des miliciens.
Vous aviez donc l'intention de prendre le contrôle de la mairie.
Vos paroles sonnent comme un appel au rassemblement et à la révolte contre l'autorité en place.
L'accusation recquiert un jour de prison ferme, ainsi qu'une amende de 25 écus.
je suis outré !! j'appelle cette homme qui me propôse de l'aide dans mon proces et il m'enfonce !! aurais je appellé cette personne ci c'etait pour agir ainsi ? je ne pense pas !! et a quel moment ai je cotoyé cet homme pour PRETENDRE a faire revolution ? DES PREUVES DES PREUVES VOILA CE QU4IL FAUT POUR ACCUSER UN INNONCENT ! voila monsieur le juge , j'appelle ma femme papillon pour me defendre !! snif snif sniiiiiiiiiiiiiiiiiiiiffff
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge en Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XIX, de l’article VII, et de l’article XXXXI du coutumier du Languedoc.
Article XIX – (1) Aucune personne ne doit être inquiétée pour ses opinions, autres que religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi.
Article VII - (4) Toute personne qui a tenté de décider une personne à commettre un crime ou un délit encoure la peine prévue pour la tentative de cette infraction.
Article XXXXI - (2) Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitant, d’une de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous, Jutge en Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé plaide non coupable.
Nous, Jutge en Lengadòc, constatons l’absence de preuves formelles quand à un crime de haute trahison avéré.
En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré non coupable des faits de haute trahison qui lui sont reprochés.
L’accusé est déclaré coupable d’un délit de menace à l’encontre de la ville de Narbonne.
L’accusé est déclaré coupable d’incitation à la délinquance.
En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 60 écus et à la mise aux fers pour une durée une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 24 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 1 jour de prison ferme