En ce 19 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestre Bazin pour escroquerie sur le marché de la bonne ville de Montpellier.

En effet l'accusé a acheté le 17 mars sur le marché de la ville non pas une ou deux voir dix miches de pain à 6 écus mais une centaine en voici la preuve :

http://img823.imageshack.us/f/bazin6.png/

vidant ainsi le marché du pain au premier prix de 6 écus

http://img12.imageshack.us/i/bazin7.png/

Et ensuite il a remis en vente ce même pain à 6.30 écus comme le prouve ce document

http://img824.imageshack.us/i/achatsbazin.png//

faisant ainsi un bénéfice conséquent. J'ajoute que l'accusé n'a pas d'échoppe de boulanger qui pourrait justifier une telle attitude.

Dame Cebyss et dame Brangaine viendront ici nous expliquer les faits et témoigner quant au fait que le marché a été vidé de tous les pains à 6 écus.

Mestre Bazin a donc enfreint les articles suivant du coutumier

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l'amende.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*** Bazin reçu la lettre du tribunal l'invitant à s'y présenter. Lors de la lecture de l'acte d'accusation, il étouffa un bâillement tout en se vautrant tant et plus dans son siège que le bout de ses bottes dépassaient de la table.
Puis le procureur lui signifia que c'était à son tour de parler. Bazin se leva, ajusta son pourpoint, dépoussiéra ses manches, et commença : ***

Il y a quelques semaines de cela j'ai été convoqué devant ce tribunal par erreur. Aujourd'hui cela recommence.

Je plaide non coupable et réfute les accusations d'escroquerie (art. 4.4.2). Voilà pourquoi :

Je n'ai pas violé l'article 4.4.3 ni l'article 4.4.4 car je n'ai violé aucune grille de prix et aucun décret municipal. Concernant le pain, la seule grille de prix et décret s'y appliquant est celui du prix maximum de 6.55. Ma miche a 6.30 est donc parfaitement légale.

Je n'ai pas violé l'article 4.4.5. Primo, cet article concerne les matières premières. Or le pain n'est pas une matière première mais une denrée finale. Secondo, mes achats de pain sur le marché concernent mon activité professionnelle de commerçant. J'ai acheté ces miches de pain pour satisfaire la demande d'un de mes clients institutionnels qui souhaite acquérir armes et nourritures en quantité. Je suis commerçant et l'ai toujours été. Je ne comprends pas pourquoi cela pose un problème aujourd'hui.

Le tribunal m'accuse à mots couverts de déstabilisation du marché.

Mais le témoin Brangaine pourrait peut-être nous expliquer le but de mettre en vente plus de 160 miches de pain en une seule fois sur le marché' N'est-ce pas elle qui déstabilise le marché en l'inondant de pain ? Son acte n'a-t-il pas pour conséquence de tirer les prix vers le bas et ainsi réduire les gains de ses confrères boulangers ? La conséquence de cela n'est-elle pas de rendre miséreux les boulangers ; ce qui, à terme, lui permettra de détenir un quasi monopole du pain ? Dame Brangaine se rend responsable de la chute du prix du pain dont les répercutions vont au-delà de la filière pain et touchent l'ensemble de l'économie.

Le pain que je vends, moi, n'empêche pas les boulangers de vendre et de gagner leur vie. Au contraire ! Je le mets à prix suffisamment élevé pour ne pas interférer avec les producteurs locaux. En outre la conséquence de ma politique de prix, si elle était suivie, est bénéfique : elle permet aux boulangers de remonter le prix du pain. C'est toute la filière et l'ensemble de la ville qui y gagne.

Le pain existe en quantité sur le marché. De quoi suis-je alors coupable ?!? De faire tourner l'économie locale ? De faire vivre les boulangers (qui ont de plus en plus de mal à vendre vu la baisse de la population) ? D'enrichir odieusement un vendeur en gros unique ?

Je n'ai violé aucune loi. Le tribunal se trompe de coupable. Je demande donc ma relaxe, des excuses publiques ainsi que des dommages intérêts pour cette seconde erreur judiciaire.

Nath avait écouté attentivement les témoignages de chacun. Elle fit une pause rapide prenant des notes par ci par là et commença sa plaidoirie.

Mestre Bazin, vous nous dites travailler pour une tierce personne à qui vous fournissez du pain. Alors j'aimerai savoir pourquoi nous retrouvons ce pain sur le marché de Montpellier ?

Vous nous dites que cela n'empêche pas les boulangers de vendre leur pain étant entendu que vous mettez le votre à un prix plus élevé. Déjà vous reconnaissez donc par ces mots acheter du pain en grosse quantité ici une centaine pour le revendre sur le marché à 6.30 écus.

Comment peut- on qualifier cela mestre Bazin ? de la spéculation tout simplement ! je vous cite les articles du coutumier s'y référant

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Article 5.2.4. : Une dérogation peut être accordée pour les municipalités ou le comté.

Article 5.2.5. : Le cas échéant la revente de marchandises d'une mairie ou du comté par l'intermédiaire de personnes mandatées sur le marché de joueurs est autorisé. Le nom des mandataires et la nature de ce qu'ils vendent doit être, au minimum, connu du maire et/ou du CaC ainsi que des forces de la maréchaussée de la ville.

Vous nous dites être marchand.
Possédez vous mestre Bazin une quelconque autorisation de la mairie pour agir ainsi ? je veux dire par là acheter de telles quantité de produits sans risquer de déstabiliser le marché.

Vous en conviendrez que vous achetez et revendez sur le marché de Montpellier en grosse quantité du pain afin de faire une marge.

J'ajouterai que le fait d'acheter en si grosse quantité pénalise les habitants de la ville qui se voient obligés de se nourrir à des prix plus élevés que ceux proposé au départ par dame Brangaine en achetant votre pain étant entendu que vous videz le marché du pain le moins cher.

Alors oui, à mes yeux il y a bien spéculation et déstabilisation du marché. J'ajouterai l'aspect humain qui fait que les plus pauvres n'ont pas le choix que d'acheter du pain plus cher. Oh je vous voir sourire déjà'. Mais cet aspect là est aussi à prendre en compte.

Pour tous ces motifs ajouté à celle de la récidive, je demande une forte amende à l'encontre de l'accusé.

Je vous remercie.

Monsieur le procureur,

Tout d'abord l'acte d'accusation ne porte pas sur la spéculation. L'article 3.1.2 stipule que l'acte d'accusation doit contenir le(s) texte(s) permettant les poursuites. L'article 5.2.2 sur la spéculation n'y figurant pas, vous ne pouvez pas m'accuser de spéculation.
Je vous rappelle que vous m'avez accusé d'infraction sur la grille de prix (art. 4.4.3), de violation de décret municipal (art. 4.4.4) et d'achat irrégulier de matière première (art. 4.4.5).

Comme je l'ai déjà démontré, je n'ai pas violé la grille de prix, ni aucun décret municipal et le pain n'est pas une matière première. De plus j'ai un appartement à Montpellier : je n'ai pas besoin d'autorisation pour opérer sur le marché. L'ensemble des accusations tombent. Fin de l'histoire !

Je demande donc ma relaxe et des dommages intérêts pour cette mascarade.

Pour conclure, je vais toute de même répondre au réquisitoire du procureur car il est empreint d'erreurs et de raccourcis fâcheux :

Je n'ai jamais dit acheter en grosse quantité pour revendre à 6.30. Et je ai encore moins reconnu vouloir profiter du marché pour faire des marges.
Primo, les 250 miches de pain à 6.30 ne sont pas les miennes. Le témoin Cybiss n'a acheté qu'une miche. C'est un peu maigre pour affirmer que les 250 autres sont les miennes.
Secondo, mon pain à 6.30 était en vente bien avant l'achat du pain à Brangaine. On ne peut donc pas parler de spéculation.
Tertio, ce que j'achète pour mes clients, je le stocke dans mon appartement. Le reste provient toujours de mon inventaire personnel.
Voilà la preuve que je possède toujours le pain de Brangaine : http://img25.imageshack.us/i/0321inventaireappart.png/

Quant à la déstabilisation du marché et à pénaliser les habitants, ces arguments ne tiennent pas un instant à l'analyse des faits :

Le pain a 6.30 ne se vend pas parce qu'il y en a toujours à 6.20, 6.10 et 6. La preuve : les 250 miches de pain à 6.30 sont là depuis des semaines. En quoi cela pose-t-il problème ?

Les miséreux n'existent plus. Nous ne sommes plus à l'âge d'or des naissances, où les mines et les offres d'emploi étaient pleines dès 8h du matin, ce qui justifiait des mesures d'aide alimentaire. Aujourd'hui, celui qui nait trouve une place de travail suffisamment bien payé à la mine. Notre problème se n'est pas d'aider les nouveaux mais de ralentir le départ des anciens.

L'individu le plus pauvre gagne 15 écus à la mine. Admettons que le pain passe de 6 à 6.20 écus. Le surcoût pour l'individu est seulement de 2 écus sur 10 jours (10 pains). Il en aura gagner 150 à la mine.
Mais pour le boulanger, sur 10 pains, c'est 2 écus de salaire en plus par jour. Remonter le prix du pain permet d'assainir toute la filière et d'aider ainsi l'ensemble de l'économie.

Ceux qui déstabilise le marché, ici, c'est Brangaine qui l'innonde de pain à bas prix, ou encore l'inconséquence du maire de la capitale qui est assez débile pour ne pas vendre de bois !

Brangaine est à l'origine de la plainte contre moi. Je l'enrichis de plusieurs centaines d'écus et lorsque je lui indique que sa façon de faire pénalise ses collègues et l'ensemble de la filière, elle me vend fallacieusement à la justice... rions !

Cebyss avait reçu une convocation du tribunal, elle s'était présentée à l'heure dite et avait patiemment attendu, écoutant les divers intervenants et manquant s'étouffer en entendant la défense du sire Bazin. Elle s'avança à la barre à l'appel de son nom.

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Madame le procureur, Monsieur le juge,

Je viens devant vous aujourd'hui pour témoigner que j'ai effectivement acheté du pain au Sire Bazin à plusieurs reprises. C'est en discutant avec Mestrà Brangaine qu'elle m'a alerté sur les agissements de cet individu qui malheureusement pollue le marché depuis plusieurs semaines, un marché déjà bien instable du fait de la gérance assez, comment dire' spéciale de la mairie. Enfin, nous ne sommes pas ici pour juger de ce problème.

En effet donc, Mestrà Brangaine m'a montré les documents que vous avez entre les mains prouvant que Mestre Bazin lui avait acheté son pain à 6 écus alors qu'il me l'avait revendu avec un bénéfice de 30 deniers sur une miche de pain, ne laissant aucune chance aux nouveaux arrivants de se nourrir à prix correct. Je ne comprends pas, si Mestre Bazin achète du pain pour un client, comment et pourquoi il le remet en vente aussitôt sur le marché.

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N'ayant plus rien à ajouter pour l'instant la brunette retourna à sa place pour suivre la suite de ce procès qui l'intéressait grandement.

*A l'appel de son nom, Brangaine s'avança. Bien qu'intimidée, c'est d'une voix déterminée qu'elle prit la parole*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

Je suis venue ici pour témoigner des actes de Monsieur Bazin sur le marché montpelliérain.

En effet, il m'a acheté à plusieurs reprises le pain que j'avais cuit au cours de rafles, ce qui explique les quantités en jeu. Les premières fois il s'appropriait tout le pain du marché pour le remettre en vente au même prix en ajoutant ses stocks personnels, alors je n'ai rien dit. Bien que l'afflux de 500 miches au marché ôte toute chance aux boulangers de la capitale de placer encore quelques miches à vendre. Je me suis résignée.

En procédant de cette façon, Monsieur Bazin déstabilise le marché. Avec le précieux concours de la mairesse qui, elle, pratique les rafles sur le blé, empêchant les meuniers de travailler. Et comme elle refuse de mettre du bois au marché tant que les centaines de miches de Monsieur Bazin ne seront pas écoulées, plus aucun boulanger ne peut espérer travailler. A deux, ils bloquent complètement la filière blé, et ce, depuis deux semaines.

Deux semaines, Monsieur le Juge !!!

En m'arrangeant avec un meunier, j'ai pu lui demander de moudre le blé que j'avais cultivé et le peu de farine m'a permis, avec quelques restes de bois, de cuire à nouveau une ou deux fournées. Et lorsque le pain de Monsieur Bazin a été vendu, j'ai pu ainsi placer les miens au marché.

A nouveau, Monsieur Bazin m'a tout acheté. Et il semble que cette fois, il vende le pain 30 deniers plus cher que son prix d'achat. Alors qu'il n'a pas pu le transformer : Monsieur Bazin n'est pas boulanger, il est commerçant, il achète et il vend. Le tout en quantités qui dépassent l'entendement.

Dans quelques courriers, Monsieur Bazin m'informe de sa volonté de gripper le système. Il vous a expliqué ses motivations et ses grandes et belles théories. Mais moi, Monsieur le Juge, je suis boulangère et j'ai besoin de travailler pour me nourrir. Je n'ai donc pas d'autre recours que de me fier au système. Peut-être que quand on est riche comme l'est Monsieur Bazin, on a du temps pour méditer. Mais quand on a faim, cette faim que seuls les gens du peuple peuvent éprouver, on n'a pas le temps de théoriser : travailler et vendre est une nécessité.

A présent, plus un jour ne passe sans que Monsieur Bazin achète ma fournée, privant ainsi les montpelliérains du pain à 6 écus, ne leur laissant que le sien, beaucoup plus cher.

Quelles qu'en soient les raisons, les actes de Monsieur Bazin sur le marché me nuisent, tout comme ils nuisent à tout un peuple sur le compte duquel il s'amuse ou s'enrichit.

Nous Divinius, en ce 01 Avril 1459, rendons la justice dans ce proès opposant le Comté du Languedoc au Mestre Bazin pour les motifs suivant :

Escroquerie et déstabilisation du marché:

Mestre Bazin, preuve à été fourni de la part de l'accusation, pour montrer que vous avez bel et bien acheté une masse considérable de Pains sur notre bon marché communal. En cela la défense ne peut nier.

Par contre votre rhétorique est assez intéressante ! Pour sanctionner une personne qui joue sur les prix pour vendre, quand il tire vers le haut..contrairement à une personne qui joue sur les prix en tirant vers le bas? Après tout ces Miches auraient pu tout naturellement être doucement écoulé, et si on désirait nuire à votre personne, dans un pure état de commerce j'entends...Il aurait suffit de continuer à mettre des pains à une valeur inférieur, et ainsi vous forçant à acheter..Vous auriez été vite ruiné, et les Artisans de la ville très vite enrichi !!

Ma foi, cela est sans fondement pour ma part..Dons..

Par ces motifs :

Nous Juge du Languedoc, reconnaissons Mestre Bazin NON COUPABLE des actes et des faits qui lui sont reprochés.

Alea Jacta Est !

La séance est rendu !!