Procès ayant opposé Theogenia au Comté du Languedoc
Theogenia était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nath31
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 10/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation
En ce 30 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation mestre Theogenia pour trouble à l'ordre public.
En effet il a, dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 brigandé mestre Celticdom sur les chemins entre Nimes et Montpellier.
Je demanderai à la victime de venir ici dans ce tribunal nous raconter les faits.
Mais déjà je vous présente une preuve irréfutable fournie par mestre Celticdom
http://img845.imageshack.us/img845/8716/51469739.jpg
Certes mestre Celticdom s'est bien défendu et c'est très bien ainsi, il n'en reste pas moins que
mestre Theogenia a enfreint les articles du coutumier suivants :
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
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Réquisitoire de l'accusation
En ce 31 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc rappelons que mestre Theogenia est accusé de brigandage contre mestre Celticdom.
Fort heureusement mestre Celticdom ne s'est pas laissé faire et a mis en déroute son agresseur mais les faits sont là et nul n'a le droit de commettre de tels actes. La victime a fort bien lors de leurs échange d'armes su lui soutirer son nom et nous l'en remercions.
J'ajoute que mestre Theogenia a commis depuis d'autres méfaits du même genre.
Il doit être puni afin de se rendre compte de la gravité de ses actes.
Je demande donc un peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende.
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L'accusation a appelé Celticdom à la barre
Voici son témoignage :
Celticdom entra dans le tribunal et salua le juge et le procureur d'une inclinaison de buste.
Adissiatz Messire le Juge et dame procureur.
Je me nomme Celticdom et jure sur mon honneur que les faits rapportés par Dame Nath31 sont l'exacte vérité.
Je rejoignais la ville de Montpellier, j'étais parti assez tard quand, dix bonne lieues après avoir quitté Nîmes, mon mâtin pyrénéen s'est mit a gronder, Je fus immédiatement en alerte et fis taire mon chien, dans l'instant qui suivit, un malandrin dissimulant les traits de son visage sous un chapeau noir a large bord nous chargeât épée haute.
Dans le même mouvement je faisais faire une volte a mon frison afin que son épée rencontre mon écu que je portais accroché sur l'arrière de la selle et je sautais a bas de ma monture.
Derechef il me chargea alors que j'avais cette fois ma bâtarde en main
et que je me trouvais en garde dite du faucon.
cette façon qu'il eu de me charger, tenant son épée a dextre, haute et pointe derrière son chef, me permit de voir que j'avais affaire a un incontestable néophyte dans l'art noble de l'escrime.
le coup arriva que je brisai d'une descente de ma lame, avançant d'un pas, je le frappais violemment a la face de la garde de mon épée et a sa chute lui arracha la sienne d'un coup de pied sur le poignet qui la tenait.
Ma lame sous la gorge le força a s'excuser et a me dire son nom.
Je ne demande rien pour moi car je ne vous cache pas que ce fut un jeu qui rendit mon voyage moins monotone.
Mais je pense a tout ceux qui n'ont pas la chance comme moi d'être entrainés et bien armés et qui subissent lors de leur voyages les assaut des mécréants de cette espèce vomitive et qui, au pire, en meurent ou restent marqués a vie par pareille mésaventure.
Punissez ce drôle qu'il se souvienne que le crime ne paie pas.
Celtic parti s'assoir attendant que la parole soit donnée au voleur.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestre Theogenia
Accusé, levez-vous !
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le dit accusé, a tenté de brigander Mestre Celticdom dans la nuit du 28 au 29 mars 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Nimes et Montpellier. Durant cette attaque la Victime a eu un geste de grand courage et a ôté le tissu qui recouvrait le visage de son agresseur, démasquant ainsi Mestre Theogenia.
Attendu que la preuve apporter par Mestre Celticdom à son encontre est irréfutable (http://img845.imageshack.us/img845/8716/51469739.jpg)
Attendu que selon les articles suivant :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.
Attendu que votre casier judiciaire est encore vierge.
Par ces motifs,
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestre Theogenia coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela le condamnons à une peine de 3 jours de prisons et devra effectuer à sa sortie de prison une journée de travail à la mine. L'accusé a, à compter de ce jour, un délai de 7 jours pour nous faire parvenir la preuve de son travail.
Nous rappelons à l'accusé que si d'ici 7 jours, la preuce que la peine a été effectuée, ne nous est pas parvenue, conformément à l'article 4.5.14 du coutumier du Langadoc, celui-ci encourt un nouveau procès.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 10ème jour d'avril 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 1 journée à la mine en remplacement d'une amende en cas de non présentation de la preuve dans une délai de 7 jours : nouveau procès encouru.