Procès ayant opposé Louisdeblois à la mairie de Mende.
Louisdeblois était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 17/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Mende
vous êtes accusé(e) ce jour pour alléger un peu la mairie de ses PE! a force de tout mandater, elle en a oublié de jouer pour de vrai :o ! Appelons ça le revers de la médaille :D
Bon toute cette affaire n'est qu'une sinistre plaisanterie, alors si on pouvait arrêter ce procès ridicule ce serait bien merci.
La Procureur n'a lancé aucune plainte, ce procès a été lancé parce qu'un fonctionnaire a sans doute mal étiqueté une plainte, et enfin cette plainte a été envoyée alors qu'un Maire illégitime occupait la Mairie.
Pour preuve de ma bonne fois, je demande à ce que la Maire légitime au moment des faits vienne dire si j'ai fait du tord en aucune façon à la mairie de Mende.
Tharsillana arriva toute essoufflée devant la barre.
Je suis désolée de ne pas avoir déposée plus tôt, je ne vais pas m'étendre car cette affaire n'en vaut pas la peine. Messire Louisdeblois ici présent ne mérite pas de procès, il tout bonnement innocent. Ce procès intenté par la ville a été intenté par la force brigande m'ayant renversée : il n'a donc aucun fondement. Messire Louis a toujours été intègre et ne mérite pas ce qui lui arrive. J'espère que cela ne jettera pas sur le discrédit sur sa personne. Mesdames et monsieur de la cour et tous ceux qui m'entendront je le répète Louisdeblois est innocenté;
Après ces qql mots Tharsillana repris sa place dans l'assemblée en attendant la décision des juges.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l’affaire Mende contre Mestre Louisdeblois
Accusé, levez-vous,
En ce 17ème jour du mois d’avril 1459 à Montpellier, Nous Arthurcano, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de trouble à l’ordre public pour laquelle Mestre Louisdeblois nous est présenté ce jour.
Attendu que le procès n’a pas été lancé par le procureur du Langadoc, mais par un maire illégitime ;
Attendu qu’à la vue de l’article 2.1 de la loi de procédure pénale, « seul le procureur est autorisé à mettre en procès ».
Par ces motifs :
Nous, Arthurcano, juge du Comté du Languedoc, décidons la relaxe de Mestre Louisdeblois.
La séance est levée !
Le prévenu a été relaxé.