Procès ayant opposé Tirby au Comté du Languedoc
Tirby était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Nath31
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 19/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce 30 mars 1459, nous Nath31 mettons en accusation mestre Tirby pour haute trahison.
Et bien oui votre honneur, encore lui et pour les mêmes faits. (soupire)
Mestre Tirby est accusé de s'être révolté contre la mairie de Lodève pour la seconde fois en 15 jours et cela dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 !!!!
Il a bien évidemment été reconnu en voici la preuve
http://img696.imageshack.us/i/plainterr.png/
et je demanderai au témoin Choc42660 de venir nous raconter les évènements.
Je rappelle donc que mestre Tirby a enfreint les articles suivants du coutumier
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.
Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour a tous et bonjour a la cour.
j'était donc de garde cette nuit là, c'était une nuit lumineuse où la lune était bien visible; et alors que je la contemplait, j'ai alors entendu de l'agitation devant la mairie puis la lumière de flambeaux.
Je me suis donc précipité devant les portes de la mairie pour la protégé.
je n'ai pas reconnu tout les assaillant, je n'ai même pas pu tous les compté, mais ce qui est sûr, c'est que lors de mon corps a corps, j'ai très nettement reconnu l'accusé.
je vous remercie de m'avoir écouté
Le prévenu a été relaxé.
Etant porté à notre connaissance le décès du prévenu,
Etant entendu qu'il sera jugé par le Très Haut pour le salut de son âme,
Est énoncé que la justice des hommes devient inutile.
Par conséquent, nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons le procès clos.
Fait acte à Montpellier, le 19ème jour d'avril 1459
Le prévenu a été relaxé.