Procès ayant opposé Shanti au Comté du Languedoc
Shanti était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 26/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de shanti pour injures et troubles en taverne.
Elle se permet d'insulter les gens en taverne.
Nous n'avons aucune preuve aussi je vais appeler plusieurs témoins pour décrire les faits et les propos.
Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
Je plaide ici ma défense !
Je propose la liberté d'expression ici même !
N'est il pas possible de vivre dans un pays paisiblement ?!
D'autant plus ayant lu les accusations des deux jeunes femmes, je vois que celle -ci ne remette jamais en cause leur comportement qui à provoqué par la suite le mien. Evidemment faire des erreurs est facile mais présenter des excuses l'est moins ! Et pourtant, je m'excuse publiquement à Mérone et Ludinon poour ce que j'ai pu dire ou faire et également malgrè ce qu'elle m'ont fait subir si ces excuses peuvent me rendre une vie saine. Je sais que elles, ne s'excuseront pas de ce qu'elles m'ont fai, des lettres de menaces que j'ai reçu et de leur folle agressivité. Alors oui j'ai riposté, agacé et déprimé par toutes ces lettres.Je n'aurai pas du car elles m'avaient tendu un piège en taverne. Elles ont enregistrés notre conversation à mon insu car nouvelle arrivante, je n'étais pas au courant que cela était possible. Je suis aujourd'hui apeurée de voir ce qui m'arrive, mais surtout de voir le comportement des citadins à mon égart. Depuis ces deux personnes ont monté toute la population contre moi.Je ne suis pas la première personne à qui elles cherchent des ennuies, j'ai apris celà par un jeun homme, lui aussi victimes de ces femmes. Je peux vous donner son nom même afin que vous vérifiez mes sources et vous rendiez compte que ici la victime n'ets pas celle que vous croyez ! Il se nomme Glorhin.
J'espère que vous entendrez les cris désespéré d'une femme à bout.
Merci de votre attention et de votre patience.
L'accusé plaide non coupable.
Si l'accusé a été provoqué par le comportement de Dame Ludinono et Dame Merone, qu'elle en donne des preuves.
Si il existe une autre victime de ces dames, l'accusé peut lui demander d'intervenir afin d'appuyer ses dires.
Dans le cas contraire, l'accusation recquiert une amende de 20 écus, des excuses publiques aux victimes, ainsi que de voir lesdites excuses, figurer dans la signature de l'accusé pendant une durée de 7 jours.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le vendredi 15 juin, alors que j'étais en taverne avec Merone, Julios et Mr le Maire Thithili ,qui est arrivé un peu plus tard, Shanti c'est permis de m'insulté et de me taper ainsi que les personnes présentent dans la taverne. Hors elle n'avait aucune raisons de le faire puisque nous ne l'a connaîssions pas très bien et que en plus on a été très gentils avec elle!!! Lorsque j'ai vu les insultes j'ai tout de suite fait un copier coller de la conversation, que je vous ai envoyé Mr Le Procureur. C'est à cause de personne comme Shanti que dans les tavernes ce n'est pas joyeux!!!
Merci de votre intention pour mon témoignage.
Vendredi 15 juin,taverne de theominator.
Me trouvant en taverne en presence de mon futur epoux Nomé Julio29 ainssi que que la presence de Ludinono epouse de theominator et futur maman, nous avons accueilli une nouvelle arrivée dans notre ville cette personne se presente sous le noms de Shanti a qui nous avons souhaite la bienvenue,elle n'aurais pas compris ce que voulais dire bienvenu car a notre grande surprise elle a commencer a nous insulter ,je cite"va te faire foutre Merone""salope de ludinono" et j'en passe,elle ne s'est pas arreter en si bon chemin et a commencer a avoir des gestes tres deplace sur mon futur epoux,je cite"shanti fais l'amour sauvagement a julio29"
ce genre de comportement me revolte,et je desire donc que cette persone nomé Shanti sois jugéet condamné.
Merci d'entendre mon temoignage
Merone
-« Accusée, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XXVIII du coutumier du Languedoc relatif aux injures. Damoiselle Shanti a injurié Mesdemoiselles Ludinono et Meronne.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons qu’aucune preuve formelle n’a été apportée au dossier concernant d’éventuelles pratiques d’harcèlement moral pratiquée à l’encontre de l’accusée.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons qu’aucune preuve formelle n’a été apportée au dossier concernant d’éventuelles injures prononcées par l’accusée, en sus des témoignages des victimes.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclarée coupable d’injure. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 20 écus ainsi qu’a présenter dans sa signature pendant cinq jours à partir du jour suivant l’annonce du présent verdict, des excuses de la forme suivante : « Je désire présenter mes excuses à Mesdemoiselles Ludinono et Meronne pour les injures que j’ai prononcée à leur encontre, et les prie de bien vouloir me pardonner ».
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 26 junh de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à la peine de substitution suivante : présenter dans sa signature pendant cinq jours à partir du jour suivant l’annonce du présent verdict, des excuses de la forme suivante : « Je désire présenter mes excuses à Mesdemoiselles Ludinono et Meronne pour les injures que j’ai prononcée à leur encontre, et les prie de bien vouloir me pardonner ».