En ce 31 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons mestre Theognia pour trouble à l'ordre public.

Il est en effet accusé d'avoir brigandé mestre Romios dans la nuit du 29 au 30 mars sur les chemins entre Nimes et Montpellier.

En voici les preuves votre honneur

http://img215.imageshack.us/i/travel2.png/
http://img535.imageshack.us/i/travel.png/
http://img691.imageshack.us/i/robber.png/

Mestre Romios a été sauvagement agressé laissé pour mort sur le bord du chemin, son bourreau lui volant 12 miches de pain, 2 peaux et 33.69 écus.

J'ajoute que, fait aggravant l'accusé s'est caché afin d'éviter d'être repéré par l'armée du Capitaine.

Enfin, mestre Theogenia n'en n'est pas à son premier brigandage, puisque nous avons déjà dans ce tribunal un procès à son encontre.

Pour tout cela, l'accusé a enfreint les articles suivants du coutumier

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra
être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Evidence Invalid

Monsieur le juge, l'accusé ne souhaite même pas venir expliquer à la barre les raisons de cet acte odieux de laisser un homme pour mort par terre après l'avoir racketté, il n'a que faire de la justice languedocienne et en ne se présentant pas au tribunal il outrage cette cours.

De plus le 10 avril dernier vous avez déjà vu comparaitre cette individu pour des fait similaires il y a donc selon l'Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d'augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d'une infraction de même nature qu'une précédente infraction ayant fait l'objet d'une condamnation. Pour qu'il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

En ce jour du 23 avril 1459, Nous Aeris_g. procureur du Languedoc demandons une peine de 10 jour de prison et 30 écus d'amende.

I'm innocent

La personne interessée ne s'est pas manifestée

I want the stolen back!

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestre Theogenia

Accusé, levez-vous !

Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que le dit accusé, a brigandé Mestre Ramios dans la nuit du 29 au 30 mars 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Nîmes et Montpellier. Durant cette attaque la Victime a eu un geste de grand courage et a ôté le tissu qui recouvrait le visage de son agresseur, démasquant ainsi Mestre Theogenia.

Attendu que les preuves apportées à son encontre sont irréfutables.

Attendu que selon les articles suivant :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.

Attendu que votre casier judiciaire n'est pas vierge et que vous avez été reconnu coupable par ce même tribunal pour trouble à l'ordre public, le 10 avril 1459.

Par ces motifs,

Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestre Theogenia coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela le condamnons à une peine de 6 jours de prisons et une amende de 30 écus

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 24ème jour d'avril 1459.

L'audience est levée.