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Procès ayant opposé Kamharley
Kamharley était accusé de Sorcellerie.
Nom du procureur : Mairie de Mende
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 24/04/1459
Lieu concerné par l'affaire : Mende
vous êtes accusé(e) ce jour pour alléger un peu la mairie de ses PE! a force de tout mandater, elle en a oublié de jouer pour de vrai :o ! Appelons ça le revers de la médaille :D
aucune
Accusé, levez-vous,
En ce 24ème jour du mois d'avril 1459 à Montpellier, Nous Arthurcano, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de sorcellerie pour laquelle Mestre Kamharley nous est présenté ce jour.
Attendu que le procès n'a pas été lancé par le procureur du Langadoc, mais par un maire illégitime ;
Attendu qu'à la vue de l'article 2.1 de la loi de procédure pénale, « seul le procureur est autorisé à mettre en procès ».
Par ces motifs :
Nous, Arthurcano, juge du Comté du Languedoc, décidons la relaxe de Mestre Kamharley.
La séance est levée !
Le prévenu a été relaxé.