En ce 31 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc mettons en accusation Mestre Stase pour haute trahison.

En effet, l'accusé a été vu par des témoins en train de se révolter devant la mairie de Montpellier dans la nuit du 29 au 30 mars 1459.

En voici la preuve

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=153271Staservolte.png

Le témoin Frezzo viendra ici nous raconter cette révolte.

Mestre Stase est donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivant :

Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Si d'aventure, elle se devait d'être jugé une fois récidiviste. Après avoir opérations pour les rendre plus disserts, et en obtenir toutes informations utiles, les coupables se verront pendus par les pieds pendant 2 jours, mutilés de leurs organes sexuels apparents. Les mâles se verront châtrés par ustensiles chauffés à blancs, et les femelles auront les tétons arrachés.

Qu'à la troisième récidive, la personne ne pouvant plus être réhabilitée et ayant été informée de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, elle [u]sera considérée comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut, après écartèlement pour un noble ou un membre du clergé ou éviscération pour un roturier, par exécution sur le bûcher.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Messire procureur;

Il semblerait qu'un défaut de communication ait eu lieu entre les illustres élus de notre comté .En effet je suis possesseur d'une lettre de mission datée d'avant les événements qui me sont reprochés et qui me donne légitimité du Maire même à manifester devant sa mairie pour le bien des Montpelierrains à travers la lettre de mission suivante:


http://img696.imageshack.us/i/preuve1x.jpg/

http://img857.imageshack.us/i/preuve2.jpg/


Avec votre respect

Stase

Aeris avait repris l'affaire en cours, elle avait écouté avec attention les témoignages de Bazin et la défense de Stase, l'accusé, il manquait Frezzo, celui qui avait monté de garde ce soir la. La procureur avait attendu assez longtemps. Elle se leva et s'adressa à la cour

Votre honneur, nous voici devant un problème des plus épineux, d'un côté un homme qui n'est pas des plus apprécié dans ce comté qui a commis un acte honteux, mais le gros soucis vient du témoignage du maire, Maire je le rappelle légitimement élu et qui à prête son serment, donc maire totalement légitime. J'avoue que ses méthodes ne sont pas des plus orthodoxes. Mais voila légalement il n'y a pas de malversation.

Bon revenons à ce cher Stase. Il c'est révolté ? La réponse est oui et il le reconnait, mais il l'a fait sur demande du maire, et vivant à Montpellier, je peux vous assurer que la communication a été faite pour que chaque habitant de la Capitale sache que c'était en fait une révolte de protection comme l'explique Mestre Bazin.

Nous savons pertinemment que tout ceci n'est que du pipeaux et une façon de détourner la loi à leur avantage, mais juridiquement parlant que ce soit Stase ou Tartempion, si le maire en a donne l'ordre il n'y a aucune infraction réelle, et je ne peux en tant que procureur que m'appuyer sur les textes et les preuves et non sur ma conviction intime qui n'a aucune valeur dans ce tribunal.

Je demande donc la relaxe pour l'accusé, je sais que les deux hommes présents ici, l'accusé et son témoin, ne font que jouer avec les pieds du comté. La seule solution aurait été de mettre le sieur Bazin en accusation pour incitation à la révolte sans accord du Conseil Comtal, mais vu la date''Mais la encore il n'est pas certains que ces deux drôles de tourbillons n'auraient pas trouve une parade qui bloquerait encore la justice

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procureur, Juge, mes salutations,

Comme vous le savez je suis Sa Douceur le bon maire Bazin, maître de la capitale aux moments des faits.

Marche-t-on sur la tête ? Si les services de la prévôté sortaient un peu du chateau et lisaient les annonces municipales, on n'en serait pas là :

J'ai en effet donné pour mission à messire Stase de veiller sur la mairie. J'avais reçu des alertes : tout laissait à penser que la mairie serait attaqué. Messire Stase étant ancien et charismatique, j'avais nul doute qui prendrait le pas sur les vilains, évitant ainsi un pillage.

Cette mission avait été publiée sur le tableau de la mairie et en gargote. Il aurait suffit aux policiers de faire leur travail pour le savoir.

Je vous lis l'annonce, toujours visible en gargote de Montpellier :

*** s'éclaircit la voix ***

Mes bons amis, chers concitoyens,

Cette nuit, ayant pris mon courage à deux mains et une bouteille de cognac dans l'autre, j'ai monté la garde dans notre mairie bien-aimée. Mais je dois céder sous les instances de certains d'entre vous. Oui, ma mort serait dommageable à la ville, je le sais.

C'est pourquoi, dès ce soir, je serais remplacé dans cette dangereuse mission par un très cher vieil ami en qui j'ai toute confiance. Sa mission :

Il va personnellement monter la garde, caché dans le placard de l'entrée, cette nuit et les suivantes jusqu'à ce que la menace soit écartée. Aussi, si par le plus malheureux des hasards, les viles lascards blousaient la surveillance des vigiles, il se mêlerais discrètement à eux et se fera passer pour l'un des leurs. Nul doute que son âge et son charisme forcera leur respect. Et s'ils ont en plus forcer sur la bouteille, l'illusion ne sera que plus totale. Il pourra ainsi prendre les devant et conserver la mairie dans des mains honnêtes : les miennes. La milice se chargeant de mettre dehors cette vermine patibulaires des bas quartiers.

Mais je fais une stricte défense à quiconque de l'accompagner dans cette mission. Tout contrevenant sera traité comme tous ces résidus de basses fosses.

Bonnes gens, dormez tranquilles et priez pour lui qui va risque ma vie pour votre bureaucratie.

Fait le 29 mars à Montpellier
Sa Douceur le bon maire Bazin

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été relaxé.
Dans l'affaire Comté contre Mestre Stase.

Accusé, levez-vous,

En ce 27ème jour du mois d'avril 1459 à Montpellier, Nous Arthurcano, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de haute trahison de Mestre Stase.

Attendu que les preuves de la défense et les témoignages de l'accusation ne permettent aucun doute sur le fait que Mestre Stase s'est révolté contre la mairie de Montpellier dans la nuit du 29 au 30 mars 1459 ;

Vu la défense de Mestre Stase et les preuves apportées qui lui donne mission de protéger la mairie,

Vu la non présentation du témoin de l'accusation en ce tribunal ;

Vu le témoignage à décharge de mestre Bazin, maire de Montpellier au moment des faits dont l'accusé ;

Etant donné que le procès ne permet d'enlever tous les doutes sur la culpabilité de l'accusé et que le doute est en faveur de l'accusé ;

Par ces motifs :

Nous, Arthurcano, juge du Comté du Languedoc, décidons la relaxe de Mestre Stase.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 27ème jour d'avril 1459.

La séance est levée !