Procès ayant opposé Sir_Ankou au Comté du Languedoc
Sir_Ankou était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 01/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 19 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Sir_Ankou pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a brigandé Touran31 dans la nuit du 15 Avril au 16 Avril 1459, entre Mende et Alais
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
je ne demande pas d'avocat...car je ne nie pas cette attaque si j'ai attaquer cette individu c'est tout simplement que je m'ennuie et que chasser et la seul occupation que j'ai trouver a faire un proces faites le donc et dite a tout le languedoc que je rit a la barbe de chaqu'un car je n'ai point dit mon dernier mot...
Aeris avait attendu le témoignage de la victime qui ne venait même pas reconnaitre son agresseur. Heureusement l'agresseur était passé à table tout seul on n'avait même pas eut besoin de le torturer pour cela.
Aeris le laissa donner ses explications et manqua de tomber de sa chaise quand elle entendit les raisons de l'attaque. Elle le laissa tout de même finir et prit à son tour à la parole.
Monsieur le juge, j'espère mettre assoupie et ne pas avoir entendu ce que j'ai entendu. L'accusé nous dit avoir brigandé la victime par ce qu'il s'ennuyait. L'ennui arrive à tous mais ce n'est pas pour autant que l'on doit cautionner ce genre d'agissement. Le comté manque de main d'oeuvre dans les mines, dans la douane, de l'armée, donc plutôt que de brigander il suffisait de demander comment se rendre utile auprès de la mairie.
Afin que l'accusé puisse ne plus s'ennuyer, je vais lui trouver une occupation seine et très intéressante, il va pourvoir pendant 3 jours compter les pierres de nos goles et afin de bien comprendre la valeur des choses, une petite amende de 20 écus pourra le calmer.
dozi revint a la barre votre honneur
je vient a vous retirait me dernier mot j'ai mit dans mais mot quelque mot que je ne voulait pas dire je ne suit pas l'attaquant de cette homme qui ne c'est pas presenter encore un chose on m'accuse de bigandage sans preuve reel je demande touran31 je me suit proter responsable de c'est acte pour faire le malin devant les dame du village sans comprendre les consequence lourde que cela implique je vous demande donc la clemence...
Voici son témoignage :
Milles excuses, mon état de fatigue m'a fait passer quelques jours au monastère. Mais puisque l'accusé reconnaît les faits, mon témoignage n'a plu forcément d'importance... Si ce n'est sur un point. Messire Sir_Ankou en osant dire que c'est un simple amusement passager que de voler son prochain se contredit lui même via le courrier qu'il m'a fait parvenir après son attaque sur ma personne. En effet, je cite:
sa t'dirait de devenir un brigand un dur je recrute bon meme si cht'ai volez dit toi que ton argent t'serat tres vite rembourser dit moi si sa t'interesse...et je vient t'chercher...
Remarquez déjà la syntaxe peu reluisante, mais attardons nous sur son idée qui est de me recruter et de m'apprendre à brigander. Un brigand passager ferait il une telle chose? Si c'est seulement de l'amusement sans aucune autre forme de mal pourquoi alors recruter et monter un réseau de brigandage? Voilà le paradoxe. C'est une preuve accablante de la culpabilité de Sir_Ankou à vouloir brigander pour ses intérêts en s'enrichissant ainsi.
Dans l’affaire Comté du Langadoc contre Mestre Sir_Ankou
Accusé, levez-vous !
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le dit accusé, a brigandé Mestre Touran31 dans la nuit du 15 au 16 avril 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Mende et Alais.
Attendu que selon les articles suivant :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitants, d’une de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou del’amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l amende ou de la peine de mort.
Attendu que lors de sa première plaidoirie a reconnu les faits et qu’il les a faits sciemment pour couper à un ennui profond.
Attendu que la victime s’est présentée et qu’il apporte la preuve de larcin par un courrier de Sir_Ankou lui proposant de le rembourser sous réserve de devenir brigand lui-même..
Considérant que par ses propos lors des plaidoiries, l’accusé fait montre d’un profond irrespect envers le Languedoc et ses habitants et par la même cette même cours de justice,
Par ces motifs,
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela le condamnons à une peine de3 jours de prisons et à une amende 20 écus En outre, le condamnons à une amende de 1 écus pour outrage à la cour pour son profond irrespect pour le Languedoc et par la même notre cours de justice.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 1er jour de mai 1459.
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 21 écus et à 3 jours de prison ferme