Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Citron01 pour menaces.

En effet, suite a un arangement amiable de justice de proximité mené par Castelreng, l'accusé se permet de le menacer de le frapper avec la stère de bois en question.

Nous n'aimons pas cette façon de se comporter en Languedoc.
http://img527.imageshack.us/my.php?image=lettrecitron01qk1.png
http://img253.imageshack.us/my.php?image=citron1bh9.jpg
http://img126.imageshack.us/my.php?image=citron2he0.jpg
http://img367.imageshack.us/my.php?image=citron3pw5.jpg

Voici nos lois :
Article XXXXI : Menaces
(1) Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.

bonjour
comme je l'ai déjà expliqué maintes et maintes fois . j'ai voulu me DEBARASSER d'un morceau de bois une stère comme vous l'appeler pourquoi ne pas la vendre ??? aucune utilité pour ma part
par contre 4 écus cela fait au moins un mais
un certain castelang m'a envoyé un message injurieux de tel propos ne sont pas digne de la part d'un policier ou milicien a mon goût trop Zélé de plus avant cette convoncation je l'ai croisé 2 ou 3 fois en taverne rien a signaler sinon qu'il c'etait fait fairt agresser par un dénommer ADES normal si ce personnage est aussi incivique avec tous les citoyens....... étonnant meme que d'autres faits ne vous ai point été rapporter.
ce matin j'ai meme interrogé Marguerite de volpilhat pour lui demander la marche
a suivre
je suis pronfondément désolé d'avoir bousculé ce personnage. mais quelque fois il faut remettre en place certain fonctionnaire j'ai toujours préconiser la prévention a la répression.
je souhaite meme si dieu le veux devenir un notable de cette belle cité de Narbonne
je pourrais demander a Marguerite de Volpilhat de faire part de mes propos a ce sujet
mais je l'ai je pense déjà suffisemment dérangé
merci de croire a mon innocence sur la vente du bois
mais étant nouveau dans votre région je ne regrette pas
du tout mon geste envers ce "flic" frimeur
voilà j'espère ne plus devoir comparaitre dans cette cour si ce n'ai qu'en temps que juge ou avocat
bonne journée

L'accusé plaide non coupable.

Les lettres envoyées par Messire Castelreng sont des lettres types de la maréchaussé.
Elles ont été envoyé parce que l'accusé avait enfreind les décrets de la ville.
Nous ne sommes pas ici pour juger sur l'utilisation faite de la stère de bois, mais sur les menaces proférées à l'encontre du brigadier dans l'éxercice de ses fonctions.

Les preuves montrent bien que l'accusé a menacé d'utiliser la stère de bois comme une arme sur messire Castelreng.

L'accusation recquiert une amende de 20 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madame la Juge

Je suis a nouveau devant vous afin de vous apporter mon témoignage dans cette affaire qui est banale au départ.
Messire Citron01 ayant mit en vente un stère de bois illégalement, j’ai fais comme je fais depuis un bon moment maintenant, je lui est fais parvenir un courrier type comme celui ci :

http://img502.imageshack.us/img502/4600/ctypeot6.jpg

Il semblerait que Messire Citron01 est prit ce courrier comme je le cite " message injurieux "

J'ajouterais que si il avait lu comme il faut ce qu'il nomme message injurieux il aurait su qu'il lui fallait demander une autorisation au bourgmestre pour pouvoir vendre ensuite son stère.

J'ai déposé plainte contre Messire Citron01 car il m'a menacé de je cite "je le balance en l'air pour qu'il te retombe sur la tronche".

Messire Citron01 aurait très bien pu me demander lors de nos courtes entrevues en taverne les démarches à suivre puisqu'il ne les avait pas lu. Je l'aurais, comme je fais avec tous à Narbonne , renseigné sur les démarches à suivre. Je ne pense pas que ce soit en menaçant les gens de la sorte que l'on peut arriver à savoir quoi que ce soit.

Madame la Juge, c'est tout ce que j'ai a dire sur cette affaire, je n'ai pour ma part fais que mon travail.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article du coutumier du Languedoc relatifs aux menaces.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé plaide non coupable.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons la faible portée agressive des preuves apportées.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende d’un écu symbolique.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 29 junh de l'an 1455. »