Procès ayant opposé Darwin au Comté du Languedoc
Darwin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 13/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 18 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Darwine pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a brigandé à l'aide de son complice Gnafron, Starkey dans la nuit du 15 au 16 Avril 1459, entre Béziers et Montpellier
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je tiens à porter à l'attention de la cour que l'accusée est déjà en procès actuellement pour les faits similaires.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Aeris avait écouté le témoignage de la pauvre victime qui malgré ses difficulté à parler français, avait tout de même fait le chemin jusqu'au tribunal. N'écoutant que son courage il était venu témoigner à la barre des souffrances que les accusés lui avaient fait subir en le rackettant.
Monsieur le juge, l'accusé ne souhaite même pas venir expliquer à la barre les raisons de cet acte odieux qui l'ont poussé avec l'aide de son complice à racketté, elle n'a que faire de la justice languedocienne et en ne se présentant pas au tribunal elle outrage cette cours.
De plus le 19 avril dernier et le 26 avril dernier vous avez déjà vu comparaitre cet individu pour des fait similaires il y a donc selon l'Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d'augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d'une infraction de même nature qu'une précédente infraction ayant fait l'objet d'une condamnation. Pour qu'il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.
En ce jour du 01 mai 1459, Nous Aeris_g. procureur du Languedoc demandons une peine de 10 jour de prison et 20 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Excusez mon français, je suis de l'Angleterre
J'étais en voyage de Béziers à Montpellier pour répondre à un navire. Quand j'ai quitté j'avais de l'argent, le pain, le maïs et quelques objets personnels. À l'arrivée à Montpellier, je n'avais rien, a été faible et a été mis en prison pour vagabondage. J'ai été la victime et j'ai été mis en prison.
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16-04-2011 04:15: Flânerie est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit en prison et a perdu un point à sa réputation.
16-04-2011 04:11: Vous êtes faibles: certains de vos stats ont diminué.
16-04-2011 04:05: Vous avez été volé par un groupe composé de fromGnafron Darwineand.
16-04-2011 04:05: Vous avez combattu Un groupe composé des fromGnafron Darwineand (lutte contre le coefficient 10), qui a essayé de vous voler. Hélas, Vous avez été trop faible! Votre adversaire vous laisse seul dans l'entreprise passionnante d'une vache placide
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Merci pour votre temps.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestra Darwine
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que la dite accusée, a brigandé Mestre Starkey alias Bohemian_knight dans la nuit du 15 au 16 avril 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Béziers et Montpellier.
Attendu que selon les articles suivant :
Article 1.6.1. Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Attendu le témoignage à charges de la victime.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter pour réfuter les faits.
Attendu que votre casier judiciaire n'est pas vierge et que vous avez été reconnu coupable par ce même tribunal pour trouble à l'ordre public, les 19 et 26 avril 1459.
Par ces motifs,
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestra Darwine coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela la condamnons à une peine de 8 jours de prisons et à une amende 11 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 13ème jour de mai 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus et à 8 jours de prison ferme