Procès ayant opposé Aurelien974 au Comté du Languedoc
Aurelien974 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 13/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce jour du 25 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Aurelien974 pour Haute trahison. En effet cette personne s'est révolté contre la Mairie de Lodève et à tenté de renversé le maire Rackam_de_la_lergue. dans la nuit du 23 au 24 avril 1459.
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, vu que l'accusé s'est laissé mourir et que nous ne pouvons plus le juger, je demande la relaxe.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*la brunette arrive essoufflée au tribunal, elle avait completement oublié sa convocation et était en train de faire une sieste sur une botte de paille fraiche quand son subconscient a tiré la sonnette d'alarme ...
Finalement elle n'est pas trop en retard et elle s'avance à la barre quand on l'appelle ...
Elle est toujours aussi intimidée de venir ice lieu ...*
- Je suis Ruthy. je travaillais pour la milice de Lodève la nuit du 23 au 24 avril ... et j'ai contribué a empêcher Aurelien974 ici present ...
*le montre du doigt*
... à penetrer dans la Mairie.
*Elle retourne s'assoire sur son banc en attendant la suite ...*
Le prévenu a été relaxé.
Etant porté à notre connaissance le décès du prévenu,
Etant entendu qu'il sera jugé par le Très Haut pour le salut de son âme,
Est énoncé que la justice des hommes devient inutile.
Par conséquent, nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons le procès clos.
Fait acte à Montpellier, le 13ème jour de mai 1459
Le prévenu a été relaxé.