Procès ayant opposé Nightwolf57 au Comté du Languedoc
Nightwolf57 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : arthurcano
Date du verdict : 18/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 01 Mai 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Nightwolf57 pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a brigandé Edou dans la nuit du 27 au 28 Avril 1459, entre Uzès et Nîmes.
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
que signifie donc cette mascarade!!!
bien que je ne sois pas de bonne réputation j'ai des principes!!
de ce fait je suis présent ici pour faire la lumière sur cette soit disant attaque dont je ne vois ni preuve ni soit disant victime!!
Aeris fut fort surprise de voir l'accusé arrivé sûr de lui et de sa défense frileuse. L'homme semblait se croire en son domaine pour se pavaner au tribunal.
Mestre, je suis ici pour vous faire descendre de votre nuage dans lequel vous avez l'air de vous complaire. Je vous rappelle que vous êtes ici dans un tribunal et non dans une taverne de bas étage à faire votre mariol, alors je vous demande un peu de respect pour le juge ainsi que pour moi même, ne vous en déplaise.
Maintenant pour en revenir à notre affaire, la victime ne peut venir témoigner devant nous, mais la brigadière Mounia qui a témoigné parle au non de la victime comme le ferrait un avocat.
Maintenant avant de vociférer à tout va dans l'enceinte de ce tribunal, il faudrait peut être relire l'acte d'accusation, je ne parle nul par d'agression mais juste de vol, d'organisation de banditisme et de brigandage si en plus vous avez des soucis d'ouïe, je puis vous conseillez le médecin carcéral qui s'occupera de vous.
De plus la charte des juges, n'engage que le juge, il n'y a pas de chartes des procureurs, donc j'ai encore le droit de demander ce que je veux comme verdict à cette cours. Libre au juge de me suivre ou pas dans mon réquisitoire.
Pour l'affaire en cours je demande donc au juge de vous donner une peine de prison de 10 jours ainsi qu'une amende de 50 écus.
**se grattant les fondements**
foutu bestioles!!!!!
messieurs le juge!!
l'avez dégoté où vot'proc???la foire comtal???
**éclate de rire**
plus sérieusement:
j'aurais apprécié de voir ne serais ce qu'un semblant de preuve autre que le témoignage fumeux de la douane.
par contre comme je me doute que le procès est déjà couru d'avance même sans preuve, merci de faire vite histoire que je retourne travailler.
une dernière chose:
je conseille fortement au procureur de revoir la charte des juges et le codex (peu être y verra il les bizarreries juridique qui s'y trouve.)
encore une chose:
ou son les preuves d'un quelconque crime de sang ou autre blessure si ce n'est les dires du messire.
au plaisir d vous avoir vu!!
Mounia s'avance vers la barre et salue l'assemblée d'un sourire.
"Bonjorn a tot!Je suis Mounia, brigadière de Nimes entre autre chose. Edou m'a signalé son racket dès son arrivée à Nimes. J'ai effectivement constaté, dans l'exercice de mes fonctions, les blessures dues aux violences mais également la perte de produits, vérifiée avec les factures.Malgré une demande de la victime, l'accusé n'a pas donné signe de vie. Edou voyage dans le royaume et c'est en Languedoc, à Nimes, qu'il se fait détrousser.
Je n'ai rien d'autre à déclarer votre Honneur"
Mounia salue à nouveau l'assemblée et retourne s'asseoir.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestre Nightwolf57.
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le dit accusé, a brigandé Mestre Edou dans la nuit du 27 au 28 avril 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Uzès et Nîmes.
Attendu que la plaidoirie de la défense et les actes obscènes de l'accusé en ce tribunal.
Attendu le témoignage à charge de Mestra Mounia, brigadière de la maréchaussée de Nîmes.
Attendu que votre casier judiciaire est vierge.
Par ces motifs, et conformément aux articles 1.6.1, 1.6.2, 1.6.3, 4.1.2, 4.1.4, 4.1.5, ,4.5.3, 4.5.5, 4.6.6, 4.6.10 et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestre Nightwolf57 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela la condamnons à une peine de 3 jours de prisons et à une amende 10 écus. Qu'en outre, vous condamnons à une amende de 7 écus pour outrages à la cours.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 18ème jour de mai 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus et à 3 jours de prison ferme