En ce 7 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc lançons un procès au titre de la COOPERATION JUDICIAIRE qui unit notre comté à celui du Lyonnais-Dauphiné. Ma consoeur m'a envoyé l'acte d'accusation que je vais vous lire.

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En ce jour du 4 Mars 1459 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté du Languedoc, au nom de la duchesse et de son peuple, intentons un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre du sieur Mandale

Nous signifions à l' 'accusé qu'il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le sieur Mandale est accusé d'avoir, le 1er Mars 1459, agressé violemment , à l'aide de deux complices , Dame Ninoua, les sieurs Zantiln et Ewen, sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On l' accuse d'avoir dérobé plus de 200 écus , ainsi que 6 miches de pain, près d'une dizaine de viandes comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à son encontre
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ainsi que le témoignage des victimes
Dame Ninoua de Prunières:

Dans la nuit du 28 février au 1er mars, je voyageais sur la route reliant Vienne à Valence. Mon fils Artús(pnj) et sa nourrice Mathilde(pnj) étaient installés dans un coche mené par messire Zantiln. Mon homme de main, messire Lagier(pnj), chevauchait derrière l'attelage tandis que je me tenais à l'avant en compagnie d'Ewen avec qui j'ouvrais la marche.

Nous nous trouvions à environ dix lieues de Valence lorsque j'ai aperçu une femme sur la route. Elle gisait au sol, se lamentait. J'ai tout de suite posé pied à terre pour m'approcher d'elle en invitant mes compagnons à faire de même. Elle disait qu'elle avait été brigandé et en voyant sa mise, j'y ai cru.

A ce moment-la, j'ai entendu mon fils crier depuis le coche. En tournant les yeux, j'ai alors aperçu deux hommes armés et menaçants et nous avons tous compris que nous étions tombé dans un piège, que la femme n'était en réalité qu'un appât. Puis tout s'est passé très vite.

Ewen a tenté de se défendre mais la femme brune réussi à le désarmer et l'envoya au sol d'un violent coup de botte. Messires Zantiln et Lagier(pnj) ont tenu en respect les deux malotrus pour qu'ils ne s'approchent ni d'Ewen, ni du coche. La femme brune semblait mener le groupe, et je lui ai dit qu'ils pouvaient prendre ce qu'ils voulaient pourvu qu'ils ne touchent pas aux enfants.

Elle m'a alors saisi les cheveux en rétorquant qu'elle seule donnait les ordres, elle a tourné son regard vers le coche. Je fus prise d'une peur panique en pensant qu'elle voulait s'en prendre à mon fils. Je me suis débattu et j'ai dégainé mon couteau pour tenter de me défendre et de me libérer. Je l'ai blessé. Au bras gauche je crois. Elle a alors violemment frappé ma tête contre le montant du coche et j'ai manqué être assommée par le choc.

Lorsque j'ai retrouvé mes esprits, les trois mécréants décampaient en emportant nos biens. Ils m'ont volé une centaine d'écus ainsi que trois miches de pain.

Dès mon arrivée à Valence, j'ai fait examiner ma blessure par un médecin. L'entaille du cuir chevelu, ouverte par le montant métallique du coche, a du être refermée par quelques points de suture. J'ai souffert de légers troubles de la mémoire pendant la journée du mardi mais ils se sont estompés pour disparaitre complètement le jour suivant. Ewen a été blessé à l'avant-bras droit et il a été nécessaire de poser une attelle pour l'immobiliser et le soulager. Il s'agit sans doute d'une fracture bien que les os ne soient pas déplacés."

J'espère que les auteurs de ces vols et violences seront punis comme il se doit.
Pour se faire, je garde toute confiance en la Justice dauphinoise.

Dieu nous garde

Ninoua
Dame de Prunières

Sieur Ewen:

Les faits se sont déroulés durant la nuit du vingt-huitième jour de Février au 1er Mars.
Alors que la voiture dans laquelle j' étais se dirigeait vers Dié, nous fûmes victime d' une supercherie dans laquelle une femme, d' une vingtaine d' années, se faisait passer pour blessée, détroussée quelques moment auparavant.
Excellente comédienne à noter... Suite à cette découverte, Ninoua, Dame de Prunières, Zantiln et moi même nous approchèrent pour l' aider alors que la vilaine se relevait et que ses acolytes sortaient de leur cachette.
J' ai bien essayé de me défendre mais il n' y avait rien a faire, je fus rapidement désarmé et projeté au sol. Après cela ils s' en sont pris à mes compagnons, le temps de nous voler nos biens et de prendre la poudre d' escampette.
C' est regrettable de voir de quelle façon certaines personnes de bas étage sont obligées d' agir pour survivre.



La cour notera que l'accusation plaidera les circonstances aggravantes pour délit de fuite et récidive.

Vu le extraits de lois relatifs au brigandage qui stipulent:

Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d'une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu'en vertu de ces textes, le sieur Mandale s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d'en rendre compte devant cette cour.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Moi, Dame Isabeau De Hauterives, requérant pour le Lyonnais Dauphiné présentons notre réquisitoire comme suit

Mon réquisitoire sera court, voici le troisième procés à l'encontre de ce sieur pour des affaires de brigandage sur nos terres.

A cela, nulle défense, nulle explication pouvant faire appel à votre indulgence, monsieur le juge

La procure que je représente, ne s'attardera donc pas et ne pourra qu' affirmer, faute de preuves contraires, la culpabilité avec circonstances aggravantes pour multi récidive., conformément à nos lois en vigueur.

En conséquent, l'accusation requiert à l'encontre du sieur Mandale, une peine de prison de 3 jours et 40 écus d'amende

Messieurs, Mesdames du tribunal, Bonjour. Je me présente au nouveau à vous, dans le cadre de
ce procès qui m'oppose au comté du lyonnais-dauphiné. Je souhaite tout d'abord confirmer les
accusations qui ont été proféraient à mon égard. Je ne sais pas si vous êtes au courant de
toute l'histoire, mais dans le doute en voici un bref résumé. Ce jour-ci, moi Mandale et deux de
mes compagnons de route étions en marche pour atteindre, la ville d'Uzès, de préférence avant la
tombée de la nuit. Mais il n'en fut pas ainsi et nous avons du dresser un campement sur les chemins
afin d'y passer la nuit. A cette époque, il faut savoir que j'appartenais encore à un groupe de brigand
dirigé par Eden, notre chef, que j'avais rejoint quelques mois apparavent. Il faut dire qu'elle nous
mener la vie dure et que nous avions plutôt intérêt à exécuter ses ordres, j'avais d'ailleurs beaucoup
de mal à me mettre d'accord avec elle. Ce jour la, notre chef avait flairé une proie facile, qui de surcroit possédé une somme qui nous aurait permis de bien vivre pendant quelques temps. Mais il n'en fit pas ainsi et le soir, la fameuse proie n'est pas venue. Nous nous sommes donc rabattue sur les plaignants que vous connaissez à présent. Biensur, je ne nie pas mon total accord avec le chef pour cette embuscade, mais toute fois, je n'ai jamais souhaité de mal à ces personnes, à qui d'ailleurs, j'adresse mes plus plates excuses.

Aujourd'hui, croyais le ou non, je me suis racheté une conduite. Cette phrase me fait doucement rire car je me rappelle qu'il y a de cela quelque jours, une personne m'a dit que les hommes ne change jamais. Je n'ai pas cette prétention, mais je pense et cela, mes amis pourrons vous le dire, que l'on peut s'améliorer, afin de ne pas refaire les mêmes bêtises. Aujourd'hui donc, je vis à Uzès, cette fameuse ville que j'ai finalement réussi à atteindre. Ici j'y ai découvert des gens géniaux, qui m'ont aidé, je pense notamment à Ziaa la mairesse d'Uzès, mais aussi Yberildan l'ancien maire et Zet le chef
du port. Grâce à eux, j'ai repris confiance et j'ai trouvé le courage d'affronter mes victimes, les unes après les autres. Pour finir, j'ai quelques projets avec cette ville et je compte bien m'y atteler d'ici peu.

Merci de m'avoir écouter.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Nous, Arthurcano, juge de Languedoc, en ce 22ème jour du mois de mai 1459, allons vous donner lecture du jugement rendu par son Honneur Oiselier, Juge du L.D., dans l'affaire vous opposant au duché du Lyonnais-Dauphiné.

« L'Oiselier était face a un crime de brigandage, il décida donc :

Attendu que le brigandage de part sa violence et sa nuisance a l'économie ne peut être toléré.

Attendu que l'accusé ne respecte pas plus la justice.

Attendu qu'il n'a que faire de nos institutions.

Nous condamnons en ce 22 mai, le sieur Mandale a 6 jours de prison et 40 écus d'amende.»