 |
|
Procès ayant opposé Rrs au Comté du Languedoc
Rrs était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Nath31
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 22/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 06 février, nous Nath31 procureur du Languedoc lançons un PROCES EN COOPERATION JUDICIAIRE POUR LE COMTE DU ROUERGUE.
Votre honneur je vous lis l'acte d'accusation reçu ce jour par courrier de mon confrère Antechristo.
(prend un parchemin, et le lit)
En ce 6 Février 1459, Nous Antechristo procureur du Rouergue , mettons en accusation Mestre Rrs pour Trouble à l'ordre public, plus précisément pour Escroquerie.
En effet celui-ci a disparu avec un mandat confié par le maire d'espalion Rake de Castelcerf.
En effet se sieur s'est servi de son mandat de Marchand Ambulant pour vendre à Rodez 20 miches de pains a 5.90 écus pièce. Depuis il est partis avec le butin.
Il a donc enfrein le Grand Coutumier, je vous cite les passages :
5.2.Des crimes et délits
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L ordre public désigne l état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d un droit individuel ou d une action du Comté exercé de manière licite.
5.2.6. De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d escroquerie devant la cour.
En voici les preuves :
Preuve de la transactions :
http://i77.servimg.com/u/f77/13/17/43/86/preuve10.jpg
Ainsi qu'un courrier de la Mairesse de Rodez qui en apporte ainsi la preuve * Expéditeur : Istar.333 de Demessy, Vicomtesse de Nerac
* Date d'envoi : 31/01/2011 - 18:32:24
* Titre : Preuve de transactions
* Bonjour messire le maire,
Voici les preuves de transactions qui a eu lieu entre moi et messire Rrs, dans le contexte d'échange entre mairies.
27-01-2011 17:20 : Vous avez vendu à Rrs 10 miches de pain pour 5,90 écus.
27-01-2011 17:20 : Vous avez vendu à Rrs 10 miches de pain pour 5,90 écus.
27-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Rrs 10 sacs de farine pour 10,00 écus.
27-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Rrs 2 sacs de farine pour 10,00 écus.
Rrs vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin de votre procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pourrez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La parole est à la défense.
Mr le Procureur, il est vrai que j'ai gardé un
mandat d'Espalion,cependant j'attire votre attention sur le fait que le Maire RAKE ne m'a pas rétribué pour les deux jours de déplacement. A ma demande il m'a proposé 2 fruits au prix minimum soit 10 écus(soit 1/2 journée de salaire pour 2?). Que faut il retenir de cette affaire une escroquerie d'un paysan ou un acte d'esclavagisme d'un représentant de l'ordre ? De plus je n'ai pas vendu de marchandise, j'ai juste effectuer un transfert dans le mandat.Dans l'attente d'une décision juste et clairevoyante je vous prie d'agréer Mr le Procureur mes respects.
RRS
Nous, Messire Hedges, procureur du Rouergue.
Que pouvons nous rajouter à cette affaire, Messire Juge, le Sieur Rrs reconnaît de lui-même avoir volé un mandat contenant 20 miches de pain à la Mairie d Espalion.
Sieur Rrs, nous jugeons ici un abus de confiance ! Un vol manifeste de votre part !
Si vous vous sentiez lésé par votre accord et la proposition salariale du Maire d Espalion, fallait pas accepter de lui servir de MA !
Vous vous faites justice vous-même, sur un prétendu acte d esclavagisme à votre égard, cela est inacceptable ! De plus je retiendrai de votre acte La préméditation.
Je requiers contre cet individu une peine de prison de 3 jours, une amende de 30 écus et l obligation de restituer le mandat et son contenu à la maire d Espalion.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous !
Nous, Arthurcano, juge de Languedoc, allons vous donner lecture du jugement rendu par son Honneur Rake de Kirkwall, Juge du Rouergue, dans l'affaire vous opposant à la mairie d'Espalion :
« Nous, Rake de Kirkwall, Juge du Rouergue, déclarons messire Rrs coupable de trouble a l'ordre public pour avoir dérobé un mandat municipal à la mairie d'Espalion.
Nous condamnons l'accusé a une amende de 30 écus, une peine de prison de 3 jours et l'obligation de restituer le mandat en sa possession a la mairie d'Espalion au plus vite avec le contenu de 20 miches de pains, marchandises que le mandat contenait avant le vol.
*Rake frappa les trois coups de marteau*
La séance est levée »
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 3 jours de prison ferme