Procès ayant opposé Eden. au Comté du Languedoc
Eden. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nath31
Nom du juge : Arhturcano
Date du verdict : 29/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 05 mars 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc lançons un PROCES EN COOPERATION JUDICIAIRE POUR LE COMTE DU LYONNAIS DAUPHINE en vertu du traité qui nous unit. J'ai reçu l'acte d'accusation de ma collègue procureur et je vais vous en faire la lecture.
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En ce jour du 4 Mars 1459 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté du Languedoc, au nom de la duchesse et de son peuple, intentons un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dame Eden.
Nous signifions à l' 'accusée qu'elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
La dame Eden. est accusée d'avoir, le 1er Mars 1459, agressé violemment , à l'aide de deux complices , Dame Ninoua, les sieurs Zantiln et Ewen sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise
On l' accuse d'avoir dérobé plus de 200 écus , ainsi que 6 miches de pain, près d'une dizaine de viandes comme en atteste le depot de plainte des victimes
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre
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ainsi que le témoignage des victimes:
Dame Ninoua de Prunières:
Dans la nuit du 28 février au 1er mars, je voyageais sur la route reliant Vienne à Valence. Mon fils Artús(pnj) et sa nourrice Mathilde(pnj) étaient installés dans un coche mené par messire Zantiln. Mon homme de main, messire Lagier(pnj), chevauchait derrière l'attelage tandis que je me tenais à l'avant en compagnie d'Ewen avec qui j'ouvrais la marche.
Nous nous trouvions à environ dix lieues de Valence lorsque j'ai aperçu une femme sur la route. Elle gisait au sol, se lamentait. J'ai tout de suite posé pied à terre pour m'approcher d'elle en invitant mes compagnons à faire de même. Elle disait qu'elle avait été brigandé et en voyant sa mise, j'y ai cru.
A ce moment-la, j'ai entendu mon fils crier depuis le coche. En tournant les yeux, j'ai alors aperçu deux hommes armés et menaçants et nous avons tous compris que nous étions tombé dans un piège, que la femme n'était en réalité qu'un appât. Puis tout s'est passé très vite.
Ewen a tenté de se défendre mais la femme brune réussi à le désarmer et l'envoya au sol d'un violent coup de botte. Messires Zantiln et Lagier(pnj) ont tenu en respect les deux malotrus pour qu'ils ne s'approchent ni d'Ewen, ni du coche. La femme brune semblait mener le groupe, et je lui ai dit qu'ils pouvaient prendre ce qu'ils voulaient pourvu qu'ils ne touchent pas aux enfants.
Elle m'a alors saisi les cheveux en rétorquant qu'elle seule donnait les ordres, elle a tourné son regard vers le coche. Je fus prise d'une peur panique en pensant qu'elle voulait s'en prendre à mon fils. Je me suis débattu et j'ai dégainé mon couteau pour tenter de me défendre et de me libérer. Je l'ai blessé. Au bras gauche je crois. Elle a alors violemment frappé ma tête contre le montant du coche et j'ai manqué être assommée par le choc.
Lorsque j'ai retrouvé mes esprits, les trois mécréants décampaient en emportant nos biens. Ils m'ont volé une centaine d'écus ainsi que trois miches de pain.
Dès mon arrivée à Valence, j'ai fait examiner ma blessure par un médecin. L'entaille du cuir chevelu, ouverte par le montant métallique du coche, a du être refermée par quelques points de suture. J'ai souffert de légers troubles de la mémoire pendant la journée du mardi mais ils se sont estompés pour disparaitre complètement le jour suivant. Ewen a été blessé à l'avant-bras droit et il a été nécessaire de poser une attelle pour l'immobiliser et le soulager. Il s'agit sans doute d'une fracture bien que les os ne soient pas déplacés."
J'espère que les auteurs de ces vols et violences seront punis comme il se doit.
Pour se faire, je garde toute confiance en la Justice dauphinoise.
Dieu nous garde
Ninoua
Dame de Prunières
Témoignage du sieur Ewen:
Les faits se sont déroulés durant la nuit du vingt-huitième jour de Février au 1er Mars.
Alors que la voiture dans laquelle j' étais se dirigeait vers Valence, nous fûmes victime d' une supercherie dans laquelle une femme, d' une vingtaine d' années, se faisait passer pour blessée, détroussée quelques moment auparavant.
Excellente comédienne à noter... Suite à cette découverte, Ninoua, Dame de Prunières, Zantiln et moi même nous approchèrent pour l' aider alors que la vilaine se relevait et que ses acolytes sortaient de leur cachette.
J' ai bien essayé de me défendre mais il n' y avait rien a faire, je fus rapidement désarmé et projeté au sol. Après cela ils s' en sont pris à mes compagnons, le temps de nous voler nos biens et de prendre la poudre d' escampette.
C' est regrettable de voir de quelle façon certaines personnes de bas étage sont obligées d' agir pour survivre.
La cour notera que l'accusation plaidera les circonstances aggravantes pour délit de fuite et récidive.
Vu le extraits de lois relatifs au brigandage qui stipulent:
Livre IV : Droit commun
IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d'une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
Considérant qu'en vertu de ces textes, la dame Eden s'est rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d'en rendre compte devant cette cour.
Eden se présenta au tribunal sachant ce qu'elle avait fait, sans l'ombre d'un regret et écouta distraitement le discours des uns et des autres, qui se lamentaient de leurs tristes sort.
"En avez vous encore pour longtemps ?"
Puis les gratifia d'un sourire narquois...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Aeris avait écrit à son homologue du Lyonnais Dauphiné pour lui faire part de l'avance du procès de Dame Eden., elle veanit de recevoir la réponse et alla donc au tribunal pour en faire part à la cour.
Voilà ce que Dame Isabeau De Hauterives , procureur du Lyonnais Dauphiné vient de me faire parvenir. Aeris lu la missive à haute voix.
Nous , Dame Isabeau De Hauterives, procureur requérant pour Le Lyonnais Dauphiné, présentons notre réquisitoire comme suit.
Votre honneur, cette femme a été compromise dans trois affaires de brigandage. Seule femme parmi deux comparses.
Etait t-elle contrainte d'agir ainsi ? Consentante ? ou encore l'instigatrice de cette agression ?
Nous ne le saurons jamais ; et dans les témoignages des victimes que nous avons pu entendre , il s'avère que cette femme a été des plus violente,
et à en juger par sa défense, n'en éprouve aucun remords, je dirai même qu'elle en est fière et méprisante.
Chasserait t on maintenant les hommes comme les bêtes pour en exhiber fièrement le trophée?
Nous vous demanderons donc , à défaut de plaidoirie contradictoire, de circonstances atténuantes , de juger cette femme, selon les témoignages poignants des victimes.
Il existe encore, en ce monde, des gens dévoués qui aident leur prochain en peine, de façon impulsive, sans même réfléchir, simplement par bonté de c'ur.
C'est là tout le problème, les malfrats le savent et en jouent.
Dans cette affaire, mettant en scène trois brigands contre trois honnêtes personnes, la partie était jouée à l'avance.
Trois brigands aguerris contre trois personnes de c'ur qui n'ont pas hésité un instant à porter secours à cette femme, qui leur jouait l'art de la comédie.
Perfide ! C'est le mot qui me vient à l'esprit !
Je rappelle à la cour que dans cette affaire, la vie d'enfants était menacée.
C'est sans doute la seule chose que nous retiendrons à la décharge de l'accusée car ceux-ci, bien que fortement éprouvés par cette agression, n'ont subi aucune blessure, mais de voir leur mère ainsi malmenée, restera pour toujours, dans leurs pensées, un souvenir douloureux .
De même, le sieur Ewen, n'écoutant que son courage, pour protéger ses compagnons de voyage, n'a pas hésité à faire front, et s'est vu terrassé, tombant sous les coups Mais que pouvait-il faire ?
Seul contre trois !
Un crime odieux donc, et un butin confortable qui n'est pas sans nous rappeler le précédent .
Nous ne pouvons tolérer que de tels actes de violence se propagent en Lyonnais Dauphiné.
En conséquence, nous demandons que, suite à cette 3ème agression, invoquant la loi sur la récidive de brigandage, la dame Eden soit incarcérée en geôle 10 jours durant, qu'elle assume les frais de médecins s'élevant à 20 écus et qu'elle soit soumise à la question par tortures par le bourreau du Lyonnais Dauphiné.
Que justice soit faite
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusée, levez-vous !
Nous, Arthurcano, juge de Languedoc, en ce 29ème jour du mois de mai 1459, allons vous donner lecture du jugement rendu par son Honneur Oiselier, Juge du L.D., dans l'affaire vous opposant au duché du Lyonnais-Dauphiné.
« Nous, Mgr Oiselier, Juge du L.D., allons rendre notre verdict dans l'affaire Eden.
Attendu que l'Accusé est un récidiviste,
Qu'il ne nie pas les faits, pire qu'il nargue la justice.
Je me range a l'Avis du procureur, ce crime n'est point a prendre a la légère.
Aussi en ce 29 mai, je condamne Eden. à 6 jours d'emprisonnement et a une amende de 20 écus.
Puis frappa avec son maillet, pour sursoir à sa décision.»
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 6 jours de prison ferme