En ce jour du 20 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Fabiendu63 pour Haute trahison. En effet cette personne s'est révolté contre la Mairie de Montpellier et à tenté de renversé le maire Bentich, dans la nuit du 18 au 19 avril 1459.

Voici les articles de loi entravés par l'accusé

Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.

Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.

Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.

Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.

Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.

Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, en sus de sa peine visage marqué au fer de la Croix dicte Languedocienne.

Article 4.6.14. : Incitation à la révolte en étant suivie d'acte: Toute personne ayant incité une ou plusieurs personnes à la révolte par des paroles, des écrits ou des gestes et que cette incitation a conduit à une révolte effective peut être condamné pour haute trahison et est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou pouvant aller à la peine de mort pour les multirécidivistes-

Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Votre honneur, la parole est à la défense.

Bonjour,
Comme vous le savez j'avous avoir manifesté mais pour la ville je ne pas que notre belle ville ne soit en déluge,ma manifestation était pour son bien. Si je le pouvez je marangerai pour monter le salaire de la mine afin que notre ville soit plus belle et riche, je ferai de mon mieux pour la ville aucune demande d' un citoyens de paysans à Seigneur ne serai rejeté...Je pense que notre maire Bentich ne fait pas cela...

Aeris écoutait stupéfaite les explications que fournissait l'accusé. Elle n'en revenait pas. Une telle méconnaissance du fonctionnement du conseil comtal et du fonctionnement d'une mairie la laissé perplexe. Il allait falloir qu'en plus de donner la justice qu'elle explique tout. Décidemment le travail de procureur pouvait receler des mystères. Aeris écouta aussi les 2 témoins. LA culpabilité de l'accusé n'était plus a démontrer puisque de toute façon lui-même reconnaissait les faits.

Aeris prit donc une grande inspiration car elle allait devoir parler un long moment.

Bon pour commencer je tiens à remercier les témoins d'être venus apporter leurs visions de la nuit et ainsi nous assurer que c'est la bonne personne que nous traduisions ce jour en justice. Monsieur le juge, la culpabilité de l'accusé n'est même plus à démontrer puisque l'accusé lui-même confirme le fait qu'il s'est révolté. Le fait qu'il ne sache rien du fonctionne du comté et d'une mairie ne peut lui servir d'excuse à cette révolte.

Aeris se retourne maintenant vers l'accusé.

Et oui messire Fabiendu 63, si vous vous étiez renseigné vous seriez que les salaires des mines sont gérés par le bailli c'est-à-dire un conseiller comtal, et non un simple maire. Le seul salaire que le maire peut fixer est celui de la milice et à Montpellier le salaire est de 18 écus alors que dans les autres villes, il est de 15 ou 16 écus. Donc je ne pense pas qu'il y ait de quoi se plaindre. Le maire est aussi là pour lever les impôts comtaux, et là encore Montpellier est favorisé car les échoppes ne sont plus taxées par ce que le maire paie cet impôt avec l'argent de la mairie alors qu'il pourrait aussi imposer les échoppes. Je pense que le maire de Montpellier est l'un de ceux qui redistribue au plus ce que la mairie gagne. Alors venir dire que le maire n'est pas à l'écoute de ses administrés c'est tout de même un peu fort.

Aeris refait face au juge.

Maintenant que l'explication est donné, je demande donc à cette cours de mettre à l'accusé un peine de prison de 3 jours afin qu'il puisse bien faire le point sur ce que je viens de lui dire, ainsi qu'une amende 30 écus.

Que justice soit rendue.

J'ai vu les témoignage de Fool.deboishardy. C'est un grand menteur car je Ne suis Allez en AUCUN CAS au port comploté. Je manifeste pour le plus grand bien du royaume, je peut vous dire que ceux COMPTé EST TRéS MAL GERER. JE RECOMMENCERAI A MANIFESTE TANT QUE QUELQU ' UN NE SE BOUGE PAS LE dERRIERE POUR SON COMPTé. J' AI MANIFESTé 2FOIS ET JE PEUX VOUS DIRE QUE JE RECOMMENCERAI.

J' ai des amis qui m' aiderons a vous sortir les doigt du nez comme "Béatriz","Le Prince de Florence","Le compte de Gêne"...

Je peux donc affirmée que je recommencerai avec l' aide des Italiens.

Merci, messieurs les magistrat et monsieur le Juge.

Bonjour Messire le Procureur,
je suis Select2 matelot 1er classe à Montpellier. La nuit du 19 mai je montais ma garde et je défendais la ville quand j'ai vu arriver un groupe d' assaillants qui se dirigeaient vers la marie et qui avaient manifestement l'intention de se révolter. Parmi ces assaillants j'ai reconnu Fabiendu62 ici présents. Naturellement je me suis battu et j'ai contribué à mâter cette révolte et la ville a été sauvée.
Pour confirmation de ce que je viens de dire je vous présente ce document:
"19-05-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Fabiendu63 parmi les assaillants." ceci est la copie de mes visions.
Voilà Messire je viens de terminer...

Mes salutations monsieur le juge et madame le procureur,

Je me présente Fool Deboishardy j'ai 28 ans, Montpelliérain de naissance, et je suis propriétaire d'un champs et d'un élevage et je possède aussi une échoppe de boucher. J'ai été aussi membre de l'ost du comté comme lieutenant entre autre voilà quelques années.

Concernant les faits reprochés au prévenu, je certifie sur l'honneur que les faits relatés ci après sont véridiques.

J'ai pris un poste de milicien le 18 mai au matin comme l'usage le veut. J'ai patrouillé durant la journée sans rien relever de notable sur la sécurité ou l'ordre public de la cité. Toutefois à la nuit tombée, une certaine agitation à commencée à gagner certains quartiers. J'ai beaucoup patrouillé dans la ville, à l'époque de l'ost comme vous vous en doutez mesdames et messieurs les magistrats, et j'en connais pour ne pas dire tous mais un très grand nombre de recoins, et en particuliers ceux qu'il fait bon tenir à l''il pour avoir la température de la nuit'
En l'occurrence dans le quartier du port, la rumeur courait que quelque chose se préparait pour cette nuit sans doute. Mais malgré une petite enquête plus poussée je n'ai rien pu obtenir de plus comme information. Un peu sur ma faim, j'ai donc opté d'expérience pour patrouiller principalement aux abords de la mairie.
Grand bien m'en a pris car en plein milieu de la nuit alors que le guet était passé une troupe d'émeutiers s'est approchée du bâtiment communal et a tenté d'en forcer les huisseries. Je n'ai eu aucun mal à retrouver mes réflexes de soldat, qui ont joué en ma faveur et n'y une ni deux, après quelques coups de gourdins bien placés, la populace s'est enfuie à toute jambe.

Toutefois j'ai eu le temps de reconnaître dans la mêlée cet individu, icelieu présent au banc des accusés.

J'ai remis au matin mon rapport à monsieur le maire, qui a sans nul doute fait le nécessaire pour en faire parvenir un exemplaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Dans l'affaire Duché contre Mestre Fabiendu63

Accusé, levez-vous,

En ce 29ème jour du mois de mai 1459 à Montpellier, Nous Arthurcano, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de haute trahison de Mestre Fabiendu63.

Vu l'article 1.6.1. Nul n'est censé ignorer la loi.

Vu l'article 1.6.2. Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.

Vu l'article 1.6.3. Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.

Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.

Vu l'article Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Vu l'article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Vu l'article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Attendu que Mestre Fabiendu63, dans la nuit du 18 au 19 avril 1459, a été formellement reconnu par le matelot de 1ère classe Select2, de garde cette nuit là, et par le milicien Fool.deboishardy qui surveillait la ville, alors qu'il tentait de prendre d'assaut la mairie de Montpellier,

Attendu qu'aucun doute subsiste quant à la culpabilité de l'accusé qui avoue les faits, et que non seulement il avoue les faits mais prévient qu'il recommencer,

Attendu qu'en outre, l'accusé fait montre, en ce tribunal, de menaces envers le bon comté du Languedoc,

Par ces motifs :

Nous, Arthurcano, juge du Comté du Languedoc, reconnaissons Mestre Fabiendu63 coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence, nous condamnons l'accusé à purger 3 Jours de prisons et à 16 écus d'amende conformément aux articles 4.5.24, 4.6.9 et 4.6.12 du coutumier du Languedoc.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 29ème jour de mai 1459.

La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 16 écus.