Procès ayant opposé Darwine au Comté du Languedoc
Darwine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g/Malkav
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 31/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 13 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Darwine pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a brigandé à l'aide de son complice Gnafron, Josephinedecordas dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459, entre Narbonne et Béziers
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je tiens à porter à l'attention de la cour que l'accusée est déjà en procès actuellement pour les faits similaires.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Malk arriva au tribunal. Il était le remplaçant de Aeris suite à sa démission. Il salua donc la cour.
Votre Honneur, nous tenons à mettre sous vos yeux une missive sans doute oubliée de l'ancien procureur...
*Malk ne fit pas plus de commentaires et montra la missive
http://i21.servimg.com/u/f21/11/31/24/76/agress10.jpg
Dans cette affaire il semble n'y avoir nul doute que la victime s'est bien faite violentée et rackettée par l'accusé et son acolyte.
Aussi l'accusé semble également sans nul doute coupable des faits qui lui sont reprochés. Les marques de coups encore fraiches sur le corps de la victime sont là pour le prouver. Elle dit même avoir reconnu ses agresseurs.
D'autant plus que j'ai ouïe dire que ce n'est pas la seule victime que le couple aurait agressé. L'accusé a déjà été condamné pour avoir brigandé une autre personne.
Aussi nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable, que ses deux mains soient tranchées en vertu du coutumier ayant déjà été inculpé pour brigandage sur une autre personne par nos instances. Qu'outre cela une peine de prison de 10j et une amende de 300 écus soit appliquée.
La parole est une dernière fois à la défense!
*Malk se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès, une légère impression de se répéter.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Dans la nuit du 12 au 13 Avril, j'ai pris la route de Bréziers pour rentrer chez moi en compagnie d'une de mes amies, Maygena. Malheureusement, cette dernière s'est trompée d'itinéraire ayant un peu trop abuser d'alcool malgré mes avertissement. Je me suis donc retrouver seule sur cette route à l'attendre. C'est là qu'à surgit deux personnes des buissons pour me demander ma bourse et mes vivres. Au total j'ai perdu un peu plus de 60 écus, 10 miches de pains et quelques épis de mais. Je reconnais bien cette Dame comme l'une de mes agresseurs. Le portrait que j'en avais dépeint est bien cette Dame, c'est bien elle qui avec son acolyte m'a légèrement tabassée et dépourvu de mes effets personnels. Je reste à v
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestra Darwine
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que la dite accusée, a brigandée Josephinedecordas dans la nuit du 12 au 13 avril 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Narbonne et Béziers.
Attendu que l'accusée ne sait pas présentée en ce tribunal pour plaider sa cause,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu que l'accusée n'a pas daignée se présenter pour réfuter les faits.
Attendu le témoignage à charge de la victime qui dit avoir reconnu sa victime.
Attendu que le casier judiciaire de l'accusée n'est pas vierge et qu'elle a été reconnue coupable par ce même tribunal pour trouble à l'ordre public, les 19 et 26 avril 1459.
Par ces motifs, et conformément aux articles 1.6.1, 1.6.2, 1.6.3, 4.1.2, 4.1.4, 4.1.5, 4.5.5, 4.5.17, 4.6.10 et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestra Darwine coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela la condamnons à une peine de 10 jours de prisons et à une amende de 3 écus pour frais de dossiers judiciaires.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 31ème jour de mai 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 10 jours de prison ferme