Nous, Docfusion, procureur du Languedoc, intentons un procès pour diffamation à l'encontre d'Amor, maire de Lodève et prisonnier des geoles de notre comté.

En effet lors de sa mise en prison il s'est adressé publiquement au peuple lodévois et a volontairement diffamé à l'encontre des magistrats du comté. Nous citons ses dires :
"J'ai été condamné par une certaine Justice comtale qui utilise certains moyens pour se débarraser des opposants à 6 jours de prison.

De ce fait, mes opposants ont réussi ce qu'il n'auraient pas pu faire autrement, soit de faire démissioner de la fonction de Maire... "

Il insinue donc que les magistrats, dont nous faisons partie, l'ont volontairement jugé et emprisonné pour le faire démissioner de force de sa mairie.

Celà ne peut être aucunement avéré, puisque l'accusation avait même tardé à ouvrir ses procès à son encontre.
De plus nous informons la cour que l'accusé n'a pas daigné se défendre lors de ses procès. Celà implique donc qu'il avait tord, qu'il le savait, mais qu'il ne voulait pas se ridiculiser plus qu'il ne l'est déjà.

Il se rend donc coupable d'avoir enfreint notre code pénal pour diffamation :
"Article XVIII : Diffamation
(1) Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
(2) La personne inculpée n'encoure aucune peine si elle prouve que les allégations qu'elle a articulées ou proposées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
(3) Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et le rétracte, le juge peut atténuer la peine ou exempter le délinquant de toute peine."

Mais nous informons la cour qu'il s'agit par ailleurs d'une récidive sur un jugement rendu par le Juge Mastre rendu le samedi 18 novembre 1454 dont nous citons des extraits.
"Moi, Mastre, Juge du Languedoc, élu par le peuple et assermenté au Comte, je suis en charge de l'affaire opposant la partie civile à Amor.

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour diffamation envers Rekkared."

« Pour toutes ces raisons, la Cour juge l'accusé coupable. »

Voici la définition de la récidive selon le code pénal par le juriste Vanye :
Article XV : Cas de Récidive
Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Il y a donc bien un cas de récidive.
Maintenant, la diffamation est à l'encontre des magistrats du comté, aussi certains pourraient penser que par conséquent, le jugement de Margueritte ne sera pas impartial, et en effet il pourrait l'être aussi nous invitons l'accusé à demander à être jugé par un autre juge dès sa première plaiedoirie.

Il peut par ailleurs demander au barreau du Languedoc d'assister sa défense.

Nous lui laissons la parole.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé na nulement demandé a être jugé par autre personne que le juge Margueritte, celle-ci peut donc se charger de juger l'affaire.

Comme a son habitude l'accusé ne se défend pas pour ainsi passer pour une victime, ceci a pour effet de baisser fortement ma côte de popularité à Lodève.
Mais nous n'avons pas choisi la procure pour être populaire.
Celui-ci n'a pas le courage de venir se défendre ici mais il continue par contre à commenter où insulter différentes personnes (dont nous même) en dehors du tribunal.
Nous constatons par ailleurs que l'accusé a de l'humour puisqu'il a appelé Barros a venir témoigner à son procès.

Pour diffamation et récidive l'accusation réquisitionne une peine de 10 de prison dans les froides geoles du chateau de Montpellier ainsi qu'une amende de 100 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Mitani passa à la deuxième affaire pour laquelle il était nommé Juge, regardant une dernière fois l'imposant dossier d'Amor, il se leva et prit la parole*

Accusé levez vous !

Vous êtes accusé de diffamation à l'égard des représentants de la Justice Languedocienne sur une partialité que vous dénoncez.

Attendu que le Code pénal régit la diffamation comme suit : « Article XVIII : Diffamation
Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende. »

Attendu que l'accusé n'a pas fourni les preuves de la véridicité de ses paroles.

Nous Mitani Juge par intérim du Languedoc déclarons l'accusé coupable de diffamation envers les représentants de la justice Languedocienne et le condamnons à payer une amende de 30 écus qui lui seront prélevés de suite. Attendu qu'il y a ici récidive, nous condamnons le Sieur Amor à être banni à vie du Languedoc à partir de ce jour. S'il s'avérait que le Sieur Amor franchisse, dans le futur, nos frontières, il serait immédiatement expulsable de notre sol.

Informons l'accusé qu'il peut faire appel de son jugement devant la cour d'appel du Royaume.

Disons que le jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 26 avril de l'an d'Horace 1455 en la personne du juge par intérim, Mitani

L'audience est levée

*Mitani se leva, salua les différentes parties et quitta le Tribunal*