Procès ayant opposé Charlemagne002 au Comté du Languedoc
Charlemagne002 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g/Malkav
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 31/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 20 mai 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Charlemagne002 pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a racketté Yberildan dans la nuit du 19 au 20 Avril 1459.
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Malk arriva au tribunal. Il était le remplaçant de Aeris suite à sa démission. Il salua donc la cour.
Votre Honneur, nous tenons à mettre sous vos yeux une preuve sans doute oubliée de l'ancien procureur...
*Malk ne fit pas plus de commentaires et montra la preuve
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Vous pourrez voir ici que la victime venait de vendre son champ et avait donc au moins 400 écus sur elle lorsqu'elle a été lâchement pillée.
Dans cette affaire il semble n'y avoir nul doute que la victime s'est bien faite violentée et rackettée par l'accusé. Accusé dont des faits similaires lui sont actuellement reprochés sur une autre victime.
Aussi l'accusé semble également sans nul doute coupable des faits qui lui sont reprochés. Les marques de coups encore fraiches sur le corps de la victime sont là pour le prouver.
Aussi nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable, que sa main droite soit tranchée en vertu du coutumier. Qu'outre cela une peine de prison de 3j et une amende de 500 écus soit appliquée.
La parole est une dernière fois à la défense!
*Malk se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Yberildan entra dans la salle et y vit l'assemblée. Il salua alors les personnes s'y trouvant, prit donc la parole qui lui été donnée...
Dans la nuit du 19 au 20 mai 1459, je me trouvais sur les chemins entre Montpellier et Béziers pour me rendre dans la ville de Carcassonne. C'est entre ces 2 villes que je me suis trouvé racquetté... Cet homme m'a surpris en sortant d'un buisson. Je n'ai pu me défendre. Il m'a alors détroussé de tous mes biens... je venais de vendre mon champs et possédait donc la somme s'y raportant. De plus, j'avais prit le soinde faire quelques réserves pour la route... Je suis encore penaud de cette agression et espère que jstice sera faite.
Merci de m'avoir écouté.
Yberildan se retira de la barre où il avait été appelé à témoigner, salua alors les représentants de la loi qui se trouvaient devant lui et retourna s'asseoir.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestre Charlemagne002.
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que le dit accusé, a brigandé Mestre Yberildan dans la nuit du 19 au 20 mai 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Montpellier et Béziers.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous pour réfuter les faits.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter pour réfuter les faits.
Attendu le témoignage à charge de Mestre Yberildan, victime du dit accusé et qui dit avoir reconnu son aggresseur.
Attendu que votre casier judiciaire est vierge.
Par ces motifs, et conformément aux articles 1.6.1, 1.6.2, 1.6.3, 4.1.2, 4.1.4, 4.1.5, ,4.5.3, 4.5.5, 4.6.10 et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestre Charlemagne002 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela la condamnons à une peine de 3 jours de prisons et à une amende 500 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 31ème jour de mai 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 3 jours de prison ferme