Procès ayant opposé Bellissima au Comté du Languedoc
Bellissima était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Malkav
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 02/06/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour
En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant Mestre Asterix007 à Mestrà Bellissima.
Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.
Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :
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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]
De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc
Salut !
Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.
N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.
Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'
Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.
Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !
Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire
Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]
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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg
Ceci étant dit '
Accusé levez vous !
*Malk déroula son parchemin et commença la lecture
Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestrà Bellissima pour Trouble à l'ordre Public.
En effet, Mestrà Bellissima semble avoir violenté et racketté mestre Asterix007 ici présent le 21 mai dernier sur les chemins entre Lodève et Montpellier. L'accusée était accompagnée lâchement pour cela de Mestre Lespagnole et de Mestre Seblebeau.
Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.
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http://www.imagup.com/data/1120749742.html
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Mestre Asterix007 pourra témoigner de tout ceci devant la cour ainsi que donà Frederique85 sûrement consciente des possibles blessures apparentes de la victime lors du dépôt de plainte.
En attendant nous ajoutons au dossier la déposition de la victime.
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' Expéditeur : Asterix007
' Date d'envoi : 21/05/2011 - 11:27:38
' Titre : plainte rackette
' Bonjour ,
a ce jour samedi 21/05/2011 à 04H05 au cours de mon retour de voyage je viens de constater que j'ai été racketté par BELLISSIMA, LESPAGNOLE et SEBLEBEAU. Ils m'ont pris tout mon argent soit environ PLUS DE 1500 écus et ma nourriture. J eme retrouve aujourd'hui sans argent ni nourriture ke faire????
Je souhaite poursuivreen justice c'est malfaiteurs.
J'espère avoir une réponse pour une fois car toute les autres fois je n'ai pas eu de retour.
Cordialement
A très vite
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L'accusée est donc ici pour avoir possiblement enfreint les articles suivants du coutumier.
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Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
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*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.
Ainsi les faits ont été exposés à la cour !
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici le lieu où il peut en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à présent à la défense !
Heu excusez moi mais j'ai pas pour habitude de donner mon nom aux passants que j'rencontre quand j'me balade avec mes amis...
Puis c'est quoi c'te preuve avec l'année 2011...
Vous êtes possédez par le démon ou quoi???
Vous me mettez en procès pour un acte que j'aurai commis dans le futur???
J'suis choquée!!
Bon en tout cas, moi j'continue mon voyage...et pi quand vous aurez des preuves solides toussa toussa pit être que je reviendrai..pour me défendre un peu mieux contre quelque chose que je n'ai po fait mais là j'ai même po envi de rester alors....
Salutééééééééééééé toutiiiiiiiiiiiiiii
*C'était maintenant denouveau à Malk de parler. Il se leva donc en tentant de ne pas s'indigner face aux propos démesurés de l'accusée.
Votre Honneur, une fois n'est pas coutume nous allons reprendre afin d'éclaircir un peu tout cela.
*Faisant les 100 pas dans le tribunal, Malk poursuivit.
Dans un premier temps l'accusée semble dire qu'elle ne donne pas son nom aux passants or comment la victime aurait pu citer son nom sinon ? C'est qu'elle l'a bel et bien reconnue ! Remarquez votre honneur le peu de style de la dame, sûrement un pilier de comptoir qui une fois bière en bouche, langue est déliée. Ou qui sait ? L'accusée n'est pas vilaine, peut-être la victime s'était secrètement amourachée d'elle, peut-être l'accusée en a usé pour la désabuser !
Ensuite je n'ai pas trop bien compris votre Honneur mais la victime parle de 2011. Futur, là je suis d'accord avec elle mais après '
*Regarde à nouveau la preuve et la montre au juge
Nous ne voyons rien de tout cela dans cette preuve. Nous ne voyons que le fait que la victime a été vue comme étant rackettée et que l'agresseur n'était autre que l'accusée ! 2011'et puis quoi encore ? Pendant que nous y sommes, nous pourrons affirmer que presque tous nos actes sont affichés quelque part sous forme d'évènements. Soyons sérieux votre Honneur ! L'accusée se joue de cette cour en exploitant clairement des failles In Gratibus qui n'est pas notre ressort. Ceci manque clairement de fair-play.
L'accusée enfin semble se déclarer non coupable mais pourquoi si c'était le cas avoir impunément diffamé contre nous même en nous disant posséder. Pourquoi avoir trouvé une idée si saugrenue ?
L'accusée souhaite une preuve solide, la preuve n'est pas que la victime, paix à son âme, a décédé suite aux blessures que l'accusée et ses amis lui ont affligé ? Mort comme un moins que rien sans le sous comme le témoigne notre prévôte sous serment.
Aussi pour ces raisons et pour que la victime puisse reposer en paix nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable. Qu'elle ait la main droite tranchée comme le prévoit le coutumier languedocien. Qu'en outre une amende de 800 écus et une peine de prison de 2j soient appliquées comte tenu de la grande somme qui a été dépouillée. Nous passerons sur l'irrespect manifeste à cette cour dont fait preuve l'accusée.
La parole est une dernière fois à l'accusée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Fred avait reçu une convocation pour l'affaire qui opposait 3 malfrats à asterix007. C'est la mine fermée qu'elle pénétra dans le tribunal.
Elle s'était enquise de l'état de santé de la victime peu avant et fut des plus attristée des nouvelles concernant la victime.
Son nom la fit sortir de ses funestes pensées, on l'appelait à la barre. Elle s'avança, droite comme un I, prête à délivrer son témoignage, salua le juge et le procureur.*
Votre honneur, Je suis fred d'AsTerre de Noùmerchat dicte « Frederiques85 » actuelle Prévost du Languedoc et je viens témoigner dans l'exercice de ma fonction.
J'ai reçu en mon bureau le sieur asterix007, le pauvre était dans un triste état, j'ignore si sa famille et ses amis l'auraient reconnu tant son visage était tuméfié. Le pauvre ère s'est trainé tant bien que mal jusqu'à mon office pour déposer sa plainte.
Je me suis présentée à son chevet juste avant de venir ici et j'ai appris que l'homme est mort des suites de ses blessures.
Les médicastres n'ont rien pu faire, il s'est éteint sans savoir que ses agresseurs comparaissaient, puisse le Très Haut l'accueillir au paradis solaire.
Votre honneur, cet homme ne peut, désormais, obtenir réparation, cependant, il est de notre devoir de protéger nos concitoyens de cette vermine qui n'hésite pas à tuer pour quelques écus.
*Elle regagna alors sa place espérant que le glaive de la justice s'abattrait impitoyablement sur la brigande.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l'affaire Comté du Langadoc contre Mestra Bellissima.
Nous, Arthurcano, juge de Langadoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que la dite accusée est mise en accusation en ce tribunal pour troubles à l'ordre public pour avoir violenté et racketté Mestre Asterix007 dans la nuit le 21 mai 1459, alors que celui-ci était sur les chemins entre Lodève et Montpellier.
Attendu que le plaignant n'a pu se rendre en ce tribunal faute d'avoir succombé des suites de ses blessures et a donc rejoint le très haut bien plus tôt qu'il n'aurait dû. Que de ce fait l'intéressé peut donc être poursuivi pour crime de sang et homicide.
Attendu la défense de l'accusée fait montre d'irrespect pour la cour, et d'utiliser une faille In Gratibus clairement pas de notre ressort pour tenter une nouvelle fois d'abuser la cours et de poursuivre son 'uvre.
Attendu que la preuve apportée par le procureur est irréfutable quand au racket, et vu la déposition de la victime qui a reconnu les suspects pour pouvoir porter la plainte,
Attendu le témoignage à charge de Dona Frederique85, qui témoigne icelieu en tant que prévôt des maréchaux, et qui a reçu feu Mestre Astérix007 pour son dépôt de plainte,
Attendu que les médicastres n'ont rien pu faire pour sauver le pauvre Homme,
Attendu que votre casier judiciaire est vierge.
Par ces motifs, et conformément aux articles 1.6.1, 1.6.2, 1.6.3, 4.1.2, 4.1.4, 4.1.5, ,4.5.3, 4.5.5, 4.5.17, 4.6.3, 4.6.6, et 4.6.11 du coutumier du Languedoc.
Nous Arthurcano, juge du Langadoc, déclarons Mestra Bellissima coupable des faits qui lui sont reprochés, par cela la condamnons à une peine de 3 jours de prisons et à une amende de 20 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 2ème jour de juin 1459.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme