Procès ayant opposé Fabiendu63 au Comté du Languedoc
Fabiendu63 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Aeris_g./Malkav
Nom du juge : Toon3146
Date du verdict : 06/06/1459
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce jour du 22 Mai 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Fabiendu63 pour Haute Trahison. En effet cette personne s'est révolté pour la seconde fois contre la mairie de Montpellier. En effet, c'est la seconde fois en même pas 1 semaine que l'accusé se retourne contre le Maire Bentich. Cette deuxième révolte a eut lieu dans la nuit du 20 au 21 Mai 1459.
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
Bonjour mes seigneurs,
Comme vous le savez j'est donc encore une fois attaqué la mairie pour la ville je n'est pas préparé de complot.
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Dans mon ancienne accusation un soldat a affirmée que j'éttait allée comploté a port hors c' est totalement FAUX.
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J'ai donc une fois de plus rebellé a la mairie pour notre magnifique ville et s' il le faux j' assume que le recommencerai mais cette fois avec l'aide de mes amie "Le Compte de Gêne", "Le prince De Florence" et enfin le "Le Compte de Toscane" et Oui j' ai visité l' Italie en rencontrant ces seigneurs !!!
ET JE PEUX VOUS DIRE QUE LE ROYAUME DE FRANCE OU J' VECU AVANT DE PARTR EN ITALIE ETAIT MEILLEURS !!! J' ASSUMERAI LES CONSEQUANCE DE MA REBELLIONS MAIS LA PROCHAINE FOIS CE SERA AVEC L'AIDE DE MES "VRAI" SEIGNEURS!!!
Alors faite ce que vous voudrai de moi mais je veut que nous possedons un Duché Prestigieux.
Même si je suis un Paysan de niveau 1
J' assume mes acte mais les menteur comme ceux qui on menti que j' étai allé au Port comploté mon acienne manifestation eux Doivent etre Puni.
Et s'il le faux j'appellerai mes "Seigneurs" a la Barre.
Merci de m'avoir écouté...
*Malk arriva au tribunal. Il était le remplaçant de Aeris suite à sa démission. Il salua donc la cour.
Votre Honneur, nous tenions à mettre à votre disposition la preuve de la révolte vu que ma prédécesseur l'a omise mais pas la peine car un témoin est venu l'apporté et que l'accusé avoue tous les faits qui lui sont reprochés.
*Malk continua à ne pas faire de commentaires sur le travail de sa prédécesseur même si c'était difficile.
Après l'écoute des aveux de l'accusé nous nous apercevons qu'il est donc manifestement coupable. Il y a cependant des faits aggravants. D'une part, l'accusé semble faire du chantage à la cour en mettant en avant ses connaissances et en usant ainsi de la menace. D'autre part il affirme qu'il s'est révolté et qu'il le refera quelque soit l'issue de ce procès. Nous réclamons donc la peine de mort simple et dur de l'accusé !
Qu'il soit pendu haut et court !
La parole est une dernière fois à la défense!
*Malk se rassit sur son siège, écoutant la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
21-05-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Fabiendu63 parmi les assaillants.
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Fabiendu63,
Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Fabiendu63.
Attendu que le Sieur Fabiendu63 a tenté de se révolter contre la mairie de Montpellier pendant la nuit du 20 au 21 mai 1459.
Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables,
Attendu que le casier judiciaire de l�accusé n�est pas vierge et qu�il a été reconnu coupable par ce même tribunal pour le même type d'infraction le 29 mai 1459.
Attendu que les menaces de récidive clairement proférées par l'accusé au cours de ce procès sont de nature à nous conforter dans notre choix.
Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.
Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Fabiendu63 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela le condamnons à une amende de 23 écus et de 6 jours de prison.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 6ème jour de juin 1459.
L�audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus et à 6 jours de prison ferme