*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant la mairie de Nîmes à Mestre Richard.coeurdelion.

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=761897MalkCAM.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestre Richard.coeurdelion pour Escroquerie.

En effet, Mestre Richard.coeurdelion a racheté massivement du pain sur le marché de Nîmes à 5,50 écus le 25 mai dernier. L'accusé s'est ensuite donné à la spéculation avec du pain en le revendant le lendemain plus cher à 5,60 et 5,70 écus. Sans compter les autres miches qui n'ont pas pu être rachetées par le lieutenant en charge de l'affaire faute de fonds.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

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http://img26.imageshack.us/img26/1534/rcoeurdelion.png

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Mestrà Topaze80, lieutenante en charge de l'affaire et personne ayant vu la spéculation par les ventes et achats pourra en témoigner. L'accusé s'est même vanté devant elle en taverne d'avoir vidé le marché Nîmois de tout son pain.

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http://img851.imageshack.us/img851/7393/tavb.png

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Mestre Richard.coeurdelion est donc accusé de spéculation vis-à-vis des articles suivants du coutumier.

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Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

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*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous Frenny,fraîchement nommée procureur par sa grandeur Jorocket,comte du Languedoc,reprenons en charge cette affaire.

Mestre Richard.coeurdelion est accusé d'escroquerie suite à la spéculation honteuse auquel il s'est livré sur le marché de la bonne ville de Nîmes.

Les preuves présentées et le témoignage de Mestra Topaze80,brigadière de Nîmes,ne font aucun doute sur la culpabilité de l'accusé.

Il a grandement mis en danger la stabilité du marché Nîmois et en à profiter pour se faire de l'argent sur le dos des habitants,tout en s'en vantant sans vergogne.

De plus ce dernier n'a même pas daigné se présenter devant cette cour.

Devant ces faits nous requérons la condamnation de Mestre Richard.coeurdelion pour escroquerie et à une amende de 20écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Top arriva a la barre et s'inclina pour salué *

Bonjour a vous mestre je vais faire de mon mieux pour vous raconté cette histoire .Cette semaine j'ai mis en vente du pain et oh ma surprise quand j'ai vue que j'avais tout vendue mais encore une surprise tout au même sire ,sire qui se présentait a la mairie mais bon souhate puis j'ai croisé Mounia notre maire et il lui avait fait le même coup .Le marché était vide de pain cette denrée nécessaire mais bon ....Le lendemain mon petit tour sur le marché fait j'ai trouver beaucoup de pain en vente et tous plus chere que se que je vend le miens et la puce a l'oreille j'ai donc acheter de se pain et re surprise elles venaient toutes de sire coeur de lion ....J'ai donc préparer mon dossier et l'ai laissé sur mon bureau pour allé en taverne réapprovisionné en pain et je suis tombé sur le sire on a débattue sur le sujet et il ma avoué en avoir acheté 151 et la outch un futur maire qui fait sa , mais pourquoi ? pourquoi acheté le pain filliere en masse ? certains se leve a 4h pour enfourné le pain et d'autre font la grasse matinée l'achete et le revende ? en rentrant j'ai finit mon dossier avec dedans toutes les preuves et vous les ai envoyé aujourd'hui je m'en remet a votre jugement tenait bien compte que le sire était candidat au élection voila merci de votre écoute

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Richard.coeurdelion,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Richard.coeurdelion.

Attendu que le Sieur Richard.coeurdelion est accusé de spéculation caractérisé par l'achat et la revente massive de denrées consommables.

Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables,

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à cette audience

Attendu que le casier judiciaire de l'accusé est vierge

Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande à moi même.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Richard.coeurdelion coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela rejoignons la demande du procureur en le condamnant à une amende de 20 écus à la quelle nous rajoutons une amende de 14 écus pour sanction en regard du non respect qu'il a montré à cette cour en ne s'y présentant pas.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 6ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.