*Petit éclaircissement de gorge, salutations de la cour

En ce 28ème jour du mois de mai 1459, Nous, Malkav de Vampérià nommé par notre Sa Grandeur le comte du Languedoc Bbred de Lortz, procureur du Languedoc en plus de nos autres fonctions comtales instruisons le procès opposant la mairie de Montpellier à Mestre Kephrem.

Nous succédons selon la volonté de notre comte pouvant déléguer au conseiller qu'il souhaite son pouvoir, Mestrà Aeris-g. ayant démissionné. Cette nouvelle fonction ne nous empêche en aucun cas de rester à nos fonctions de CaC et Porte Parole du Languedoc.

Que l'annonce comtale suivante a été faite pour l'occasion :

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[quote][img]http://i23.servimg.com/u/f23/10/06/66/58/peuple10.png[/img]

De Nous Bbred de Lortz, Comte du Languedoc par la volonté des urnes et de notre bonne Reyne
A toi peuple du Languedoc

Salut !

Que suite à la démission de Mestrà Aeris_g. du conseil comtal, Mestre Chanteclaivoyant est appelé à y siéger. Notre Baillette la comtesse de Minerve Cebyss est actuellement entrain d'entrer en conversation avec notre nouveau conseiller pour voir ce qu'il en est.

N'ayant plus actuellement de procureur en attendant des nouvelles de Mestre Chanteclairvoyant nommons le vicomte de Rochefort d'Oc Malkav de Vampérià à cette charge. Il n'empêche qu'il restera notre CaC et notre Porte Parole. Il fera de son mieux pour que le plus urgent soit fait.

Que le conseil comtal est toujours à la recherche d'un tailleur de pierre capable de graver les bonnes fonctions aux bons conseillers et non qu'un seul poste par conseiller. Mais que cela semble être trop demandé'

Nous vous passons notre bon peuple, à quel point notre déception quant aux membres de la liste AIR ayant pu être au conseil est grande. Que le bien de ce comté ne semble pas être de leur priorité et que nous trouvons cela fort dommage. Que nous trouvons d'autant plus écoeurant que d'autres personnes aient du redoubler d'effort pour palier à cet égoïsme manifeste.

Qu'Aristote veille sur le peu de conseillers qu'il nous reste !

Malkav de Vampérià, Porte Parole, CaC et maintenant procureur du Languedoc a écrit et affiché
Sa grandeur BBred de Lortz a proposé, scellé et ratifié pour que nul ne puisse enfreindre sa volonté par un acté téméraire

Fait à Montpellier le 26ème jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocvert.png[/img] [/quote]

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Que le tailleur de pierre de la façade du château de Montpellier soit pendu pour son incompétence manifeste à ne pouvoir graver dans la roche qu'un seul poste pour une personne et ne prévoyant pas ainsi les personnes multi fonctions comme nous même.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=929244MalkCaC.jpg

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http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792183Malkproc.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=347586Malkreproc.jpg

Ceci étant dit '

Accusé levez vous !

*Malk déroula son parchemin et commença la lecture

Nous , Malkav de Vampérià, Procureur, Porte Parole et CaC du Languedoc, en ce 28ème jour du mois de mai 1459, mettons en accusation Mestre Kephrem pour Escroquerie.

En effet, Mestre Kephrem a racheté un fromage de brebis qui ne lui était pas destiné le 21 mai dernier. Aucune charge ne peut-être retenue contre lui pour ce fait. En revanche, l'accusé s'est donné à la spéculation avec ce même fromage en le revendant quelques minutes plus tard à 5 fois le prix qu'il l'avait acheté.

Voici votre Honneur les preuves de ce que nous avançons.

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http://img848.imageshack.us/img848/7961/screenspculation.png

http://images.imagehotel.net/kxge6dajhs.jpg

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La personne vendant initialement le fromage Mestrà Cricri2 ainsi que Mestrà Aeris_g. ayant racheté le fromage à 5 fois son prix pourront en témoigner.

Nous attirons votre attention votre honneur sur le fait que le fromage de brebis est en ce jour denrée rare, le Rouergue ayant des difficultés à en produire et est inexistante en Languedoc. Même si l'accusé était fromager en Languedoc, ce qui n'est pas le cas, il ne pourrait produire ce type de fromage. Il est donc plus que probable qu'il s'agisse bien là de spéculation rendant l'accusé coupable des articles suivants du coutumier.

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Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

*****

L'accusé semble également être abonné à l'escroquerie votre honneur ayant déjà à deux reprises été condamné par nos instances pour ce fait.

*Ayant terminé et repliant son parchemin, Malk ajouta.

Ainsi les faits ont été exposés à la cour !

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le Barreau du Languedoc orchestré par la douce et belle Evanes, pour sa défense comme le stipule l'article suivant du coutumier Languedocien :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici le lieu où il peut en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Frenny fraîchement nommée procureur prenait la suite de cette affaire,
Elle s'avança à la barre et salua l'assemblée.

Messieurs,Mesdames,Votre Honneur..

Notre comté...est tiraillé entre Pillages-attaques de brigands-spéculateurs-profiteurs...

En ces temps troubles la justice ne peut rester inefficace face aux abus et détournements.

De plus,comme l'a précisé mon prédécesseur,le fromage de brebis est une denrée rare,
non produit en Languedoc,

Il est honteux de s'adonner ainsi a une spéculation grossière,en revendant ce fromage cinq fois son prix,
L'accusé n'en ai pas à sa première escroquerie,il ne peut donc dire qu'il ignorai la loi,puisqu'il a été déjà condamné deux fois pour ce fait,

Enfin,Mestre Kephrem,nous montre par son absence le peu de respect qu'il a pour cette cour et le peu de remords qu'il éprouve.

C'est pourquoi dans cette affaire, nous, Frenny procureur du Languedoc demandons a ce que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie et a une peine de 1 jour de prison ainsi qu'une amende de 50 écus.

Kephrem entra dans la salle suite à un courrier l'informant de son procès :

Mesdames , messieurs, votre Honneur !

je n'irai pas par 4 chemins : permettez moi de m'interroger sur la nature du procès dont je fais l'objet :

primo , si j'ai bien lu sur le fronton de cette salle le but de son utilisation, il s'agit de la salle des affaires concernant les litiges entre le duché et les accusés !
Or , qu'entends-je ? au début du réquisitoire, j'entends le procureur évoquer mon affaire , et je comprends que je suis mis en accusaton par la mairie de Montpellier !
Pourquoi le procureur comtal intervient dans une affaire m'opposant à la mairie de montpellier ? le comté se substituerait il à cette mairie défaillante ?
la mairie n'aurait elle pas les moyens elle même d'assurer son suivi judiciaire ?
je veux bien que la justice se fasse mais si chaque languedocien se retrouve au coeur d'une affaire concernant sa mairie avec pour accusateur un procureur comtal sans aucune preuve de délégation de la part de la mairie de Montpellier , je suppose qu'il y a sans doute un vice de procédure.

je laisse la forme pour maintenant aborder le fond.

Il m'arrive , en effet , d'acheter des produits sur le marché de Lodève dans le but de les exporter vers d'autres capitales sachant que nos amis grands bougeois se sont découvert une mode récente pour ce type de produits
Et alors , est ce un mal ?
je vois que je ne suis pas le seul puisque , visiblement, certains grands-bourgeois languedociens usent de passe-droits comtaux pour faire travailler un procureur comtal dans une affaire les intéressant directement sous couvert d'un achat municipal !

je sais que notre monde n'est pas parfait mais, persmettez moi de m'interroger sur la fait de savoir , si finalement, les grands bourgeois des provinces avec qui je commerce , ne seraient pas , eux aussi, en droit de réclamer de substantifiques dommages et intérêtes parce que , moi , simple habitant de odève s'est permis de s'approvisionner sur le marché de lodève, de produits dont la renommée n'est plus çà faire

Cettes , je comprends que cet engouement récent est générateur d'augmentation des prix, mais , qu'y puis-je.

ce n'est quand même pas moi qui mange ce type de produits fort onéreux !
de plus , monsieur le procureur, je vois que , dans cette affaire , vous n'évoquez même pas le sort de notre si renommé fromager Rackam dnt j'assure et j'assume, à ma façon, la viabilité de son exploitation

Pour résumer , tout cela, je m'inscris en faux contre toutes ces accusations et demande une vérification par le tribunal du vice de forme que j'ai évoqué ci-devant

Sur ce , bonne continuation

Meli s'était réveillée à la cloche de son petit et humble porche...

On lui amenait, par courrier express, une convocation au tribunal...

Meli décortiqua l'affaire, et se rendit donc faire son devoir citoyen...

Meli était tout de même anxieuse, sa parole allait être entendue de tous, dans le cadre d'un procès pour... escroquerie...

Meli entra et se présenta à la barre, elle regarda le banc des accusés, pour être bien sur de parler de la bonne personne, bien entendu, c'etait, comme la convocation le disait, messire Kephrem...

Meli se racla le gorge pour avoir une voix claire et audible...

"Bien le bonjour monsieur le juge et tous les responsables de ce tribunal...

Je me présente à vous suite à la convocation dans l'affaire d'escroquerie qui contraint messire Kephrem a être assis sur le banc des accusé...

Je ne connais pas la cause de ceci, bien que j'ai entendu parlé d'un fromage...

Je viens donc, parler uniquement des interactions que j'ai eu avec messire Kephrem...

J'ai des amis à Lodève, et j'ai eu l'occasion d'y rencontrer Kephrem plusieurs fois, il m'a demande 2 à 3 fois, si je pouvais profiter de mes voyages pour transporter des denrées nobles pour lui, il faut dire que j'étais à chaque fois accompagnée et que les routes avec de telle marchandises seul... Sont risquées...

Donc j'ai, pour ma part, effectué des transports de marchandises pour messire Kephrem..."

Meli alla se rasseoir en attendant de voir si l'on avait encore besoin d'elle...

Aeris s'avança à la barre après avoir, entendu l'accusé s'exprimer

Votre honneur je ne comprends pas vraiment la défense de l'accusé, le maire de Montpellier à déposé une plainte dans la salle prévue et le Procureur à fait son travail, un point c'est tout.

Pour en revenir à l'affaire elle-même, Cricri2 devait me revendre une denrée rare, un fromage de brebis pour que je puisse me nourrir de cet item, en effet depuis que je suis Grande Bourgeoise j'ai des défis venant des hautes instances du royaume et cette fois c'était de me nourrir d'un fromage de brebis. Donc Cricri à mis en vente le dit fromage au prix que le maire de Montpellier, mestre Bentich, lui avait dit, c'est-à-dire 20 écus, et quelle ne fut pas ma surprise de voir que quelqu'un avait intercepté le fromage en question, et ma surprise fut encore plus grande quand je le vis réapparaitre sur le marche 5 minutes plus tard au prix de 100 écus. Je me suis empresse de le racheter vu que je devais absolument remplir mon objectif.

Après conversation d'avec Cricri nous avons remarqué que l'acheteur à 20 écus était la même personne que le vendeur à 100 écus et vu que ce fromage ne peut pas se fabriquer dans notre comté la coïncidence ne pouvait être. J'ai prévenu directement le maire de Montpellier qui a directement porte plainte pour spéculation contre l'individu qui est sur le banc des accusés

Voila votre honneur mon témoignage

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Kephrem,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Kephrem.

Attendu que les preuves apportées par le procureur ainsi que par les témoins sont irréfutables.

Attendu que le témoignage du témoin de la défense ne permet pas d'apporter des éléments tangibles susceptibles d'abonder dans le sens demandé par l'accusé.

Attendu que la requête de l'accusé concernant un éventuel vice de forme de ce procès a été jugé non recevable. Nous rappelons en effet à l'accusé que seuls les procureurs et les maires peuvent déclencher un procès et que dans le cas présent c'est bien le procureur qui a lancé l'accusation ce qui induit que c'est le Comté qui constitue la partie accusatrice.

Attendu que la remarque de l'accusation concernant une récidive n'a pas été retenue par la cour et cela dans la mesure où les précédents procès cités ne sont pas exactement de même nature que l'affaire présente.

Attendu que la cour est convaincu que le Sieur Kephrem s'est porté acquéreur de la somme de 80 écus de manière éminemment spéculative.

Attendu que la cour regrette de n'avoir jamais entendu de la part de l'accusé le moindre remord ou désir de vouloir réparer sa faute.

Par ces motifs, et conformément aux articles fort justement précités par le réquisitoire introductif du procureur et dont copie pourra être fournie à quiconque en fera la demande.

Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Kephrem coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décide d'aller plus loin que la demande du procureur en le condamnant à une amende correspondant à son bénéfice indu de 80 écus. A cette amende sera rajouté la somme de 20 écus tenant lieu de pénalité.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 7ème jour de juin 1459.

L'audience est levée.